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1,084 datasets for “parc”
- data.gouv.fr
Périmètre du PPRN du bassin versant de l'Arques - Seine-Maritime - Révision
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 5 Dec 2022
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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- WFS
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Site des espaces protégés du Conservatoire du littoral
CeremaUpdated 26 Jun 2026
Position des parcelles/terrains acquis par le Conservatoire du littoral dans un but de protection des sites naturels …
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- WMTS
- WFS
- WMS
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Forêts présumées anciennes dans les Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 6 Feb 2025
Forêts anciennes hors Parc du Verdon
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés de Seine-Maritime (informations 2024)
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024
Dans le cadre de la mise en œuvre du plan d’actions pour les milieux marins, le Cerema …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Périmètre du PPRN du bassin versant de l'Austreberthe et du Saffimbec - Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 27 Apr 2022
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
- INCONNU
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Espaces bâtis 2010 (Cantal)
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 26 Feb 2019
… digitalisation des parcelles bâties après photo-interprétation systématique ; routes, rues et chemins non pris en compte ; prise en …
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- data.gouv.fr
Espaces bâtis 2013 (Cantal)
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 26 Feb 2019
… digitalisation des parcelles bâties après photo-interprétation systématique ; routes, rues et chemins non pris en compte ; prise en …
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Domaine Public Fluvial (DPF) - Cours d'eau à gestion domaniale - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 16 Sept 2013
L'article L 2111-7 du code général des propriétés des personnes publiques, énumère les cours d'eau …
- MAPINFO TAB
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Limite du périmètre du PPRN du bassin versant de la Lézarde - département de la Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 10 Aug 2017
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Limites du périmètre du PPRN du bassin versant Vallée de la Seine - Boucle d'Elbeuf - Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 10 Aug 2017
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Limite du périmètre du PPRN de la commune de Criel-sur-Mer - département de la Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 10 Aug 2017
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Limite du périmètre du PPRN de la commune de Gonfreville-l'Orcher - département de la Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 10 Aug 2017
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Espaces bâtis 2005 du Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 26 Feb 2019
… digitalisation des parcelles bâties après photo-interprétation systématique ; routes, rues et chemins non pris en compte ; prise en …
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- data.gov.uk
North Norfolk District Council Local Development Framework Car Parks
North Norfolk District CouncilUpdated 10 Feb 2016
This dataset contains parcels of land allocated as public car parks under the Local Development Framework
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Zones réglementées linéaires des PPRN de la Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 11 Sept 2026
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Limite du périmètre du PPRN du bassin versant de la vallée du Dun dans le département de la Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 10 Aug 2017
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Limite du périmètre du PPRN du bassin versant de la vallée de Seine-Boucle de Rouen - département de la Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 10 Aug 2017
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Sites conchylicoles du bassin Seine-Normandie
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 8 Apr 2022
L’article 6 de la DCE demande que soit établi et régulièrement mis à jour, pour chaque district …
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Habitats marins du site Natura 2000 FR9301624 "Corniche varoise" (état 2007-2012) - polygone
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Cartographie des biocénoses marines sur le site Natura 2000 FR9301624 "Corniche varoise" réalisée par Andromède Océanologie en 2012 …
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Zone réglementée linéaire du PPRN des bassins versant Cailly Aubette Robec
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 5 Dec 2022
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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