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Search results for troncons

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232 datasets for “troncons”

  1. data.gouv.fr

    Tronçons participant à la définition du sentier du littoral en Charente-Maritime,dernier millésime

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 21 Nov 2017

    … Il n'a pas de statut juridique unique car il est constitué de tronçons de nature juridique différente …

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  2. data.gouv.fr

    Tronçons issus de la BD Topo du réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental dans le Haut-Rhin

    Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 29 May 2024

    Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un …

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  3. data.gouv.fr

    Tronçons du réseau hydrographique n ayant pas encore fait l objet d expertise compléte dans le cadre des inventaires des cours d eau pour statuer sur la nature de l écoulement

    DDTM MorbihanUpdated 8 Jun 2021

    linéaire des cours d eau du réseau hydrographique identifié comme incomplet dans le cadre de la procédure de …

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  4. data.gouv.fr

    Arrêtés permanents de circul. et station. (Tronçons, linéaires, ...)

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Tronçons uniquement (stationnement, limitation de vitesse...) Cartographie du contenu des arrêtés municipaux de circulation et du stationnement. Cette …

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  5. data.gouv.fr

    Tronçons élémentaires de masse d'eau cours d'eau - Martinique - Version Etat des Lieux 2013

    Système d'Information sur l'EauUpdated 24 Jan 2020

    Le tronçon élémentaire de masse d’eau cours d’eau permet de répondre à deux objectifs. Tout d …

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  6. data.gouv.fr

    Tronçons de routes formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage national

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 25 Mar 2015

    Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer …

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  7. data.gouv.fr

    Tronçons de cours d'eau Vigicrues, simplifiés avec niveau de vigilance crues en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Jul 2025

    Tronçons de cours d'eau Vigicrues, simplifiés avec niveau de vigilance crues Description Les tronçons de vigilance crues …

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  8. data.gouv.fr

    Tronçons issus de la BD Topo du réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 26 Mar 2015

    Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer …

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  9. data.gouv.fr

    RGC du Vaucluse (84) - Tronçons routiers

    DDT VaucluseUpdated 4 Jun 2026

    Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un …

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  10. data.gouv.fr

    Tronçons de routes formant le réseau des routes de catégorie 1 et 2 des transports exceptionnels pour un usage national

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 4 Oct 2016

    Ensemble des tronçons de routes formant le réseau des routes de catégorie 1 et 2 pour un usage …

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  11. data.gouv.fr

    Tronçons du réseau des routes à grande circulation en Meurthe-et-Moselle

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 7 Dec 2018

    Les routes à grande circulation définies à l'article L. 110-3 du code de la route sont …

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  12. data.gouv.fr

    Tronçons issus de la BD Topo du réseau des routes à grande circulation - Rhône

    Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 29 Sept 2022

    Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un …

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  13. data.gouv.fr

    Tronçons routiers des routes à grande circulation dans le département de Maine-et-Loire(49)

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 25 Jul 2024

    Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un …

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  14. data.gouv.fr

    Tronçons du réseau des routes à grande circulation dans le département des Vosges

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 2 Jun 2026

    Ensemble des tronçons issus de la BD TOPO formant le réseau des routes à grande circulation pour un …

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  15. data.gouv.fr

    Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 3 May 2016

    Les routes à grande circulation définies à l'article L. 110-3 du code de la route sont …

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  16. data.gouv.fr

    Cartes de sensibilité – Tronçons hydrographiques - Ophiogomphus_cecilia (Ophogomphe serpentin)

    DREAL Grand EstUpdated 28 Jul 2020

    … Les tronçons hydrographiques sont hiérarchisés en trois niveaux (fort, moyen, faible), à dires d’experts. Cette couche représente …

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  17. data.gouv.fr

    Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental (Haute-Savoie)

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 4 Dec 2023

    Les routes à grande circulation définies à l'article L. 110-3 du code de la route sont …

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  18. data.gouv.fr

    Cartes de sensibilité – Tronçons hydrographiques - Stylurus_flavipes (Gomphe à pattes jaunes)

    DREAL Grand EstUpdated 28 Jul 2020

    … Les tronçons hydrographiques sont hiérarchisés en trois niveaux (fort, moyen, faible), à dires d’experts. Cette couche représente …

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  19. data.gouv.fr

    Classement sonore des infrastructures de transport du département de l'Ain : tronçons ferroviaires concernés par le bruit - Arrêté préfectoral du 9 septembre 2016

    DDT de l'AinUpdated 5 Oct 2016

    Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en …

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  20. data.gouv.fr

    Classement sonore des infrastructures de transport du département de l'Ain : tronçons routiers concernés par le bruit - Arrêté préfectoral du 20 novembre 2023

    DDT de l'AinUpdated 19 Oct 2023

    Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en …

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