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31 datasets for “usage-du-sol”

  1. data.gouv.fr

    Zones d'aléas liés aux cavités souterraines dans les hautes pyrénées

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 4 Dec 2025

    … sur les personnes, les biens et l’usage du sol susceptible d’occuper le site. Le croisement des …

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  2. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire du plan de prévention des risques glissements de terrain de la côte d’Île-de-France secteur Vallée de la Marne Tranche 3

    DDT de la Marne (DDT51)Updated 12 May 2020

    … recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui concerne les projets nouveaux …

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  3. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire du plan de prévention des risques glissements de terrain de la côte d’Île-de-France secteur Vallée de la Marne Tranches 1&2

    DDT de la Marne (DDT51)Updated 12 May 2020

    … recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui concerne les projets nouveaux …

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  4. data.gouv.fr

    BD FORÊTS ANCIENNES

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 10 Feb 2026

    … Une forêt est ancienne si l’usage du sol est forestier depuis au moins le milieu du XIXème …

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  5. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM2 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    … sol ou du sous-sol, - limitation des usages du sol, du sous-sol et des nappes phréatiques, - subordination …

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  6. data.gouv.fr

    Installations classées génératrices (surfaciques) de servitudes de la catégorie PM2, au 05/12/2025 : format CNIG 2016 (avec mise à jour du format en février 2022) pour être téléversé dans le Géoportail de l'urbanisme.

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 8 Dec 2025

    … sol ou du sous-sol, - limitation des usages du sol, du sous-sol et des nappes phréatiques, - subordination …

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  7. data.gouv.fr

    Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM2 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    … sol ou du sous-sol, - limitation des usages du sol, du sous-sol et des nappes phréatiques, - subordination …

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  8. data.gouv.fr

    * Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM2 (ICPE) en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 12 Mar 2024

    … sol ou du sous-sol, - limitation des usages du sol, du sous-sol et des nappes phréatiques, - subordination …

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  9. data.gouv.fr

    * Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM2 (ICPE) en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 21 Feb 2024

    … sol ou du sous-sol, - limitation des usages du sol, du sous-sol et des nappes phréatiques, - subordination …

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  10. data.gouv.fr

    SUP PM2 - Servitudes relatives aux installations classées pour l'environnement

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023

    … sol ou du sous-sol, - limitation des usages du sol, du sous-sol et des nappes phréatiques, - subordination …

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  11. data.gouv.fr

    Zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAER) du Puy de Dome

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 25 Mar 2026

    … catégorie filière ENR - productibl : - puissance : - usage_sol : usage du sol - valeur possible = ANCIENNE_CARRIERE ; ARTIFICIALISE ; AUTRE ; BATIMENTS ; FORET …

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