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31 datasets for “usage-du-sol”
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Zones d'aléas liés aux cavités souterraines dans les hautes pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 4 Dec 2025
… sur les personnes, les biens et l’usage du sol susceptible d’occuper le site. Le croisement des …
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Zonage réglementaire du plan de prévention des risques glissements de terrain de la côte d’Île-de-France secteur Vallée de la Marne Tranche 3
DDT de la Marne (DDT51)Updated 12 May 2020
… recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui concerne les projets nouveaux …
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Zonage réglementaire du plan de prévention des risques glissements de terrain de la côte d’Île-de-France secteur Vallée de la Marne Tranches 1&2
DDT de la Marne (DDT51)Updated 12 May 2020
… recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui concerne les projets nouveaux …
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BD FORÊTS ANCIENNES
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 10 Feb 2026
… Une forêt est ancienne si l’usage du sol est forestier depuis au moins le milieu du XIXème …
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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM2 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… sol ou du sous-sol, - limitation des usages du sol, du sous-sol et des nappes phréatiques, - subordination …
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Installations classées génératrices (surfaciques) de servitudes de la catégorie PM2, au 05/12/2025 : format CNIG 2016 (avec mise à jour du format en février 2022) pour être téléversé dans le Géoportail de l'urbanisme.
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 8 Dec 2025
… sol ou du sous-sol, - limitation des usages du sol, du sous-sol et des nappes phréatiques, - subordination …
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM2 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… sol ou du sous-sol, - limitation des usages du sol, du sous-sol et des nappes phréatiques, - subordination …
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* Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM2 (ICPE) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 12 Mar 2024
… sol ou du sous-sol, - limitation des usages du sol, du sous-sol et des nappes phréatiques, - subordination …
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* Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM2 (ICPE) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 21 Feb 2024
… sol ou du sous-sol, - limitation des usages du sol, du sous-sol et des nappes phréatiques, - subordination …
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SUP PM2 - Servitudes relatives aux installations classées pour l'environnement
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023
… sol ou du sous-sol, - limitation des usages du sol, du sous-sol et des nappes phréatiques, - subordination …
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Zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAER) du Puy de Dome
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 25 Mar 2026
… catégorie filière ENR - productibl : - puissance : - usage_sol : usage du sol - valeur possible = ANCIENNE_CARRIERE ; ARTIFICIALISE ; AUTRE ; BATIMENTS ; FORET …
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