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1,084 datasets for “parc”
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Enjeux surfaciques du plan de prévention des risques inondation (PPRI) Corrèze et affluents du bassin de Brive en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 26 Oct 2020
… le 29/01/2019 Etabli sur la Bd parcellaire 2017, levés LIDAR 2009 De manière générale, les enjeux …
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Communes du Pas-de-Calais concernées par l’article 55 de la loi SRU
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 11 Jun 2026
… nombre minimum de logements sociaux, proportionnel à leur parc résidentiel. En application de la loi n°2013-61 …
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Périmètre de PPR incendie de forêt dans l'Hérault
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 15 Apr 2024
… Correction de tous les périmètres en utilisant la base géométrique de la Bd Parcellaire 2015. 01/03/2017 …
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Stations d'autopartage dans le Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 26 Oct 2018
… On peut distinguer 3 dispositifs d’autopartage : • l’autopartage « classique » avec un parcours « en boucle » (retour du véhicule …
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Historische infrastructuur
NationaalGeoregister.nlUpdated 29 Sept 2026
… Het waren lange parcours die liepen van de Duitse grens naar West-Nederland en over het algemeen de …
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Zone de développement de l'éolien (ZDE), en région Centre - Val de Loire (R24) : version de février 2016
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 1 Apr 2016
Zones de développement de l'éolien destinées à concentrer l'installation de futurs parcs éoliens Périmètre des ZDE …
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Délimitation des territoires dans lesquels le droit de chasse n'est pas utilisé, est limité ou est élargi dans le département de l'Essonne.
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 2 Feb 2018
… et de faunes sauvages, Natura 2000 etc.); - des parcelles faisant l'objet d'un refus de la chasse …
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Générateurs liés à la servitude de catégorie EL11 (accès aux routes) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 22 Oct 2021
… qu'après le rétablissement de la desserte des parcelles intéressées. La collecte des servitudes étant faite auprès de …
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Cartographie par photo-interprétation et validation terrain des herbiers de zostères du banc d’Arguin (Edition 2019)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… DREAL Nouvelle Aquitaine a confié à l’AFB (Parc Naturel Marin du Bassin d’Arcachon) la tâche de …
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Zones vulnérables à la pollution des nitrates d’origine agricole dans le PUY DE DOME (arrêtés des 31/07/2026 et 03/08/2026)
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 1 Sept 2026
… un plan de fumure annuel pour toutes les parcelles concernées par le zonage. • La tenue d'un cahier …
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SUP EL7 - Servitude d'alignement des voies publiques en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023
… Les parcelles de terrains non bâtis sont ainsi immédiatement classées dans le domaine public de la collectivité propriétaire …
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Périmètre infra-communal des opérations de revitalisation territoriale dans le Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 5 Mar 2026
… de territoire destiné à adapter et moderniser le parc de logements et de locaux commerciaux et artisanaux ainsi …
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Démographie infracommunal en IRIS des communes 2014 dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 12 May 2015
… il s'agit de grandes zones spécifiques peu habitées et ayant une superficie importante (parcs de loisirs, zones …
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Réserve de chasse et de faune sauvage dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 13 May 2024
… Environnement): - soit en raison de leur étendue; - soit parce qu'elles abritent des espèces dont les effectifs sont …
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Sites économiques : Zones d'activités économiques dans le département de Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 15 Apr 2026
… Elle intègre les parcelles cadastrales bâties ou non, aménagées ou non, destinées à accueillir les activités économiques, ainsi …
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Assiette de servitude de visibilité sur les voies publiques (SUP EL05) du département du PUY-DE-DOME
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 17 Dec 2018
… Un plan de dégagement détermine, pour chaque parcelle, les terrains sur lesquels s'exercent des servitudes de visibilité …
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Espaces boisés significatifs au sens de la Loi Littoral en Loire-Atlantique, uniquement sur le littoral de la mer et autour du lac de Grandlieu
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Apr 2013
… paysages et de sites, car ils constituent "les parcs et ensembles boisés existants les plus significatifs de la …
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Opticomm Pty Ltd - Anticipatory notice - 23 December 2025 - Multiple (Partially Declared 28 October 2026)
SIP Register - OptiCommUpdated 30 Oct 2026
… 151.109730 1010 15/12/2025 6) Ellenbrook - Parcel Property PPEB 31/03/2029 80 Chudalup Road Bullsbrook …
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Réserve de chasse et de faune sauvage dans les Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 10 Nov 2026
… Environnement): - soit en raison de leur étendue; - soit parce qu'elles abritent des espèces dont les effectifs sont …
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL5 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… Un plan de dégagement détermine, pour chaque parcelle, les terrains sur lesquels s'exercent des servitudes de visibilité …
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