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610 datasets for “parcelles”
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Description du plan de prévention des risques inondation (PPRI) Corrèze et affluents du bassin de Brive en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 26 Oct 2020
… le 29/01/2019 Etabli sur la Bd parcellaire 2017, levés LIDAR 2009 Les plans de prévention des …
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SUP EL11 - Servitude relatives aux interdictions d'accès aux autoroutes, routes express et déviations d'agglomération en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 19 Mar 2022
… qu'après le rétablissement de la desserte des parcelles intéressées Cette ressource décrit les assiettes surfaciques des servitudes …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de Vidauban (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 1 Jul 2025
… Des ajustements ont été effectués à la parcelle dans le cadre du report du zonage réglementaire sur fond …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de Chateaudouble (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 20 Jun 2025
… Des ajustements ont été effectués à la parcelle dans le cadre du report du zonage réglementaire sur fond …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de Taradeau (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 1 Jul 2025
… Des ajustements ont été effectués à la parcelle dans le cadre du report du zonage réglementaire sur fond …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de Draguignan (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 23 Jun 2025
… Des ajustements ont été effectués à la parcelle dans le cadre du report du zonage réglementaire sur fond …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de Lorgues (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 1 Jul 2025
… Des ajustements ont été effectués à la parcelle dans le cadre du report du zonage réglementaire sur fond …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de Figanières (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 10 Oct 2016
… Des ajustements ont été effectués à la parcelle dans le cadre du report du zonage réglementaire sur fond …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de La Motte (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 1 Jul 2025
… Des ajustements ont été effectués à la parcelle dans le cadre du report du zonage réglementaire sur fond …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de Le Muy (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 1 Jul 2025
… Des ajustements ont été effectués à la parcelle dans le cadre du report du zonage réglementaire sur fond …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de Puget sur Argens (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 1 Jul 2025
… Des ajustements ont été effectués à la parcelle dans le cadre du report du zonage réglementaire sur fond …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de Roquebrune sur Argens (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 1 Jul 2025
… Des ajustements ont été effectués à la parcelle dans le cadre du report du zonage réglementaire sur fond …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de Les Arcs sur Argens (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 20 Jun 2025
… Des ajustements ont été effectués à la parcelle dans le cadre du report du zonage réglementaire sur fond …
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Aléas du plan de prévention des risques inondation (PPRI) Corrèze et affluents du bassin de Brive en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 26 Oct 2020
… le 29/01/2019 Etabli sur la Bd parcellaire 2017, levés LIDAR 2009 Zone exposée à un ou …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de Le Thoronet (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 1 Jul 2025
… Des ajustements ont été effectués à la parcelle dans le cadre du report du zonage réglementaire sur fond …
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Zonage réglementaire du PPRI sur la commune de Fréjus, secteur de la Basse Vallée de L’Argens (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 23 Jun 2025
… Des ajustements ont été effectués à la parcelle dans le cadre du report du zonage réglementaire sur fond …
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM2 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… servitudes peuvent s’appliquer de façon modulable, - les parcelles de terrains pollués par l'exploitation d'une installation …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de Trans en Provence (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 1 Jul 2025
… Des ajustements ont été effectués à la parcelle dans le cadre du report du zonage réglementaire sur fond …
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Bande d’incertitude de 10 mètres PPRi d’Épernay secteur CCPC
DDT de la Marne (DDT51)Updated 8 Feb 2022
… est relativement important à l’échelle d’une parcelle en zone urbanisée. La transposition de la carte réglementaire …
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Bande d’incertitude de 10 mètres PPRi d’Épernay secteur CAECPC
DDT de la Marne (DDT51)Updated 8 Feb 2022
… est relativement important à l’échelle d’une parcelle en zone urbanisée. La transposition de la carte réglementaire …
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