Skip to content
Open Data Finder

Search results for code

FiltersWMS

6,943 datasets for “code”

  1. data.gouv.fr

    Herbiers de Zostera marina et Zostera noltei du secteur Trégor Goëlo (Pléiades 2019, ©IGN-©CNES distribution AIRBUS), Marché AFB - Bio-Littoral 2019 (polygone)

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … pol_2154 Description des champs attributaires COD_SITE : Code européen du site Natura 2000 ou de la mission …

    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie INT1 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    … 2223-5 du code général des collectivités territoriales au voisinage des cimetières s'étendant dans un rayon de …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Assiette de servitude A4 de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux - version numérisée DDT 63

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025

    … 126-1 du code de l'urbanisme et leur annexes. Il convient de distinguer deux catégories de servitudes …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Zonage défini par le Plan d'exposition au bruit (PEB) des aéroports et aérodromes du Gard

    DDTM GardUpdated 23 Nov 2020

    … Textes réglementaires • Code de l'urbanisme : articles L112-3 à 17 et R 112-1 à 17 • Code …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Zones maximales de dégagement liées aux servitudes T5 (Aérodromes) dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 5 Jun 2023

    … 6351-5 du Code des transports (anciens R. 241-1 à R. 242-3 du Code de l …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Routes à Grande Circulation (RGC) dans le département de l'Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 20 Nov 2023

    … 110-3 du code de la route ) est fixée par un décret au JO (Décret n° 2009-615 …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Zone reglementee du PPRn du Marquenterre Baie de Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 4 Apr 2023

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Carte Stratégique du Bruit infrastructures routière : type C Lden

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 7 Dec 2018

    … Conformément à l’article R572-5 du Code de l’environnement, les CBS comprennent des cartes des zones …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux) du département de la Drôme - 26 - N_COMP_INTERCOM_AMRIV_ZSUP_026

    DDT DrômeUpdated 8 Jan 2016

    … 211-7 du code de l'environnement). Cette couche identifie les organismes compétents pour le département de la …

    • INCONNU
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    SUP_PM1 - Zonages réglementaires d'un PPRN générateurs de servitudes PM1 dans le Val d'Oise

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 10 Dec 2021

    … 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    SUP_PM1 - Zonages réglementaires d'un PPRN assiettes de servitudes PM1 dans le Val d'Oise

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 10 Dec 2021

    … 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Zones maximales de dégagement (éléments surfaciques) liées aux servitudes T5 (Aérodromes) en Eure-et-Loir (28), au 21/10/2024

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 24 Oct 2024

    … 6351-5 du Code des transports (anciens R. 241-1 à R. 242-3 du Code de l …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  13. data.gouv.fr

    Zone réglementée du PPRn des Bas Champs du Sud de la Baie Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 8 Sept 2025

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    BRUIT - Zonage défini par les Plans d'exposition au bruit (PEB) des aérodromes en Meurthe-et-Moselle

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 5 Sept 2013

    … Textes réglementaires • Code de l'urbanisme : articles L112-3 à 17 et R 112-1 à 17 • Code …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    Zone réglementée du PPRn des Bas Champs du Sud de la Baie Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 4 Apr 2023

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    Zonage réglementé des Risques Mouvements de terrain sur la commune de Sanary-sur-Mer (Var)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 28 Mar 2018

    … Par décret n°77-755 du 7 juillet 1977, le code de l’urbanisme a été modifié, notamment …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  17. data.gouv.fr

    Centre urbain de la zone réglementée du PPRn des Bas Champs du Sud de la Baie Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 8 Sept 2025

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    Zone réglementée du PPRn Falaises Picardes

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 23 Apr 2019

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  19. data.gouv.fr

    Eau - Classement continuité écologique L214-17 (Liste 2) en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 12 Dec 2023

    La liste 2 du code de l'environnement L214-17 définit les cours d'eau sur lesquels il …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    Société de Chasse - Hautes-Pyrénées

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024

    … équilibre agro-sylvo-cynégétique, tel que définit à l'article L 420-1 du code de l'Environnement.

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
“code” datasets · Open Data Finder