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84 datasets for “zps”
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Natura 2000 - directive oiseaux de Auvergne
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 4 Oct 2018
… les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Sites d'Intérêt Communautaire (SIC). Les ZPS sont désignées à …
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Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC4 (Sites Patrimoniaux Remarquables : anciennes ZPPAUP, AVAP et secteurs sauvegardés), en Eure-et-Loir (28) au 05/09/2025
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 8 Sept 2025
… Pendant ce délai les ZPPAUP continuent de produire leurs effets de droit. Dans les ZPPAUP encore en vigueur …
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Zone de Protection Naturelle, Agricole et Forestière du plateau de Saclay (ZPNAF)
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 22 Oct 2018
La zone de protection naturelle, agricole et forestière du plateau de Saclay a été instituée par le décret …
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Zones de protection spéciale sur le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 1 Sept 2026
… par la France en zones de protection spéciale (ZPS) par arrêté ministériel et publication au JORF, puis sont …
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Couche des zones de portection des aires d'alimentation de captage en Meurthe-et-Moselle (ZP-AAC)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 21 Nov 2023
En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et …
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Zones relevant de la protection des intérêts de la défense nationale au titre de la recherche scientifique marine
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Zones définies par l'arrêté du 15 décembre 2022 portant création des zones relevant de la protection des …
- OGC:OWS-C
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Base de données ayant servi au calcul des indicateurs de « fragilités potentielles » des zones pavillonnaires post 1950
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 18 Mar 2024
Cette série de données regroupe l'ensemble des données qui ont permis le calcul des indicateurs de fragilité …
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Protection des captages - CAP
Système d'Information sur l'EauUpdated 14 Nov 2026
… de Protection des Aires d'Alimentation de Captage (ZPAAC), dont la création d'un jeu de données est …
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Sites Natura 2000 au titre de la Directive Oiseaux en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025
Périmètre des zones de protection spéciale (ZPS) appartenant au réseau européen Natura 2000 Le réseau Natura 2000 comprend …
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Assiettes surfaciques liées aux servitudes de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine
DDT Haute-VienneUpdated 23 Jul 2025
… Pendant ce délai les ZPPAUP continuent de produire leurs effets de droit. Dans les ZPPAUP encore en vigueur …
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Enjeux avifaune dans les sites Natura 2000 marins (Directive Oiseaux) de l'est des Côtes-d'Armor
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… enjeux avifaune de trois zones de protection spéciales (ZPS) Natura 2000 littorales de l'est du département des …
- OGC:OWS-C
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* Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC4 en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 15 Nov 2024
… Pendant ce délai les ZPPAUP continuent de produire leurs effets de droit. Dans les ZPPAUP encore en vigueur …
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Zonages de protection et réglementaires relatifs aux Réserves Naturelles Nationales en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 31 Jul 2023
… en Bretagne : - Zones de protection intégrale (ZPI), - Zones de protection renforcée (ZPR), - autres zonages réglementaires Cette donnée ne …
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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC4 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 29 Dec 2021
… Pendant ce délai les ZPPAUP continuent de produire leurs effets de droit. Dans les ZPPAUP encore en vigueur …
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC4 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 29 Dec 2021
… Pendant ce délai les ZPPAUP continuent de produire leurs effets de droit. Dans les ZPPAUP encore en vigueur …
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SUP AC4 - Servitudes relatives aux zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 19 Feb 2026
… Pendant ce délai les ZPPAUP continuent de produire leurs effets de droit. Dans les ZPPAUP encore en vigueur …
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SUP AC4 - Servitudes relatives aux zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023
… Pendant ce délai les ZPPAUP continuent de produire leurs effets de droit. Dans les ZPPAUP encore en vigueur …
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Zones de Protection Prioritaires Nitrates dans le département de l'Orne.
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 5 Sept 2022
Les Zones de Protection Prioritaires Nitrates (ZPPN) sont définies au sein des zones vulnérables dans les programmes d …
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Zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 8 Sept 2022
… Elles ont pour vocation de se substituer aux ZPPAUP, en intégrant notamment, à l'approche patrimoniale et urbaine …
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Sites patrimoniaux remarquables (SPR) dans le département de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 28 Apr 2026
Les « Sites patrimoniaux remarquables » (SPR) remplacent les secteurs sauvegardés, les ZPPAUP et les AVAP : ils sont classés (ou …
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