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6,943 datasets for “Code”
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Herbiers de Zostera marina et Zostera noltei du secteur Trégor Goëlo (Pléiades 2019, ©IGN-©CNES distribution AIRBUS), Marché AFB - Bio-Littoral 2019 (polygone)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… pol_2154 Description des champs attributaires COD_SITE : Code européen du site Natura 2000 ou de la mission …
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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie INT1 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… 2223-5 du code général des collectivités territoriales au voisinage des cimetières s'étendant dans un rayon de …
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Assiette de servitude A4 de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux - version numérisée DDT 63
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025
… 126-1 du code de l'urbanisme et leur annexes. Il convient de distinguer deux catégories de servitudes …
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Zonage défini par le Plan d'exposition au bruit (PEB) des aéroports et aérodromes du Gard
DDTM GardUpdated 23 Nov 2020
… Textes réglementaires • Code de l'urbanisme : articles L112-3 à 17 et R 112-1 à 17 • Code …
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Zones maximales de dégagement liées aux servitudes T5 (Aérodromes) dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 5 Jun 2023
… 6351-5 du Code des transports (anciens R. 241-1 à R. 242-3 du Code de l …
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Routes à Grande Circulation (RGC) dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 20 Nov 2023
… 110-3 du code de la route ) est fixée par un décret au JO (Décret n° 2009-615 …
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Zone reglementee du PPRn du Marquenterre Baie de Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 4 Apr 2023
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Carte Stratégique du Bruit infrastructures routière : type C Lden
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 7 Dec 2018
… Conformément à l’article R572-5 du Code de l’environnement, les CBS comprennent des cartes des zones …
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Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux) du département de la Drôme - 26 - N_COMP_INTERCOM_AMRIV_ZSUP_026
DDT DrômeUpdated 8 Jan 2016
… 211-7 du code de l'environnement). Cette couche identifie les organismes compétents pour le département de la …
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SUP_PM1 - Zonages réglementaires d'un PPRN générateurs de servitudes PM1 dans le Val d'Oise
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 10 Dec 2021
… 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et …
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SUP_PM1 - Zonages réglementaires d'un PPRN assiettes de servitudes PM1 dans le Val d'Oise
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 10 Dec 2021
… 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et …
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Zones maximales de dégagement (éléments surfaciques) liées aux servitudes T5 (Aérodromes) en Eure-et-Loir (28), au 21/10/2024
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 24 Oct 2024
… 6351-5 du Code des transports (anciens R. 241-1 à R. 242-3 du Code de l …
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Zone réglementée du PPRn des Bas Champs du Sud de la Baie Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 8 Sept 2025
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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BRUIT - Zonage défini par les Plans d'exposition au bruit (PEB) des aérodromes en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 5 Sept 2013
… Textes réglementaires • Code de l'urbanisme : articles L112-3 à 17 et R 112-1 à 17 • Code …
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Zone réglementée du PPRn des Bas Champs du Sud de la Baie Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 4 Apr 2023
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Zonage réglementé des Risques Mouvements de terrain sur la commune de Sanary-sur-Mer (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 28 Mar 2018
… Par décret n°77-755 du 7 juillet 1977, le code de l’urbanisme a été modifié, notamment …
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Centre urbain de la zone réglementée du PPRn des Bas Champs du Sud de la Baie Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 8 Sept 2025
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Zone réglementée du PPRn Falaises Picardes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 23 Apr 2019
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Eau - Classement continuité écologique L214-17 (Liste 2) en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 12 Dec 2023
La liste 2 du code de l'environnement L214-17 définit les cours d'eau sur lesquels il …
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Société de Chasse - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024
… équilibre agro-sylvo-cynégétique, tel que définit à l'article L 420-1 du code de l'Environnement.
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