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43 datasets for “subventions”

  1. data.gouv.fr

    Terrain d'accueil pour les gens du voyage dans l'Hérault

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 29 Oct 2026

    … Certains d'entre eux bénéficient d'une subvention de l'État. Un terrain d'accueil des gens du …

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  2. data.gouv.fr

    Terrain d'accueil pour les gens du voyage en Charente

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 27 Jan 2011

    … Certains d'entre eux bénéficient d'une subvention de l'État. Un terrain d'accueil des gens du …

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  3. data.gouv.fr

    Terrain d'accueil pour les gens du voyage, en Eure-et-Loir (28) au 01/04/2024

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 27 May 2024

    … Certains d'entre eux bénéficient d'une subvention de l'État. Un terrain d'accueil des gens du …

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  4. data.gouv.fr

    Stratégie territoriale pour la prévention des risques en montagne (STePRiM) en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025

    … portées par les collectivités qui peuvent bénéficier des subventions du fond de prévention des risques naturels majeurs (FPRNM …

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  5. data.gouv.fr

    Prime d'aménagement du territoire - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 18 Feb 2011

    … La prime d'aménagement du territoire est une subvention d'équipement accordée par l'État aux entreprises françaises …

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  6. data.gouv.fr

    Habitat - OPAH Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 25 Oct 2024

    … le confort des logements par le biais de subventions, ainsi que de requalifier dans son ensemble un quartier …

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  7. data.gouv.fr

    Ensemble des sites de suivi côtiers au sein du Parc naturel marin « estuaire de la Gironde – mer des Pertuis » (OFB, 2021) - point, ligne, polygone

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 14 Feb 2024

    … Organisme qui subventionne les suivis coordinati : Organisme qui planifie les suivis (coordination) operateur : Prestataire qui exécute les opérations …

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  8. data.gouv.fr

    Opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) en Charente-Maritime

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 7 Mar 2023

    … le confort des logements par le biais de subventions, ainsi que de requalifier dans son ensemble un quartier …

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  9. data.gouv.fr

    Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH), zonages supra-communaux en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 23 Feb 2021

    … le confort des logements par le biais de subventions, ainsi que de requalifier dans son ensemble un quartier …

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  10. data.gouv.fr

    Zonage composé de l'ensemble des périmètres d'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) sur le département des Pyrénées-Atlantiques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 13 Oct 2022

    … le confort des logements par le biais de subventions, ainsi que de requalifier dans son ensemble un quartier …

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  11. data.gouv.fr

    Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat dans la Vienne

    DDT VienneUpdated 27 Jun 2024

    … le confort des logements par le biais de subventions, ainsi que de requalifier dans son ensemble un quartier …

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  12. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Programmes d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 30 Jun 2026

    … pilote le FPRNM et contrôle les demandes de subvention (300 dossiers pas an, 35 millions d’euros). Les …

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  13. data.gouv.fr

    Accueil des gens du voyage dans l'Aube

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024

    … Certains d'entre eux bénéficient de subvention de l'État.Les données ici standardisées répondent aux besoins suivants …

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  14. data.gouv.fr

    Les Maisons du Département et de Services au Public en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 13 Apr 2023

    … inscriptions, demandes de subventions, problèmes techniques sur des routes départementales, prises de rendez-vous, retrait de dossiers de …

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  15. data.gouv.fr

    Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) du département de la Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 11 Jan 2024

    … le confort des logements par le biais de subventions, ainsi que de requalifier dans son ensemble un quartier …

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  16. data.gouv.fr

    Opération programmée d'amélioration de l'habitat de l'Aube

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 26 Sept 2014

    … le confort des logements par le biais de subventions, ainsi que de requalifier dans son ensemble un quartier …

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  17. data.gouv.fr

    Opération programmée d'amélioration de l'habitat du Cantal

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 24 Jul 2017

    … le confort des logements par le biais de subventions, ainsi que de requalifier dans son ensemble un quartier …

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  18. data.gouv.fr

    Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 30 Jan 2025

    … le confort des logements par le biais de subventions, ainsi que de requalifier dans son ensemble un quartier …

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  19. data.gouv.fr

    Pactes territoriaux et opérations programmées d’amélioration de l’habitat dans le département de l'Orne - validité : 01/03/2026

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 5 Mar 2026

    … le confort des logements par le biais de subventions, ainsi que de requalifier dans son ensemble un quartier …

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  20. data.gouv.fr

    Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) dans le Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 18 Sept 2023

    … le confort des logements par le biais de subventions, ainsi que de requalifier dans son ensemble un quartier …

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