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1,084 datasets for “parc”
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Commissions locales d'écobuage dans les hautes pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 20 Oct 2022
… différents acteurs comme l’ONF, la DDAF, le parc national des Pyrénées, le SDIS, la gendarmerie et la …
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Habitats stationnels PNM EPMO - projet HAPORT (2022-2024) - [Point]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… Il présente des données d’habitats marins du Parc naturel marin des estuaires picards et de la mer …
- OGC:OWS-C
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Secteur de présence du Castor et de la Loutre - Etat annuel par commune - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 6 Feb 2020
… Les secteurs sont établis à partir des données de l'OFB, la LPO, LOPARVI, la FNE, du Parc …
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Cornwall Council Brownfield Register
Cornwall CouncilUpdated 17 Dec 2025
… identify the Local Authority within whose area the parcel of land lies. SiteReference - A reference applied by the …
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Périmètre du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PMSV) de la commune de CLAMECY - Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 2 May 2023
… un PLU, pouvant éditer des règles pour une parcelle ou un édifice. Le contenu du PSMV Un PSMV …
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Zonages des Plans de Sauvegarde et Mise en Valeur de Haute-Loire
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 8 Jul 2025
… un PLU, pouvant éditer des règles pour une parcelle ou un édifice. Le contenu du PSMV Un PSMV …
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Bassins versants concernées par des échouages d’algues vertes sur vasières, visés par une mesure réglementaire du PAR7 OBSOLETE
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 8 Apr 2026
… https://geobretagne.fr/apps/parcellenitrates/doc/par7.pdf#page=19
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Site économique du Rhône
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 19 Jun 2024
… Elle intègre les parcelles cadastrales bâties ou non, aménagées ou non, destinées à accueillir les activités économiques, ainsi …
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BD ORTHO®
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 12 Nov 2026
… jour la BD TOPO® et entretenir le Registre Parcellaire Graphique (RPG) dans le cadre de la Politique Agricole …
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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) multirisques des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 28 Oct 2026
Zonage règlementaire multirisques des PPRN approuvés, numérisé à la parcelle. Avertissement : la couche géographique numérique, le PPRN multirisques …
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Description du plan de prévention des risques inondation (PPRI) Corrèze et affluents du bassin de Brive en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 26 Oct 2020
… le 29/01/2019 Etabli sur la Bd parcellaire 2017, levés LIDAR 2009 Les plans de prévention des …
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SUP EL11 - Servitude relatives aux interdictions d'accès aux autoroutes, routes express et déviations d'agglomération en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 19 Mar 2022
… qu'après le rétablissement de la desserte des parcelles intéressées Cette ressource décrit les assiettes surfaciques des servitudes …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de Vidauban (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 1 Jul 2025
… Des ajustements ont été effectués à la parcelle dans le cadre du report du zonage réglementaire sur fond …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de Chateaudouble (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 20 Jun 2025
… Des ajustements ont été effectués à la parcelle dans le cadre du report du zonage réglementaire sur fond …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de Taradeau (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 1 Jul 2025
… Des ajustements ont été effectués à la parcelle dans le cadre du report du zonage réglementaire sur fond …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de Draguignan (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 23 Jun 2025
… Des ajustements ont été effectués à la parcelle dans le cadre du report du zonage réglementaire sur fond …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de Lorgues (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 1 Jul 2025
… Des ajustements ont été effectués à la parcelle dans le cadre du report du zonage réglementaire sur fond …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de Figanières (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 10 Oct 2016
… Des ajustements ont été effectués à la parcelle dans le cadre du report du zonage réglementaire sur fond …
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Nouvelle-Aquitaine : Zones naturelles d'intérêts écologiques floristiques et faunistiques de type 2 (ZNIEFF 2)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 12 May 2026
… Les ZNIEFF de type 1 sont des sites identifiés et délimités parce qu'ils contiennent des espèces ou …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de La Motte (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 1 Jul 2025
… Des ajustements ont été effectués à la parcelle dans le cadre du report du zonage réglementaire sur fond …
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