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42 datasets for “zae”
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Zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables (ZAER) arrêtées
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 26 Aug 2025
Zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables prévues par l’article …
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Zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables (ZAER) arrêtées
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 5 Oct 2026
Zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables prévues par l’article …
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Zones A Enjeu Sanitaire (ZAES) du Finistère
DDTM FinistèreUpdated 4 May 2026
La mise en place de ZAES dans le département du Finistère a pour objectif d'accélérer la restauration …
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Zones d'Accélération des Énergies Renouvelable - ZAEnR - dans le département de Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 4 Feb 2025
… Très concrètement, elle prévoit que les communes puissent définir, après concertation des habitants, des « zones d’accélération » (ZAENR …
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Zones potentielles d'accélération des énergies renouvelables (ZAENR) des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 10 Oct 2026
… Elle prévoit que les communes définissent, après concertation des habitants, des « zones d’accélération » (ZAENR) favorables à l …
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OZAR - Observatoire des zones d'activités économiques du Rhône
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 24 Aug 2022
Données de l'observatoire des zones d'activités économiques du Rhône
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Zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAER) du Puy de Dome
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 25 Mar 2026
… SCOT à l'interieur duquel se trouve la ZAER - DU* : type de document d'urbanisme avec ZAER - delib …
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Unité foncière dans un site économique, dans le Rhône
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 10 Dec 2024
Unités foncières dans les sites économiques référencés par l’Observatoire des Zones d’Activités économiques du Rhône (OZAR …
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Zonage d’urbanisme dédié à de l’activité Économique, dans le Rhône
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 7 Aug 2024
Zonage des documents d’urbanisme dédié à de l’activité économique, d’après l’Observatoire partenarial des Zones …
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Zones d'accélération des énergies renouvelables
DDT ArdennesUpdated 27 Mar 2026
… des projets pourront être développés en dehors des ZAEnR. A contrario, elles ne figent pas des secteurs en …
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Zones retenues pour le photovoltaique au sol en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 3 Dec 2025
… le fait que la zone soit retenue en ZAENR-PVSOL ne permet pas de s’affranchir de l …
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Zones d'accélération des énergies renouvelables (arrêté préfectoral du 23 janvier 2026)
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 3 Feb 2026
… Les zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) sont des territoires identifiés dans le cadre de la politique …
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Zones proposées et exclues pour le photovoltaique au sol en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 3 Dec 2025
… communes ayant réalisé le travail d’identification des ZAEnR. Ces données représentent les zones d’accélération des énergies …
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Sites économiques : Zones d'activités économiques dans le département de Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 15 Apr 2026
Les sites économiques comprennent : - Les Zones d'Activité Économique (ZAE) définies à l'article L318-8-1 du …
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Site économique du Rhône
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 19 Jun 2024
… Les sites économiques comprennent : - Les Zones d'activité économique (ZAE) définies à l'article L318-8-1 du …
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Zones d’accélération des énergies renouvelables PHASE 1 – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 21 Aug 2025
Les Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) sont des zones propices à l’implantation des énergies renouvelables …
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Zones d’accélération des énergies renouvelables PHASE 2 – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 20 Aug 2025
Les Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) sont des zones propices à l’implantation des énergies renouvelables …
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Zones d’accélération des énergies renouvelables – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 26 Aug 2025
Les Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) sont des zones propices à l’implantation des énergies renouvelables …
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Zones d'activités économiques de l'Ariège
Direction Départementale des Territoires de l'AriègeUpdated 18 Sept 2026
Emprise des Zones d’Activités Économiques (ZAE) selon l'inventaire issu d’un travail partenarial entre les intercommunalités …
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Année de construction des batiments - Fichier Foncier
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 31 May 2022
Année de construction des batimets dans les ZAE
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