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937 datasets for “source code”
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Zones d'aléa du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Saint-Vincent-de-Paul – Landes (40)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 27 Oct 2025
… Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code …
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Zones d'aléa du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Saint-Jean-de-Lier – Landes (40)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 27 Oct 2025
… Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code …
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Zones des aléas retraits/gonflements d'argiles du plan de prévention des risques naturels de la commune de SAINT-FELIX-DE-RIEUTORD
Direction Départementale des Territoires de l'AriègeUpdated 16 Nov 2024
… Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code …
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Zone d'aléa du PPRN inondation de la Bruche (EMS-Mollkirch-CCRMM-CCVB)
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 28 Apr 2025
… Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code …
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Zones exposées au bruit de la route départementale 648 à l'ouest de Niort la nuit (Ln) en Deux-Sèvres
DDT Deux-SèvresUpdated 2 Nov 2012
… Les articles L572-1 à 11 du code de l'environnement portant diverses dispositions d'adaptation au droit …
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Zone d'aléa du PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Chérac
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 11 May 2018
… Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur les cartes d'aléa par un code …
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Zone Aléa surfacique du PPRN des bassins versants des vallées de la Valmont et de la Ganzeville du département de la Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 22 Sept 2016
… Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code …
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Zone d'aléas du Plan de Prévention des Risques Naturels du bassin versant de la Saâne et de la Vienne en Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 26 Feb 2025
… Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code …
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[DDTM 76] Zone Aléa surfacique PPRN du département de la Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 27 Mar 2026
… Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code …
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[DDTM 76] Zone Aléas linéaires PPRN du département de la Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 25 Apr 2022
… Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code …
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[DDTM 76] Zone Aléa ponctuel PPRN du département de la Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 25 Apr 2022
… Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code …
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Zones d'aléa du PRRi de la Loire Saumuroise et du Val d'Authion dans le département de Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 6 Jul 2023
… Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code …
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Zone d'aléa d'un PPRN inondation de l'Avre, en Eure-et-Loir (28), au 28/01/2025
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 1 Apr 2025
… Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code …
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Zones d'aléas du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) du bassin aval de la Vilaine - Ille et Vilaine (35)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 23 May 2023
… Ces données sources ne sont pas concernées par cette classe d'objets mais par un autre standard traitant …
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Zones exposées au bruit de la route départementale 743 à Parthenay la nuit (Ln) en Deux-Sèvres
DDT Deux-SèvresUpdated 29 Nov 2012
… Les articles L572-1 à 11 du code de l'environnement portant diverses dispositions d'adaptation au droit …
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Zones exposées au bruit de la route départementale 650 au sud de Niort la nuit (Ln) en Deux-Sèvres
DDT Deux-SèvresUpdated 2 Nov 2012
… Les articles L572-1 à 11 du code de l'environnement portant diverses dispositions d'adaptation au droit …
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Zones d'aléas du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) du bassin du Meu, du Garun, et de la Vaunoise - Ille et Vilaine (35)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 23 May 2023
… Ces données sources ne sont pas concernées par cette classe d'objets mais par un autre standard traitant …
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Réservoirs de biodiversité constitutifs de la sous-trame cours d'eau du SRCE de la région Centre-Val de Loire
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 14 Mar 2024
… 214-17 du code de l’environnement et arrêtés préfectoraux correspondants (Loire-Bretagne : 10 juillet 2012 ; Seine-Normandie …
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Zones d'aléas du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) du bassin de la Vilaine en région Rennaise - Ille et Vilaine (35)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 23 May 2023
… Ces données sources ne sont pas concernées par cette classe d'objets mais par un autre standard traitant …
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Risque - PPRN-I_2023_0047 Zone d'aléa du PPRI de la Loire aval en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 4 Sept 2026
… Ces données sources ne sont pas concernées par cette classe d'objets mais par un autre standard traitant …
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