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1,084 datasets for “parc”
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N_ENJEU_PPRT_20130013_S_091
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 14 Oct 2016
N_ENJEU_PPRT_20130013_S_091Le PPRT SFDM Parc B a été approuvé le 31 mai 2016. De …
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Zones d'activités aquacoles marines dans les Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 13 Jan 2022
… l’anse de Carteau, ce site d’exploitation (parc à moules, huîtres) compte 105 tables. Et deux sites …
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[DREAL OCCITANIE] Mâts éoliens en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 21 Sept 2026
… coordonnées de géolocalisation, parcelle, gabarit, états physique et administratif.
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Vicmap Crown Land Tenure - Crown Land Management Tenure Polygon
Department of Transport and PlanningUpdated 27 Sept 2026
… The layer provides information about the Private use of Crown land Parcels and Crown Roads. The database is …
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Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie A5 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… servitude dans la parcelle considérée, son propriétaire peut requérir l'acquisition totale de la parcelle par le maître …
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Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie A5 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… servitude dans la parcelle considérée, son propriétaire peut requérir l'acquisition totale de la parcelle par le maître …
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Territoire de la MAEC CBEA (Climat, Bien-être et Autonomie) en élevages franciliens
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 22 Apr 2024
… apports d’intrants chimiques et d’aménager les parcours en élevage monogastriques. (Source : Chambre d’agriculture d’Île …
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Friches industrielles présumées, à potentiel pour l’installation photovoltaïque au sol dans les Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 2 Jun 2023
Les installations photovoltaïques au sol, aussi appelées parcs photovoltaïques au sol, ou centrales solaires, sont des champs de …
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Zone d'aléa du PPRNI de l'agglomération mancelle
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 2 Sept 2020
… En effet, la crue de référence est une crue de fréquence centennale modélisée parce que le territoire concerné …
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Enveloppe des crues en Ille-et-Vilaine
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 14 Nov 2025
… de témoignages photographiques) - imagerie issue de levés aériens parcellaires - exploitation des données aux stations de mesure - cartographie théorique …
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Questionnaire de recensement d'observations d'huîtres plates (Ostrea edulis) en Méditerranée française
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 21 Jul 2026
… conchyliculteurs, 9 pêcheurs professionnels et 10 gestionnaires de parcs marins et autres zones protégées. Le questionnaire a aussi …
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Générateur de la servitude canalisation d'eau potable dite A5 dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 27 Aug 2015
… servitude dans la parcelle considérée, son propriétaire peut requérir l'acquisition totale de la parcelle par le maître …
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Zone d'aléa du PPRNI de la Flèche dans la Sarthe.
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 6 Oct 2023
… En effet, la crue de référence est une crue de fréquence centennale modélisée parce que le territoire concerné …
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Masque Forêt pour le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 21 Oct 2025
… par exemple l’aire d’adhésion d’un parc naturel régional. Source : IGN/MASA Millésime : 20250901 Mise à …
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Assiette de la servitude canalisation d'eau potable dite A5 dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 27 Aug 2015
… servitude dans la parcelle considérée, son propriétaire peut requérir l'acquisition totale de la parcelle par le maître …
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SUP A2 - Servitudes de passage des conduites souterraines d'irrigation - Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025
… servitude dans la parcelle considérée, son propriétaire peut requérir l'acquisition totale de la parcelle par le maître …
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Tache urbaine V3 des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 17 Feb 2026
… En exploitant la date de construction du bâtiment le plus ancien sur la parcelle, on peut affecter une …
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Assiettes linéaires des servitudes A5 (Canalisations d'eau et d'assainissement) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 19 Feb 2024
… servitude dans la parcelle considérée, son propriétaire peut requérir l'acquisition totale de la parcelle par le maître …
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Assiettes linéaires liées aux servitudes relatives aux canalisations publiques d’eau et d’assainissement.
DDT Haute-VienneUpdated 8 Aug 2025
… servitude dans la parcelle considérée, son propriétaire peut requérir l'acquisition totale de la parcelle par le maître …
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Les opérations programmées de l'habitat (OPAH) en cours en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 1 Jul 2016
… Elles ont pour vocation d'améliorer les conditions de vie des ménages du parc privé, sur un territoire …
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