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1,084 datasets for “parc”
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Zones d’actions complémentaires du 7ème programme d'action "Directive Nitrates" en Bretagne OBSOLETE
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 21 Nov 2025
… https://geobretagne.fr/apps/parcellenitrates/doc/par7.pdf
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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de risques particuliers des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 13 Jun 2023
Zonage règlementaire relatif à des risques particuliers des PPRN approuvés, numérisé à la parcelle. Cette couche ne concerne …
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Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie EL7 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… Les parcelles de terrains non bâtis sont ainsi immédiatement classées dans le domaine public de la collectivité propriétaire …
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Stations d'observation prospectées pour le projet de cartographie par photo-interprétation et validation terrain des herbiers de zostères du banc d’Arguin (édition 2019)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… DREAL Nouvelle Aquitaine a confié à l’OFB (Parc Naturel Marin du Bassin d’Arcachon) la tâche de …
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Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie EL7 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… Les parcelles de terrains non bâtis sont ainsi immédiatement classées dans le domaine public de la collectivité propriétaire …
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Forêt - Zone d'influence des obligations légales de débroussaillement pour les massifs forestiers dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 16 Apr 2026
… débroussaillement concerne, en plus, l’intégralité de votre parcelle si elle est classée 'U'. Référence : loi du 10 …
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Générateurs liés à la servitude de catégorie EL7 en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 21 Oct 2021
… Les parcelles de terrains non bâtis sont ainsi immédiatement classées dans le domaine public de la collectivité propriétaire …
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NUISANCE - Couche des Secteurs d'Informations sur les Sols (SIS) en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 30 Oct 2020
… Les SIS sont publiés sous forme de fiches qui fournissent la liste des parcelles concernées, les cartes de …
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Forêt - Zone d'influence des obligations légales de débroussaillement pour le massif forestier de Sologne dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 24 Apr 2025
… débroussaillement concerne, en plus, l’intégralité de votre parcelle si elle est classée 'U'. Référence : loi du 10 …
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Forêt - Zone d'influence des obligations légales de débroussaillement pour le massif forestier de Sologne dans le Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 24 Apr 2025
… débroussaillement concerne, en plus, l’intégralité de votre parcelle si elle est classée 'U'. Référence : loi du 10 …
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Forêt - Zone d'influence des obligations légales de débroussaillement pour le massif forestier de Sologne en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 24 Apr 2025
… débroussaillement concerne, en plus, l’intégralité de votre parcelle si elle est classée 'U'. Référence : loi du 10 …
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Zones en excédent structurel du 7ème programme d'action "Directive Nitrates" en Bretagne OBSOLETE
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 21 Nov 2025
… https://geobretagne.fr/apps/parcellenitrates/doc/par7.pdf#page=12
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SUP EL11 - Servitudes relatives aux interdiction d'accès grévant les propriétés limitrophes des autoroutes
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025
… qu'après le rétablissement de la desserte des parcelles intéressées. Textes en vigueur : articles L. 122-2, L …
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Plan de prévention des risques inondation (PPRI) Corrèze et affluents du bassin de Brive en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 15 Nov 2024
PPRI Corrèze et affluents du Bassin de Brive approuvé le 29/01/2019 Etabli sur la Bd parcellaire …
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Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie EL11 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… qu'après le rétablissement de la desserte des parcelles intéressées Cette ressource décrit les générateurs linéaires des servitudes …
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Analyse des données mensuelles de radiance satellite en cœur de nuit et des pratiques d’éclairage associées (de janvier 2014 à décembre 2024) en Bretagne
Région BretagneUpdated 6 Jun 2026
… manière relativement fine, l’historique des évolutions des parcs et des pratiques d’éclairage. Pour y parvenir, DarkSkyLab …
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL11 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… qu'après le rétablissement de la desserte des parcelles intéressées Cette ressource décrit les assiettes surfaciques des servitudes …
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Liste des PPR Incendie de Forêt dans l'Hérault
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 15 Apr 2024
… Correction de tous les périmètres en utilisant la base géométrique de la Bd Parcellaire 2015. Mise à jour …
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Repérage des terrains valorisables par des boisements productifs en 2023
DDTM FinistèreUpdated 18 Apr 2024
… exclusion de certaines classes ; - Registre Parcellaire Graphique de l'année 2021. La méthodologie sélectionne les polygones suffisamment grands …
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Enjeux ponctuels du plan de prévention des risques inondation (PPRI) Corrèze et affluents du bassin de Brive en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 26 Oct 2020
… le 29/01/2019 Etabli sur la Bd parcellaire 2017, levés LIDAR 2009 De manière générale, les enjeux …
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