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35 datasets for “votre-theme”

  1. data.gouv.fr

    Zones rocheuses Openstreetmap

    Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et MiquelonUpdated 24 Sept 2025

    Les zones rocheuses présentées ici ont été extraites depuis OpenStreetMap afin d’identifier les surfaces où la roche …

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  2. data.gouv.fr

    Contour des aquifères prioritaires – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 2 Nov 2023

    Dans la démarche de la gestion des ressources en eau souterraine du département de l'Isère, l'État …

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  3. data.gouv.fr

    Zones Activité OSM

    Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et MiquelonUpdated 24 Sept 2025

    Les zones d’activité humaine présentées ici ont été extraites depuis OpenStreetMap afin d’identifier les espaces principalement …

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  4. data.gouv.fr

    Obligations Légales de Débroussaillement – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 24 Jan 2024

    Zonage des obligations légales de débroussaillement du département de l’Isère Massif forestier et zone tampon de 200 …

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  5. data.gouv.fr

    Nombre de bureaux de vote par commune – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 11 Mar 2026

    La couche « bureaux de vote » représente les zones géographiques regroupant le nombre de bureau de vote assignés à …

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  6. data.gouv.fr

    Services Communaux d’Hygiène et de Santé (SCHS) - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 15 Feb 2024

    Le SCHS gère les questions de salubrité, d’hygiène et de santé publique. Son rôle est de mettre …

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  7. data.gouv.fr

    Zones d’accélération des énergies renouvelables PHASE 1 – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 21 Aug 2025

    Les Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) sont des zones propices à l’implantation des énergies renouvelables …

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  8. data.gouv.fr

    Compétence des communes et des EPCI en matière de sécurité des personnes dans le cadre de la lutte contre l’habitat indigne – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 10 Oct 2023

    La lutte contre l’habitat indigne est une priorité d’action de l’État qui intègre des dispositifs …

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  9. data.gouv.fr

    Zones d’accélération des énergies renouvelables PHASE 2 – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 20 Aug 2025

    Les Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) sont des zones propices à l’implantation des énergies renouvelables …

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  10. data.gouv.fr

    Répartition des chargés de mission en aménagement territorial par commune – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 7 Oct 2026

    Répartition, par commune, des chargés de mission en aménagement territorial de la DDT 38 et de leur service …

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  11. data.gouv.fr

    Zones d’accélération des énergies renouvelables – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 26 Aug 2025

    Les Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) sont des zones propices à l’implantation des énergies renouvelables …

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  12. data.gouv.fr

    Périmètres des instructeurs de l'unité Accessibilite (Rattachement des communes par instructeur) - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 31 Oct 2024

    répartition des instructeurs accessibilité référents Le Service Accessibilité de la Direction Départementale des Territoires (DDT) de l'Isère …

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  13. data.gouv.fr

    Centres instructeurs ADS - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 28 Jul 2025

    centres instructeurs ADS Répartition des instructions de dossiers en Autorisations du Droit des Sols (ADS) au sein du …

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  14. data.gouv.fr

    Habitats naturels caractéristiques des zones humides des sites Natura 2000 en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 26 Jan 2024

    La cartographie des habitats est un élément fondamental pour la connaissance, la gestion et la préservation des sites …

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  15. data.gouv.fr

    Zonage aléa sismique - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 4 Oct 2023

    Le zonage sismique de la France applicable aux ouvrages à « risque normal » et aux ouvrages « à risque spécial …

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