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1,084 datasets for “parc”
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Limite du périmètre du PPRN de la commune de Sainte-Adresse - Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 19 Dec 2019
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Sensibilité des biocénoses marines du golfe de Saint-Florent à l'ancrage et à l'implantation de corps-morts Etude: Caractérisation des biocénoses marines du golfe de Saint-Florent
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Carte de la sensibilité des biocénoses marines à l’ancrage et à l’implantation de corps-morts dans …
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Zone réglementée PPRN du Bassin versant de la Scie du département de la Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 12 Jul 2023
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Zone réglementée surfaciques du PPRN des bassins du Cailly, de l'Abette et du Robec
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 2 Apr 2026
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Zone réglementée du PPRN du bassin versant de l'Austreberthe et du Saffimbec - Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 10 Jul 2023
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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North Norfolk District Council Playgrounds
North Norfolk District CouncilUpdated 10 Feb 2016
This dataset consist of parcels of open space that are owned by North Norfolk District Council and others …
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Zone réglementée de type linéaire du PPRN de la commune de Criel-sur-Mer - Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 17 May 2017
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Zone réglementée PPRN de la vallée de l'Arques (révision) du département de la Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 12 Jul 2023
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Zone réglementée du PPRN du bassin versant de la vallée du Dun de la Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 10 Jul 2023
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Zone réglementée du PPRN du bassin versant de la vallée de Seine-Boucle de Rouen - Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 12 Jul 2023
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Zone réglementée du PPRN du bassin versant de la Vallée de Seine - Boucle d'Elbeuf - Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 10 Jul 2023
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Régime particulier de gestion forestière surfacique - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 24 Oct 2023
… Contour de parcelle et partie de parcelle forestière privée faisant l'objet d'un plan simple de gestion …
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- data.gouv.fr
Zone réglementée du PPRN des bassins versants des vallées de la Valmont et de la Ganzeville - Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 11 Jul 2023
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Centrales photovoltaïques en services dans l'Hérault
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 23 Oct 2025
… correction de géométrie sur le parc Phvt_034_0003 suite à découpage parcellaire
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Zone réglementée PPRN du Bassin versant de la rançon et de la Fontenelle du département de la Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 10 Jul 2023
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Cadastre conchylicole de la Vendée : surfacique
DDTM VendéeUpdated 12 Aug 2022
Cadastre des parcelles du DPM concédées à des fins de cultures marines.
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Table décrivant les Zones de Bruit LNIGHT - Carte de type "A" des infrastuctures routières
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 7 Jun 2024
Table décrivant les Zones de Bruit LNIGHT - Type "a" des infrastuctures routières. Nationales et Départementales. La directive européenne …
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Table décrivant les Zones de Bruit LNIGHT - Carte de type "C" des infrastuctures routières
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 6 Jun 2024
Table décrivant les Zones de Bruit LNIGHT - Type "c" des infrastructures routières. Routes Nationales et Départementales. La directive …
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Table décrivant les Zones de Bruit Lden - Carte de type "C" des infrastuctures routières
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 6 Jun 2024
Table décrivant les Zones de Bruit LDEN - Type "c" des infrastuctures routières. Routes Nationales et Départementales. La directive …
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Table décrivant les Zones de Bruit LDEN - Carte de type "A" des infrastuctures routières
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 7 Jun 2024
Table décrivant les Zones de Bruit LDEN - Type "a" des infrastuctures routières. Routes Nationales et départementales La directive …
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