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610 datasets for “parcels”
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Liste des PPR Incendie de Forêt dans l'Hérault
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 15 Apr 2024
… Correction de tous les périmètres en utilisant la base géométrique de la Bd Parcellaire 2015. Mise à jour …
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- WMS
- WFS
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Repérage des terrains valorisables par des boisements productifs en 2023
DDTM FinistèreUpdated 18 Apr 2024
… exclusion de certaines classes ; - Registre Parcellaire Graphique de l'année 2021. La méthodologie sélectionne les polygones suffisamment grands …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Enjeux ponctuels du plan de prévention des risques inondation (PPRI) Corrèze et affluents du bassin de Brive en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 26 Oct 2020
… le 29/01/2019 Etabli sur la Bd parcellaire 2017, levés LIDAR 2009 De manière générale, les enjeux …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
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- data.gouv.fr
Enjeux surfaciques du plan de prévention des risques inondation (PPRI) Corrèze et affluents du bassin de Brive en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 26 Oct 2020
… le 29/01/2019 Etabli sur la Bd parcellaire 2017, levés LIDAR 2009 De manière générale, les enjeux …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Périmètre de PPR incendie de forêt dans l'Hérault
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 15 Apr 2024
… Correction de tous les périmètres en utilisant la base géométrique de la Bd Parcellaire 2015. 01/03/2017 …
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- WFS
- data.gouv.fr
Délimitation des territoires dans lesquels le droit de chasse n'est pas utilisé, est limité ou est élargi dans le département de l'Essonne.
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 2 Feb 2018
… et de faunes sauvages, Natura 2000 etc.); - des parcelles faisant l'objet d'un refus de la chasse …
- MAPINFO TAB
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Générateurs liés à la servitude de catégorie EL11 (accès aux routes) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 22 Oct 2021
… qu'après le rétablissement de la desserte des parcelles intéressées. La collecte des servitudes étant faite auprès de …
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Zones vulnérables à la pollution des nitrates d’origine agricole dans le PUY DE DOME (arrêtés des 31/07/2026 et 03/08/2026)
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 1 Sept 2026
… un plan de fumure annuel pour toutes les parcelles concernées par le zonage. • La tenue d'un cahier …
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SUP EL7 - Servitude d'alignement des voies publiques en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023
… Les parcelles de terrains non bâtis sont ainsi immédiatement classées dans le domaine public de la collectivité propriétaire …
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- data.gouv.fr
Sites économiques : Zones d'activités économiques dans le département de Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 15 Apr 2026
… Elle intègre les parcelles cadastrales bâties ou non, aménagées ou non, destinées à accueillir les activités économiques, ainsi …
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- WMS
- WFS
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Assiette de servitude de visibilité sur les voies publiques (SUP EL05) du département du PUY-DE-DOME
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 17 Dec 2018
… Un plan de dégagement détermine, pour chaque parcelle, les terrains sur lesquels s'exercent des servitudes de visibilité …
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- WMS
- WFS
- data.gov.au
Opticomm Pty Ltd - Anticipatory notice - 23 December 2025 - Multiple (Partially Declared 28 October 2026)
SIP Register - OptiCommUpdated 30 Oct 2026
… 151.109730 1010 15/12/2025 6) Ellenbrook - Parcel Property PPEB 31/03/2029 80 Chudalup Road Bullsbrook …
- EXCEL (.XLSX)
- ZIP MAPINFO
- WMS
- WFS
- GEOJSON
- data.gouv.fr
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL5 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… Un plan de dégagement détermine, pour chaque parcelle, les terrains sur lesquels s'exercent des servitudes de visibilité …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gov.uk
Cornwall Council Brownfield Register
Cornwall CouncilUpdated 17 Dec 2025
… identify the Local Authority within whose area the parcel of land lies. SiteReference - A reference applied by the …
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- CSV
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- WEBPAGE
- WEBMAP
- data.gouv.fr
Périmètre du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PMSV) de la commune de CLAMECY - Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 2 May 2023
… un PLU, pouvant éditer des règles pour une parcelle ou un édifice. Le contenu du PSMV Un PSMV …
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- data.gouv.fr
Zonages des Plans de Sauvegarde et Mise en Valeur de Haute-Loire
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 8 Jul 2025
… un PLU, pouvant éditer des règles pour une parcelle ou un édifice. Le contenu du PSMV Un PSMV …
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- data.gouv.fr
Bassins versants concernées par des échouages d’algues vertes sur vasières, visés par une mesure réglementaire du PAR7 OBSOLETE
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 8 Apr 2026
… https://geobretagne.fr/apps/parcellenitrates/doc/par7.pdf#page=19
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Site économique du Rhône
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 19 Jun 2024
… Elle intègre les parcelles cadastrales bâties ou non, aménagées ou non, destinées à accueillir les activités économiques, ainsi …
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- data.gouv.fr
BD ORTHO®
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 12 Nov 2026
… jour la BD TOPO® et entretenir le Registre Parcellaire Graphique (RPG) dans le cadre de la Politique Agricole …
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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) multirisques des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 28 Oct 2026
Zonage règlementaire multirisques des PPRN approuvés, numérisé à la parcelle. Avertissement : la couche géographique numérique, le PPRN multirisques …
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