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937 datasets for “source code”
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Zones d'aléas du PPRI de la Vallée de l'Andelle
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 18 Nov 2020
… Ces données sources ne sont pas concernées par cette classe d'objets mais par un autre standard traitant …
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Zone d'aléa du PPRn du Marquenterre Baie de Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 14 Oct 2016
… Ces données sources ne sont pas concernées par cette classe d'objets mais par un autre standard traitant …
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Zone d'aléa d'un PPRm Arrondissement de Montdidier
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 29 May 2015
… Ces données sources ne sont pas concernées par cette classe d'objets mais par un autre standard traitant …
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Zone d'aléa du PPRn des Bas Champs du Sud de la Baie Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 3 Mar 2017
… Ces données sources ne sont pas concernées par cette classe d'objets mais par un autre standard traitant …
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Zones d'aléas par crue à débordement lent de cours d'eau du plan de prévention des risques naturels de Perros-Guirec
DDTM Côtes d'ArmorUpdated 20 Nov 2025
… Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code …
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Zone de présence du Gypaete Barbu en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025
… article L.414-9 du code de l’environnement). Le PNA Gypaète barbu, coordonné au niveau national par …
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Herbiers de Zostera marina et Zostera noltei de la Baie de Morlaix (Ortho-Littorale V2, Ministère en charge de l'environnement), Marché AFB - Bio-Littoral 2019 (polygone)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… Support de numérisation des contours d’habitats, source et résolution. DATE_SUPP : Date du support de numérisation (jj …
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Zone d'aléa d'un PPRN (PPRI de la Sarthe) dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 22 Sept 2022
… Ces données sources ne sont pas concernées par cette classe d'objets mais par un autre standard traitant …
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Zones d'aléa du PRRi du Thouet dans le département de Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 6 Jul 2023
… Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code …
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Réservoirs de biodiversité constitutifs de la sous-trame milieux boisés du SRCE de la région Centre-Val de Loire
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 12 Mar 2024
… En application de l’article R.371-19 II du code de l’environnement, les réservoirs de biodiversité …
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Aléas du PPRi des Vals de Sully, Ouzouer et Dampierre
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 25 Feb 2020
… Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code …
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Zone d'aléas du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de La Charité-sur-Loire - Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 12 Aug 2020
… Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code …
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Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Zone d'aléas - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Oct 2022
… Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code …
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Zone d'aléa actuel du PPRn du Marquenterre Baie de Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 21 Dec 2020
… Ces données sources ne sont pas concernées par cette classe d'objets mais par un autre standard traitant …
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Zones d'aléas par crue à débordement lent de cours d'eau du plan de prévention des risques naturels de Erquy Pléneuf Val-André
DDTM Côtes d'ArmorUpdated 13 Aug 2025
… Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code …
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Zones d'aléas surfaciques du PPRN des bassins versant Cailly Aubette Robec
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 27 Mar 2026
… Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code …
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Zones exposées au bruit de la route départementale 938 à Thouars la nuit (Ln) en Deux-Sèvres
DDT Deux-SèvresUpdated 29 Nov 2012
… Les articles L572-1 à 11 du code de l'environnement portant diverses dispositions d'adaptation au droit …
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Zone d'aléa du PPRN inondation de l'Huisne, en Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 6 Nov 2015
… Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code …
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Zone d'aléa d'un PPRN Inondation du Loir, en Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 2 May 2016
… Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code …
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Zones d'aléa du PRRi de la Sarthe dans le département de Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 6 Jul 2023
… Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code …
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