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610 datasets for “parcelles”
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[DREAL OCCITANIE] Mesure compensatoire ponctuelle - Démarche ERC en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 21 Oct 2026
… permettent de localiser, à l'échelle de la parcelle, le projet, les procédures et les mesures qui lui …
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[DREAL OCCITANIE] Mesure compensatoire communale - Démarche ERC en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 21 Oct 2026
… permettent de localiser, à l'échelle de la parcelle, le projet, les procédures et les mesures qui lui …
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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) IF des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 1 Oct 2026
Zonage règlementaire relatif au risque incendie de forets des PPRN approuvés, numérisé à la parcelle. Seuls les documents …
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Maitrise de l’urbanisme : contraintes en cours de connaissance induites par des risques liés aux sites et sols pollués en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 5 Feb 2018
… En Lorraine, le jeu de données est disponible à l’échelle parcellaire La donnée : - périmètre à l’échelle …
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Centre urbain de la zone réglementée du PPRn des Bas Champs du Sud de la Baie Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 4 Apr 2023
… Le zonage a été réalisé sur le fond de la BD parcellaire IGN. Le secteur de la Basse …
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Zones d’actions complémentaires du 7ème programme d'action "Directive Nitrates" en Bretagne OBSOLETE
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 21 Nov 2025
… https://geobretagne.fr/apps/parcellenitrates/doc/par7.pdf
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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de risques particuliers des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 13 Jun 2023
Zonage règlementaire relatif à des risques particuliers des PPRN approuvés, numérisé à la parcelle. Cette couche ne concerne …
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Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie EL7 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… Les parcelles de terrains non bâtis sont ainsi immédiatement classées dans le domaine public de la collectivité propriétaire …
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Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie EL7 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… Les parcelles de terrains non bâtis sont ainsi immédiatement classées dans le domaine public de la collectivité propriétaire …
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Forêt - Zone d'influence des obligations légales de débroussaillement pour les massifs forestiers dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 16 Apr 2026
… débroussaillement concerne, en plus, l’intégralité de votre parcelle si elle est classée 'U'. Référence : loi du 10 …
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Générateurs liés à la servitude de catégorie EL7 en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 21 Oct 2021
… Les parcelles de terrains non bâtis sont ainsi immédiatement classées dans le domaine public de la collectivité propriétaire …
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NUISANCE - Couche des Secteurs d'Informations sur les Sols (SIS) en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 30 Oct 2020
… Les SIS sont publiés sous forme de fiches qui fournissent la liste des parcelles concernées, les cartes de …
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Forêt - Zone d'influence des obligations légales de débroussaillement pour le massif forestier de Sologne dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 24 Apr 2025
… débroussaillement concerne, en plus, l’intégralité de votre parcelle si elle est classée 'U'. Référence : loi du 10 …
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Forêt - Zone d'influence des obligations légales de débroussaillement pour le massif forestier de Sologne dans le Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 24 Apr 2025
… débroussaillement concerne, en plus, l’intégralité de votre parcelle si elle est classée 'U'. Référence : loi du 10 …
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Forêt - Zone d'influence des obligations légales de débroussaillement pour le massif forestier de Sologne en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 24 Apr 2025
… débroussaillement concerne, en plus, l’intégralité de votre parcelle si elle est classée 'U'. Référence : loi du 10 …
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Zones en excédent structurel du 7ème programme d'action "Directive Nitrates" en Bretagne OBSOLETE
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 21 Nov 2025
… https://geobretagne.fr/apps/parcellenitrates/doc/par7.pdf#page=12
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SUP EL11 - Servitudes relatives aux interdiction d'accès grévant les propriétés limitrophes des autoroutes
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025
… qu'après le rétablissement de la desserte des parcelles intéressées. Textes en vigueur : articles L. 122-2, L …
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Plan de prévention des risques inondation (PPRI) Corrèze et affluents du bassin de Brive en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 15 Nov 2024
PPRI Corrèze et affluents du Bassin de Brive approuvé le 29/01/2019 Etabli sur la Bd parcellaire …
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Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie EL11 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… qu'après le rétablissement de la desserte des parcelles intéressées Cette ressource décrit les générateurs linéaires des servitudes …
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL11 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… qu'après le rétablissement de la desserte des parcelles intéressées Cette ressource décrit les assiettes surfaciques des servitudes …
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