Search results for parcels
FiltersWMS
610 datasets for “parcels”
- data.gouv.fr
Bande d’incertitude de 10 mètres PPRi Vitry-le-François – secteur Saulx
DDT de la Marne (DDT51)Updated 20 Dec 2023
… est relativement important à l’échelle d’une parcelle en zone urbanisée. La transposition de la carte réglementaire …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Bande d’incertitude de 10 mètres PPRi Vitry-le-François – secteur Marne-Blaise
DDT de la Marne (DDT51)Updated 20 Dec 2023
… est relativement important à l’échelle d’une parcelle en zone urbanisée. La transposition de la carte réglementaire …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Bande d’incertitude de 10 mètres PPRi Vitry-le-François – secteur Marne
DDT de la Marne (DDT51)Updated 20 Dec 2023
… est relativement important à l’échelle d’une parcelle en zone urbanisée. La transposition de la carte réglementaire …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
SUP T2 - Zones de servitudes relatives aux téléphériques - version numérisée DDT 63
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025
… des voyageurs; 2.Enquête spéciale sur le plan parcellaire menée dans chaque commune intéressée; 3.Approbation par l …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Bande d’incertitude de 10 mètres PPRi de Châlons-en-Champagne - secteur de la CAC
DDT de la Marne (DDT51)Updated 13 Dec 2023
… est relativement important à l’échelle d’une parcelle en zone urbanisée. La transposition de la carte réglementaire …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Bande d’incertitude de 10 mètres PPRi de Châlons-en-Champagne - secteur Amont de la CAC
DDT de la Marne (DDT51)Updated 20 Dec 2023
… est relativement important à l’échelle d’une parcelle en zone urbanisée. La transposition de la carte réglementaire …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Bande d’incertitude de 10 mètres PPRi de Châlons-en-Champagne - secteur Aval de la CAC
DDT de la Marne (DDT51)Updated 20 Dec 2023
… est relativement important à l’échelle d’une parcelle en zone urbanisée. La transposition de la carte réglementaire …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
* Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM2 (ICPE) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 21 Feb 2024
… servitudes peuvent s’appliquer de façon modulable, - les parcelles de terrains pollués par l'exploitation d'une installation …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Bande d’incertitude de 10 mètres PPR cavités – secteur Châlons-en-Champagne
DDT de la Marne (DDT51)Updated 29 Jul 2019
… est relativement important à l’échelle d’une parcelle en zone urbanisée. La transposition de la carte réglementaire …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Aires d'alimentation de captages (AAC) prioritaires (ex GRENELLE) et sensibles, destinés à l'AEP, en Eure-et-Loir (28) au 06/11/2026
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 12 Nov 2026
… seuls les 2 AAC de Vernouillet et Vert-en-Drouais ont été définies sur les parcelles agricoles (RPG …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- Open Government Canada
Aboriginal Lands of Canada Legislative Boundaries
Natural Resources Canada | Ressources naturelles CanadaUpdated 15 Feb 2024
… Nunavut Land Claims Agreement Act (it includes all parcels that have been surveyed and those that do not …
- WMS
- ESRI REST
- HTML
- KMZ
- SHP
- +2
- data.gouv.fr
Terrain d'accueil pour les gens du voyage dans l'Hérault
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 29 Oct 2026
… cadastral (quand le terrain couvre une ou plusieurs parcelles cadastrales), ou identifiés sur le référentiel orthophotographique, ou saisi …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gov.au
Victorian Land Use Information System 2014/2015
Department of Energy, Environment and Climate ActionUpdated 30 Jul 2026
… land use and land cover for each cadastral parcel across the state, biennially for land tenure and use …
- DWG
- DXF
- GDB
- SHP
- MIF
- TAB
- +3
- data.gouv.fr
Liste des PPR Technologiques dans l'Hérault
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 16 Jan 2019
… du géoréférencement :- référentiel cadastral PCI (DGFIP) ou BD Parcellaire (IGN) nom, version et actualité à préciser- Scan25 (IGN …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
BCAE
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 22 May 2026
… Un arrêté, publié le 17/03/2023, établit en conséquence, à la parcelle, la carte de ces prairies …
- WMTS
- N3424964BA07343C49983F23DB1E85D0C
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Plan de Prévention des Risques Naturels des Alpes de Haute-Provence (PPRN) - Lot de données : multirisques + IF + DIV + PSS Durance
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 15 Nov 2024
Zonage règlementaire des PPRN approuvés, numérisé à la parcelle. Un nouveau zonage d’exposition au retrait-gonflement des …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Données descriptives de l'activité de cultures marines sur le secteur Baie de Seine Orientale - Estuaire de la Seine, Life Marha Action C4, 2024
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… de l'entité - entier cm1par - identifiant DDTM de parcelle et/ou de commune - texte commune - nom de la …
- GEOPACKAGE - GPKG
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Données descriptives de l'activité de cultures marines sur le secteur Estuaire de la Loire Nord et Estuaire de la Loire Sud - Baie de Bourgneuf, Life Marha Action C4, 2024
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… de l'entité - entier cm1par - identifiant DDTM de parcelle et/ou de commune - texte commune - nom de la …
- GEOPACKAGE - GPKG
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Liste des PPR Mouvement de Terrain dans l'Hérault
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 12 Jan 2023
… du géoréférencement :- référentiel cadastral PCI (DGFIP) ou BD Parcellaire (IGN) nom, version et actualité à préciser- Scan25 (IGN …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gov.au
NSW Topographic Map
Spatial Services (DCS)Updated 16 Sept 2025
… DatasetsFeatures of Interest, Water, Transport, Physiography, Land and Parcel, Administrative Boundaries, Land Cover, Place Names and Elevation and …
- WMS
- ARCGIS REST SERVICE