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937 datasets for “source code”
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Risque - PPRN-I_2026_0020 Zone d'aléa du PPRI de la Loire amont en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 4 Sept 2026
… Ces données sources ne sont pas concernées par cette classe d'objets mais par un autre standard traitant …
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Zones d'aléa du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN - PPRL) du secteur de Mimizan – Landes (40)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 26 Jul 2018
… Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code …
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Zones exposées au bruit de la route départementale 648 à l'est de Niort la nuit (Ln) en Deux-Sèvres
DDT Deux-SèvresUpdated 31 Oct 2012
… Les articles L572-1 à 11 du code de l'environnement portant diverses dispositions d'adaptation au droit …
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Zones exposées au bruit de la route départementale 744 à Niort la nuit (Ln) en Deux-Sèvres
DDT Deux-SèvresUpdated 29 Nov 2012
… Les articles L572-1 à 11 du code de l'environnement portant diverses dispositions d'adaptation au droit …
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Zones exposées au bruit de la route départementale 811 à Niort et Bessine la nuit (Ln) en Deux-Sèvres
DDT Deux-SèvresUpdated 29 Nov 2012
… Les articles L572-1 à 11 du code de l'environnement portant diverses dispositions d'adaptation au droit …
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Risque - 41DDT20100001 Zone d'aléa du PPRI de la commune de Blois en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 4 Sept 2026
… Ces données sources ne sont pas concernées par cette classe d'objets mais par un autre standard traitant …
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Zone d'aléa surfacique du PPRL par submersion marine de la plaine alluviale nord de l'embouchure de l'estuaire de la Seine (PANES) Du Havre à Tancarville
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 5 Dec 2022
… Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code …
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Zones d'aléa du PPRi du Val du Louet et de la Confluence de la Maine et de la Loire
DDT de Maine-et-LoireUpdated 6 Jul 2023
… Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code …
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Zone d'aléa du PPRN mouvements de terrain sur la commune de Saintes en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 11 May 2018
… Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur les cartes d'aléa par un code …
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Zone d'aléa du PPRN inondation par débordement de la Boutonne sur la commune des Nouillers en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 4 May 2018
… Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur les cartes d'aléa par un code …
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Zones d'aléa du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) du secteur de Grenade-sur-l'Adour et Larrivière-Saint-Savin – Landes (40)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 27 Oct 2025
… Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code …
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Zone d'aléa du PPRN inondation par débordement du fleuve de la Charente sur la commune de Chaniers en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 11 May 2018
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Zone Aléa surfacique PPRN du Bassin versant de la Scie du département de la Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 9 Oct 2020
… Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code …
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Zones exposées au bruit de la route départementale 759 à Thouars la nuit (Ln) en Deux-Sèvres
DDT Deux-SèvresUpdated 29 Nov 2012
… Les articles L572-1 à 11 du code de l'environnement portant diverses dispositions d'adaptation au droit …
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Zone d'aléa du PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Romegoux en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 7 May 2018
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Zone d'aléa du PPRN inondation et mouvements de terrain sur la commune de St-Savinien en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 7 May 2018
… Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur les cartes d'aléa par un code …
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Zone d'aléa du PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Crazannes en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 7 May 2018
… Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur les cartes d'aléa par un code …
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Zone d'aléa du PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Geay en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 7 May 2018
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Zone d'aléa du PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Bords en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 7 May 2018
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Zone d'aléa du PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de Fontcouverte en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 7 May 2018
… Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur les cartes d'aléa par un code …
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