Search results for troncons
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232 datasets for “troncons”
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Tronçons participant à la définition du sentier du littoral en Charente-Maritime,dernier millésime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 21 Nov 2017
… Il n'a pas de statut juridique unique car il est constitué de tronçons de nature juridique différente …
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Tronçons issus de la BD Topo du réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 29 May 2024
Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un …
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Tronçons du réseau hydrographique n ayant pas encore fait l objet d expertise compléte dans le cadre des inventaires des cours d eau pour statuer sur la nature de l écoulement
DDTM MorbihanUpdated 8 Jun 2021
linéaire des cours d eau du réseau hydrographique identifié comme incomplet dans le cadre de la procédure de …
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Arrêtés permanents de circul. et station. (Tronçons, linéaires, ...)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Tronçons uniquement (stationnement, limitation de vitesse...) Cartographie du contenu des arrêtés municipaux de circulation et du stationnement. Cette …
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Tronçons élémentaires de masse d'eau cours d'eau - Martinique - Version Etat des Lieux 2013
Système d'Information sur l'EauUpdated 24 Jan 2020
Le tronçon élémentaire de masse d’eau cours d’eau permet de répondre à deux objectifs. Tout d …
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Tronçons de routes formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage national
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 25 Mar 2015
Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer …
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Tronçons de cours d'eau Vigicrues, simplifiés avec niveau de vigilance crues en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Jul 2025
Tronçons de cours d'eau Vigicrues, simplifiés avec niveau de vigilance crues Description Les tronçons de vigilance crues …
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Tronçons issus de la BD Topo du réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 26 Mar 2015
Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer …
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RGC du Vaucluse (84) - Tronçons routiers
DDT VaucluseUpdated 4 Jun 2026
Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un …
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Tronçons de routes formant le réseau des routes de catégorie 1 et 2 des transports exceptionnels pour un usage national
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 4 Oct 2016
Ensemble des tronçons de routes formant le réseau des routes de catégorie 1 et 2 pour un usage …
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Tronçons du réseau des routes à grande circulation en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 7 Dec 2018
Les routes à grande circulation définies à l'article L. 110-3 du code de la route sont …
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Tronçons issus de la BD Topo du réseau des routes à grande circulation - Rhône
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 29 Sept 2022
Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un …
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Tronçons routiers des routes à grande circulation dans le département de Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 25 Jul 2024
Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un …
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Tronçons du réseau des routes à grande circulation dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 2 Jun 2026
Ensemble des tronçons issus de la BD TOPO formant le réseau des routes à grande circulation pour un …
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Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 3 May 2016
Les routes à grande circulation définies à l'article L. 110-3 du code de la route sont …
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Cartes de sensibilité – Tronçons hydrographiques - Ophiogomphus_cecilia (Ophogomphe serpentin)
DREAL Grand EstUpdated 28 Jul 2020
… Les tronçons hydrographiques sont hiérarchisés en trois niveaux (fort, moyen, faible), à dires d’experts. Cette couche représente …
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Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental (Haute-Savoie)
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 4 Dec 2023
Les routes à grande circulation définies à l'article L. 110-3 du code de la route sont …
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Cartes de sensibilité – Tronçons hydrographiques - Stylurus_flavipes (Gomphe à pattes jaunes)
DREAL Grand EstUpdated 28 Jul 2020
… Les tronçons hydrographiques sont hiérarchisés en trois niveaux (fort, moyen, faible), à dires d’experts. Cette couche représente …
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Classement sonore des infrastructures de transport du département de l'Ain : tronçons ferroviaires concernés par le bruit - Arrêté préfectoral du 9 septembre 2016
DDT de l'AinUpdated 5 Oct 2016
Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en …
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Classement sonore des infrastructures de transport du département de l'Ain : tronçons routiers concernés par le bruit - Arrêté préfectoral du 20 novembre 2023
DDT de l'AinUpdated 19 Oct 2023
Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en …
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