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1,085 datasets for “programmes”
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Programme Local de l'Habitat - Haute-Garonne
DDT Haute-GaronneUpdated 28 Feb 2017
Zonage composé de l'ensemble des périmètres de programme local de l'habitat (PLH) Un PLH définit la …
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Programme Local de l'Habitat
DDT VienneUpdated 14 Apr 2025
… Un programme local de l'habitat dure généralement six ans. La loi Molle du 29 mars 2009 modifie …
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Programme d'Action de Prévention des Inondations (PAPI) en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 1 Apr 2026
… État et des collectivités territoriales pour réaliser des programmes d’études et/ou de travaux de prévention des …
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Données d'observation du site Natura 2000 FR5300009 - "Côte de Granit rose-Sept-Iles" - programme CARTHAM [point]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Observations terrain (drague, benne, vidéo), au format point, réalisées par les bureaux d'étude SARL - TBM Chauvaud et …
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12ème programme d'interventions : zonage baignade
Système d'Information sur l'EauUpdated 23 Nov 2024
Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence …
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12ème programme d'interventions : zonage macropolluants
Système d'Information sur l'EauUpdated 23 Nov 2024
Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence …
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12ème programme d'interventions : zonage solidarité territoriale
Système d'Information sur l'EauUpdated 23 Nov 2024
Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence …
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Données d'observation du site Natura 2000 FR5300031 - "Ile de Groix" - Réalisé dans le cadre du programme Cartham - point
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Observations terrain (drague, benne, vidéo, plongée), au format point, réalisées par les bureaux d'étude SARL - TBM Chauvaud …
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12ème programme d'interventions : zonage enjeu eau potable
Système d'Information sur l'EauUpdated 23 Nov 2024
Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence …
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Données d'observation des habitats marins du site Natura 2000 FR9402017 Golfe d'Ajaccio - réalisées dans le cadre du programme CARTHAM - point
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… FR9402017 Golfe d'Ajaccio dans le cadre du programme CARTHAM. La faune, la flore, le substrat observés sont …
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12ème programme d'interventions : zonage tension quantitative en irrigation
Système d'Information sur l'EauUpdated 23 Nov 2024
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12ème programme d'interventions : zonage vulnérabilité des captages prioritaires
Système d'Information sur l'EauUpdated 23 Nov 2024
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Données d'observation du site Natura 2000 FR5300033 - "Iles Houat Hoedic" - Réalisé dans le cadre du programme Cartham - point
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Observations terrain (drague, benne, vidéo, plongée), au format point, réalisées par les bureaux d'étude SARL - TBM Chauvaud …
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12ème programme d'interventions : zonage restauration écologique cours d'eau
Système d'Information sur l'EauUpdated 23 Nov 2024
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Données d'observation des habitats marins du site Natura 2000 FR9400574 Porto, Scandola, Revellata, Calvi, Calanches de Piana - réalisées dans le cadre du programme CARTHAM - point
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… Calvi, Calanches de Piana dans le cadre du programme CARTHAM. La faune, la flore, le substrat observés sont …
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Programmes Locaux de l'Habitat
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 14 Mar 2022
… Un programme local de l'habitat dure généralement six ans. La loi Molle du 29 mars 2009 modifie …
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12ème programme d'interventions : zonage rétablissement de continuité cours d'eau
Système d'Information sur l'EauUpdated 23 Nov 2024
Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence …
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12ème programme d'interventions : zonage maintien de l'élevage en prairie
Système d'Information sur l'EauUpdated 23 Nov 2024
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12ème programme d'interventions : zonage maintien de l'agriculture en zones humides
Système d'Information sur l'EauUpdated 23 Nov 2024
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Données d'observation du site Natura 2000 FR5202013 - "Plateau Rocheux de l'Ile d'Yeu" - Réalisé dans le cadre du programme Cartham - point
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Observations terrain (drague, benne, vidéo), au format point, réalisées par les bureaux d'étude SARL - TBM Chauvaud et …
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