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35 datasets for “votre-theme”
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Zones rocheuses Openstreetmap
Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et MiquelonUpdated 24 Sept 2025
Les zones rocheuses présentées ici ont été extraites depuis OpenStreetMap afin d’identifier les surfaces où la roche …
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Contour des aquifères prioritaires – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 2 Nov 2023
Dans la démarche de la gestion des ressources en eau souterraine du département de l'Isère, l'État …
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Zones Activité OSM
Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et MiquelonUpdated 24 Sept 2025
Les zones d’activité humaine présentées ici ont été extraites depuis OpenStreetMap afin d’identifier les espaces principalement …
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Obligations Légales de Débroussaillement – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 24 Jan 2024
Zonage des obligations légales de débroussaillement du département de l’Isère Massif forestier et zone tampon de 200 …
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Nombre de bureaux de vote par commune – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 11 Mar 2026
La couche « bureaux de vote » représente les zones géographiques regroupant le nombre de bureau de vote assignés à …
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Services Communaux d’Hygiène et de Santé (SCHS) - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 15 Feb 2024
Le SCHS gère les questions de salubrité, d’hygiène et de santé publique. Son rôle est de mettre …
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Zones d’accélération des énergies renouvelables PHASE 1 – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 21 Aug 2025
Les Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) sont des zones propices à l’implantation des énergies renouvelables …
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Compétence des communes et des EPCI en matière de sécurité des personnes dans le cadre de la lutte contre l’habitat indigne – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 10 Oct 2023
La lutte contre l’habitat indigne est une priorité d’action de l’État qui intègre des dispositifs …
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Zones d’accélération des énergies renouvelables PHASE 2 – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 20 Aug 2025
Les Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) sont des zones propices à l’implantation des énergies renouvelables …
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Répartition des chargés de mission en aménagement territorial par commune – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 7 Oct 2026
Répartition, par commune, des chargés de mission en aménagement territorial de la DDT 38 et de leur service …
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Zones d’accélération des énergies renouvelables – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 26 Aug 2025
Les Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) sont des zones propices à l’implantation des énergies renouvelables …
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Périmètres des instructeurs de l'unité Accessibilite (Rattachement des communes par instructeur) - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 31 Oct 2024
répartition des instructeurs accessibilité référents Le Service Accessibilité de la Direction Départementale des Territoires (DDT) de l'Isère …
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Centres instructeurs ADS - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 28 Jul 2025
centres instructeurs ADS Répartition des instructions de dossiers en Autorisations du Droit des Sols (ADS) au sein du …
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Habitats naturels caractéristiques des zones humides des sites Natura 2000 en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 26 Jan 2024
La cartographie des habitats est un élément fondamental pour la connaissance, la gestion et la préservation des sites …
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Zonage aléa sismique - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 4 Oct 2023
Le zonage sismique de la France applicable aux ouvrages à « risque normal » et aux ouvrages « à risque spécial …
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