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1,084 datasets for “parc”
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recensement agricole (RA) par canton du département de l'Essonne
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 20 Sept 2013
… exploitation a la plus grande partie de ses parcelles. Ce n’est pas le siège social, et le …
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recensement agricolee (RA) par commune du département de l'Essonne
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 20 Sept 2013
… exploitation a la plus grande partie de ses parcelles. Ce n’est pas le siège social, et le …
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Le recensement agricole (RA) du département de l'Essonne
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 20 Sept 2013
… exploitation a la plus grande partie de ses parcelles. Ce n’est pas le siège social, et le …
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Potentiels parkings mobilisables loi APER - Manche
DDTM MancheUpdated 26 Nov 2024
… Une visite et une connaissance approfondie du terrain est nécessaire pour recenser les parcs de stationnements mobilisables pour …
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Potentiels parkings mobilisables loi APER - CC Villedieu Intercom
DDTM MancheUpdated 12 Oct 2023
… Une visite et une connaissance approfondie du terrain est nécessaire pour recenser les parc
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Potentiels parkings mobilisables loi APER -CA Saint-Lô Agglo
DDTM MancheUpdated 12 Oct 2023
… Une visite et une connaissance approfondie du terrain est nécessaire pour recenser les parc
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Potentiels parkings mobilisables loi APER - CC Baie du Cotentin
DDTM MancheUpdated 12 Oct 2023
… Une visite et une connaissance approfondie du terrain est nécessaire pour recenser les parc
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Potentiels parkings mobilisables loi APER - CC Coutances Mer et Bocage
DDTM MancheUpdated 12 Oct 2023
… Une visite et une connaissance approfondie du terrain est nécessaire pour recenser les parc
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Potentiels parkings mobilisables loi APER - CC Côte Ouest Centre Manche
DDTM MancheUpdated 12 Oct 2023
… Une visite et une connaissance approfondie du terrain est nécessaire pour recenser les parc
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Potentiels parkings mobilisables loi APER - CC Granville, Terre et Mer
DDTM MancheUpdated 12 Oct 2023
… Une visite et une connaissance approfondie du terrain est nécessaire pour recenser les parc
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Potentiels parkings mobilisables loi APER - CA Mont Saint-Michel-Normandie
DDTM MancheUpdated 12 Oct 2023
… Une visite et une connaissance approfondie du terrain est nécessaire pour recenser les parc
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PPRN PAC : Liste des projets portés à connaissance et numérisés - Isére
DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026
Les plans de prévention des risques (PPR) sont institués par les articles L562-1 à L562-9 et …
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Intention de culture de maïs industriel potentiellement en litige dans la zone de protecion du Val d'Authion en 2026 dans le département de Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 28 Oct 2025
… en totalité dans l'assiette de 200m des parcelles déclarées en maïs semence et 400m pour les celles …
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Dents creuses constructibles sur la commune de Lapte
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 13 Oct 2023
Parcelles non bâties au sein de village sur la commune de Lapte faisant l'objet d'un arrêté …
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Dents creuses constructibles sur la commune de Chenereilles
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 13 Oct 2023
Parcelles non bâties au sein de village sur la commune de Chenreille faisant l'objet d'un arrêté …
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Terrain d'accueil pour les gens du voyage - Rhône
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 19 Jan 2023
Un terrain d'accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en permanence …
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Potentiels parkings mobilisables loi APER - CA du Cotentin
DDTM MancheUpdated 12 Oct 2023
… Une visite et une connaissance approfondie du terrain est nécessaire pour recenser les parcs de stationnements mobilisables pour …
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Table décrivant les Zones de Bruit Lden - Carte de type "C" des infrastuctures ferroviaires
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 1 Mar 2023
Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique de source ferroviaire de type C (cartes de dépassement …
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- data.gov.au
Historic - Number 1 Rabbit Proof Fence (DPIRD-046)
Department of Primary Industries and Regional DevelopmentUpdated 30 Sept 2026
… Captured from existing fence data, vacant crown land parcels and historic pastoral lease maps.
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- GEOJSON
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- +3
- data.gov.au
Historic - Number 2 Rabbit Proof Fence (DPIRD-047)
Department of Primary Industries and Regional DevelopmentUpdated 30 Sept 2026
… Captured from existing fence data, vacant crown land parcels and historic pastoral lease maps.
- URL
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- GEOJSON
- FGDB
- GEOPACKAGE
- SHP
- +3