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1,084 datasets for “parc”
- data.gouv.fr
Dispositif d'arrachage sanitaire des vignes en Gironde en RENATURATION et DIVERSIFICATION - première vague
DDTM GirondeUpdated 3 Jul 2026
… Les parcelles arrachées peuvent par la suite être transformées en zones naturelles, en boisements, ou être utilisées pour …
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AT_Surfaces non agricole de référence de Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 22 Apr 2024
AT = Autres éléments (surfaces en eau, éléments maçonnés ou non, …) Une SNA est un élément topographique présent dans …
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Habitats marins du Parc naturel marin de l'estuaire de la Gironde et de la mer des Pertuis (état 1974-2022, polygones)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 19 Jul 2023
Cartographie des habitats intertidaux, infralittoraux et circalittoraux du Parc naturel marin "estuaire de la Gironde et mer des …
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Données d'observation du site Natura 2000 FR5300017 "Abers - Côte des légendes" - programme CARTHAM [point]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Observations terrain (drague, benne, vidéo), au format point, réalisées par les bureaux d'étude SARL - TBM Chauvaud et …
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Habitats marins du site Natura 2000 FR2500085 - RECIFS ET MARAIS ARRIERE-LITTORAUX DU CAP LEVI A LA POINTE DE SAIRE - (état 1976-2012) - polygone
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
La cartographie des habitats sur le site Natura 2000 des RECIFS ET MARAIS ARRIERE-LITTORAUX DU CAP LEVI …
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Données d'observation du site Natura 2000 FR5300009 - "Côte de Granit rose-Sept-Iles" - programme CARTHAM [point]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Observations terrain (drague, benne, vidéo), au format point, réalisées par les bureaux d'étude SARL - TBM Chauvaud et …
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Habitats marins du site Natura 2000 FR9402016 Pointe de Senetosa et Prolongements (état 1997-2012) - point
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Cartographie des habitats marins sur le site Natura 2000 FR9402016 "Pointe de Senetosa et Prolongements" réalisée par STARESO …
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Données d'observation du site Natura 2000 FR5300031 - "Ile de Groix" - Réalisé dans le cadre du programme Cartham - point
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Observations terrain (drague, benne, vidéo, plongée), au format point, réalisées par les bureaux d'étude SARL - TBM Chauvaud …
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Données d'observation du site Natura 2000 FR5300033 - "Iles Houat Hoedic" - Réalisé dans le cadre du programme Cartham - point
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Observations terrain (drague, benne, vidéo, plongée), au format point, réalisées par les bureaux d'étude SARL - TBM Chauvaud …
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NSW Land Parcel and Property Theme - NSW Cadastre Service
Spatial Services (DCS)Updated 19 Oct 2025
NSW Land Parcel and Property Theme - NSW Cadastre Service Please NoteWGS 84 service aligned to GDA94This dataset has …
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- ARCGIS REST SERVICE
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Habitats marins du site Natura 2000 FR9400591 Plateau de Pertusato / Bonifacio et Iles Lavezzi (état 1997-2012) - point
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Cartographie des habitats marins sur le site Natura 2000 FR9400591 "Plateau de Pertusato / Bonifacio et Iles Lavezzi" réalisée …
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- data.gouv.fr
Données d'observation du site Natura 2000 FR5202013 - "Plateau Rocheux de l'Ile d'Yeu" - Réalisé dans le cadre du programme Cartham - point
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Observations terrain (drague, benne, vidéo), au format point, réalisées par les bureaux d'étude SARL - TBM Chauvaud et …
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Communes exemptées en 2023-2025 - Bilan Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) - en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 20 Oct 2023
… nombre minimum de logements sociaux, proportionnel à leur parc résidentiel. La loi Égalité et Citoyenneté du 27 janvier …
- INCONNU
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Zone de présence historique de l'aigle de mer sur la façade Atlantique (1973-1976) - [Polygone]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Représentation surfacique des zones de présence historique de l'aigle de mer sur la façade Atlantique La donnée …
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PPRN : Périmètres d’exposition aux risques des plans de prévention des risques naturels approuvés et numérisés - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …
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- ZIP
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Prairies sensibles dans le Pas-de-Calais en 2024
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 2 Feb 2026
… Cet arrêté, publié le 14/03/2023, établit en conséquence, à la parcelle, la carte de ces prairies …
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Communes d'Indre et Loire concernées par l'obligation de réalisation de logement social en application de l'article 55 de la loi SRU - 2024
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 17 Mar 2021
… nombre minimum de logements sociaux, proportionnel à leur parc résidentiel. Réf. réglementaire : L. 302-5 du CCH et …
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Zone nitrates (de l'arrêté préfectoral définissant le programme d'actions volontaire visant à diminuer le risque d'érosion des sols sur certains secteurs du bassin versant de la Seiche)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 8 Apr 2019
Les objectifs européens de la Directive Cadre Eau concernant le bassin versant de la Seiche portent à 2027 …
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Zone nitrates (de l'arrêté préfectoral définissant le programme d'actions volontaire visant à diminuer le risque d'érosion des sols sur certains secteurs du bassin versant de la Seiche)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 12 Jun 2019
Les objectifs européens de la Directive Cadre Eau concernant le bassin versant de la Seiche portent à 2027 …
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Habitats marins du site Natura 2000 FR9102014 Bancs sableux de l'Espiguette (état 2011) - polygone
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Cartographie des biocénoses marines sur le site Natura 2000 FR9102014 Bancs sableux de l'Espiguette réalisée par Andromède …
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