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1,085 datasets for “programmes”
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Données d'observation des habitats marins du site Natura 2000 FR9301624 "Corniche varoise" réalisées dans le cadre du programme CARTHAM - point
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… 2000 FR9301624 Corniche varoise dans le cadre du programme CARTHAM. La faune, la flore, le substrat observés sont …
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Données d'observation des habitats marins du site Natura 2000 FR9102014 Bancs sableux de l'Espiguette réalisées dans le cadre du programme CARTHAM - point
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… sableux de l'Espiguette dans le cadre du programme CARTHAM. La faune, la flore, le substrat observés sont …
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Données d'observation des habitats marins du site Natura 2000 FR930199 Embiez Cap Sicié réalisées dans le cadre du programme CARTHAM - point
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… FR9301997 Embiez Cap Sicié dans le cadre du programme CARTHAM. La faune, la flore, le substrat observés sont …
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Avis conforme Cas par cas Plan Programme en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 21 Apr 2026
La procédure d’examen au cas par cas dans le cadre d’une auto-évaluation par la personne …
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Données d'observation des habitats marins du site Natura 2000 FR9301995 - Cap Martin - réalisées dans le cadre du programme CARTHAM - point
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… Martin en juin 2010 dans le cadre du programme CARTHAM. La faune, la flore, le substrat observés sont …
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Données d'observation du site Natura 2000 FR5300015 - "Baie de Morlaix" - programme CARTHAM [point]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Observations terrain (drague, benne, vidéo), au format point, réalisées par les bureaux d'étude SARL - TBM Chauvaud et …
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Données d'observation des habitats marins du site Natura 2000 FR9301998 Baie de la Ciotat réalisées dans le cadre du programme CARTHAM - point
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… Baie de la Ciotat dans le cadre du programme CARTHAM. La faune, la flore, le substrat observés sont …
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Données d'observation des habitats marins du site Natura 2000 FR9301628 "Estérel" réalisées dans le cadre du programme CARTHAM - point
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… Natura 2000 FR9301628 Estérel dans le cadre du programme CARTHAM. La faune, la flore, le substrat observés sont …
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Zone d'actions renforcées (ZAR) 7ème programme d'actions régional (PAR) dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 19 Jun 2024
Les Zones d'actions renforcées du PAR 7 sont issues du classement des captages au regard de leur …
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Données d'observation du site Natura 2000 FR5300066 - "Baie de Saint Brieuc Est" - programme CARTHAM [point]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Observations terrain (drague, benne, vidéo), au format point, réalisées par les bureaux d'étude SARL - TBM Chauvaud et …
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Données d'observation du site Natura 2000 FR5300023 - "Archipel des Glénan" - programme Cartham [point]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Observations terrain (drague, benne, vidéo, plongée), au format point, réalisées par les bureaux d'étude SARL - TBM Chauvaud …
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Bassin versant de Bretagne (version région Bretagne)
Région BretagneUpdated 4 Jun 2025
Contour des bassins versants hydrographiques de Bretagne.
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Programme local de l'habitat (PLH) dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 25 Sept 2025
… Un programme local de l'habitat dure généralement six ans. La loi Molle du 29 mars 2009 modifie …
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Données d'observation du site Natura 2000 FR5202010 - "Plateau du Four" - Réalisé dans le cadre du programme Cartham - point
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Observations terrain (drague, benne, vidéo), au format point, réalisées par les bureaux d'étude SARL - TBM Chauvaud et …
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Données d'observation du site Natura 2000 FR5300049 - "Dunes et Côtes de Trévignon" - programme Cartham [point]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Observations terrain (drague, benne, vidéo), au format point, réalisées par les bureaux d'étude SARL - TBM Chauvaud et …
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Zone d'érosion (de l'arrêté préfectoral définissant le programme d'actions volontaire visant à diminuer le risque d'érosion des sols sur certains secteurs du bassin versant de la Seiche)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 12 Jun 2019
… Merles, qui présentent un risque érosif fort, un programme d’actions va être pris. La présente couche définit …
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Données d'observation du site Natura 2000 FR5300017 "Abers - Côte des légendes" - programme CARTHAM [point]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Observations terrain (drague, benne, vidéo), au format point, réalisées par les bureaux d'étude SARL - TBM Chauvaud et …
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Zone nitrates (de l'arrêté préfectoral définissant le programme d'actions volontaire visant à diminuer le risque d'érosion des sols sur certains secteurs du bassin versant de la Seiche)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 8 Apr 2019
… Prunelay et de la Planche aux Merles, un programme d’actions va être pris. La présente couche définit …
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Zone nitrates (de l'arrêté préfectoral définissant le programme d'actions volontaire visant à diminuer le risque d'érosion des sols sur certains secteurs du bassin versant de la Seiche)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 12 Jun 2019
… Prunelay et de la Planche aux Merles, un programme d’actions va être pris. La présente couche définit …
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Quartiers PNRQAD (Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés) dans le département des Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 4 Jun 2020
Périmètre des quartiers faisant l’objet d’un Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés (PNRQAD) dans …
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