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71 datasets for “instance”
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Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… lorsqu'un immeuble non protégé fait l'objet d'une procédure d'inscription, de classement, ou d'instance …
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- WMS
- WFS
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Servitude d'utilité publique (SUP) AC1 dans le département du Nord [Générateur linéaire]
DDTM NordUpdated 23 Jun 2021
… lorsqu'un immeuble non protégé fait l'objet d'une procédure d'inscription, de classement, ou d'instance …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- data.gouv.fr
Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… lorsqu'un immeuble non protégé fait l'objet d'une procédure d'inscription, de classement, ou d'instance …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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AC1 : Périmètre de protection des monuments historiques dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 27 Oct 2025
… lorsqu'un immeuble non protégé fait l'objet d'une procédure d'inscription, de classement, ou d'instance …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie PT3
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Jun 2021
… autorisée par le président du tribunal de grande instance, statuant comme en matière de référé, qui s'assure …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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SUP AC1 - Servitudes relatives aux monuments historiques en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 16 Nov 2023
… lorsqu'un immeuble non protégé fait l'objet d'une procédure d'inscription, de classement, ou d'instance …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie PT3
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Jun 2021
… autorisée par le président du tribunal de grande instance, statuant comme en matière de référé, qui s'assure …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gov.au
Layered geology of Australia
Geoscience Australia DataUpdated 16 Oct 2025
… In these instances, the units are ordered from oldest (base) to youngest (top). The Cenozoic time slice layer …
- ZIP
- HTML
- WMS
- WFS
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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 24 Aug 2023
… lorsqu'un immeuble non protégé fait l'objet d'une procédure d'inscription, de classement, ou d'instance …
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SUPERSEDED 2006 - Ipswich Planning Scheme - Zones, Designations and Notations
Ipswich City CouncilUpdated 1 Oct 2026
… In most instances it includes roads and watercourses. The Planning Scheme was prepared in accordance with the requirements …
- GEOJSON
- KML
- SHP
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- WMS
- WFS
- +1
- data.gouv.fr
Assiettes linéaires liées aux servitudes sur les propriétés privées instituées au bénéfice des exploitants de réseaux de télécommunication
DDT Haute-VienneUpdated 23 Jul 2025
… autorisée par le président du tribunal de grande instance, statuant comme en matière de référé, qui s'assure …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
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- data.gouv.fr
Servitude d'utilité publique (SUP) AC1 dans le département du Nord [Assiette]
DDTM NordUpdated 17 May 2022
… lorsqu'un immeuble non protégé fait l'objet d'une procédure d'inscription, de classement, ou d'instance …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gov.au
Tourism and sugar mills in the Great Barrier Reef coastal zone (NERP TE 9.4, JCU)
Australian Ocean Data NetworkUpdated 10 Jul 2026
… purposes." It is generally accepted that in most instances tourism activities are conducted from approximately 50km of the …
- HTML
- WMS
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- data.gouv.fr
SUP AC1 - Servitudes de protection des momuments historique classés ou inscrits
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 13 Jun 2026
… lorsqu'un immeuble non protégé fait l'objet d'une procédure d'inscription, de classement, ou d'instance …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
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SUP AC1 - Servitudes relatives aux monuments historiques en Meurthe-et-Moselle (Zone de protection)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023
… lorsqu'un immeuble non protégé fait l'objet d'une procédure d'inscription, de classement, ou d'instance …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 24 Aug 2023
… lorsqu'un immeuble non protégé fait l'objet d'une procédure d'inscription, de classement, ou d'instance …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Monuments historiques (linéaires) générateurs de servitudes AC1, en Eure-et-loir (28), au 13/03/2025
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 13 Mar 2025
… lorsqu'un immeuble non protégé fait l'objet d'une procédure d'inscription, de classement, ou d'instance …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gov.au
NSW Administrative Boundaries Theme
Spatial Services (DCS)Updated 15 Aug 2025
… Therefore, the position of the feature instance will be within 0.5mm at map scale for 90% of …
- WMS
- ARCGIS REST SERVICE
- data.gov.au
NSW Administrative Boundaries Theme
Spatial Services (DCS)Updated 17 Aug 2025
… Therefore, the position of the feature instance will be within 0.5mm at map scale for 90% of …
- WMS
- ARCGIS REST SERVICE
- data.gov.au
NSW Topographic Map
Spatial Services (DCS)Updated 16 Sept 2025
… Therefore, the position of the feature instance will be within 0.5mm at map scale for 90% of …
- WMS
- ARCGIS REST SERVICE