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937 datasets for “source code”

  1. data.gouv.fr

    Zones d'aléa du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Mées – Landes (40)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 27 Oct 2025

    … Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code …

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  2. data.gouv.fr

    Zones d'aléa du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Gousse – Landes (40)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 27 Oct 2025

    … Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code …

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  3. data.gouv.fr

    Zones d'aléa du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Oeyreluy – Landes (40)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 27 Oct 2025

    … Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code …

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  4. data.gouv.fr

    Zones d'aléa du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Yzosse – Landes (40)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 27 Oct 2025

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  5. data.gouv.fr

    Zones d'aléa du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Oeyregave – Landes (40)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 27 Oct 2025

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  6. data.gouv.fr

    Zones d'aléa du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Téthieu – Landes (40)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 27 Oct 2025

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  7. data.gouv.fr

    Zones d'aléa du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Angoumé – Landes (40)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 24 Oct 2025

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  8. data.gouv.fr

    Zones d'aléa du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Seyresse – Landes (40)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 27 Oct 2025

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  9. data.gouv.fr

    Zones d'aléa du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Tarnos – Landes (40)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 27 Oct 2025

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  10. data.gouv.fr

    Zone d'aléa du PPRN inondation du Giessen Selestat

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 18 Nov 2025

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  11. data.gouv.fr

    Risque - PPRN-I_2023_0047 Zonage réglementaire du PPRI de la Loire aval en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 4 Sept 2026

    … Ces données sources ne sont pas concernées par cette classe d'objets mais par un autre standard traitant …

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  12. data.gouv.fr

    Risque - PPRN-I_2026_0020 Zonage réglementaire du PPRI de la Loire amont en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 4 Sept 2026

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  13. data.gouv.fr

    Zone d'aléa surfacique du PPRN du bassin versant de l'Arques - Seine-Maritime - Révision

    DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 5 Dec 2022

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  14. data.gouv.fr

    Zones exposées au bruit de la route départementale 850 à Niort la nuit (Ln) en Deux-Sèvres

    DDT Deux-SèvresUpdated 31 Oct 2012

    … Les articles L572-1 à 11 du code de l'environnement portant diverses dispositions d'adaptation au droit …

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  15. data.gouv.fr

    Aléas du PPRi de la Loire val d'Orléans (val amont)

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 18 Jun 2015

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  16. data.gouv.fr

    Zones d'aléa du PRRi des affluents de l'Oudon dans le département de Maine-et-Loire(49)

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 5 Jul 2023

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  17. data.gouv.fr

    Zone d'aléa du PPRi de la Vallée du Loing Amont (Département du Loiret)

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 24 Jan 2023

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  18. data.gouv.fr

    Zone d'aléas du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur compris entre Decize et la limite Sud du département - Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 13 Aug 2020

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  19. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Zone d'aléa - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 13 Oct 2023

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  20. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels de glissements - Commune de Molières - Zone d'aléas - Département de Tarn-et-Garonne.

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022

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