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43 datasets for “subventions”
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Terrain d'accueil pour les gens du voyage dans l'Hérault
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 29 Oct 2026
… Certains d'entre eux bénéficient d'une subvention de l'État. Un terrain d'accueil des gens du …
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Terrain d'accueil pour les gens du voyage en Charente
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 27 Jan 2011
… Certains d'entre eux bénéficient d'une subvention de l'État. Un terrain d'accueil des gens du …
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Terrain d'accueil pour les gens du voyage, en Eure-et-Loir (28) au 01/04/2024
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 27 May 2024
… Certains d'entre eux bénéficient d'une subvention de l'État. Un terrain d'accueil des gens du …
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Stratégie territoriale pour la prévention des risques en montagne (STePRiM) en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025
… portées par les collectivités qui peuvent bénéficier des subventions du fond de prévention des risques naturels majeurs (FPRNM …
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Prime d'aménagement du territoire - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 18 Feb 2011
… La prime d'aménagement du territoire est une subvention d'équipement accordée par l'État aux entreprises françaises …
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Habitat - OPAH Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 25 Oct 2024
… le confort des logements par le biais de subventions, ainsi que de requalifier dans son ensemble un quartier …
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Ensemble des sites de suivi côtiers au sein du Parc naturel marin « estuaire de la Gironde – mer des Pertuis » (OFB, 2021) - point, ligne, polygone
Office Français de la BiodiversitéUpdated 14 Feb 2024
… Organisme qui subventionne les suivis coordinati : Organisme qui planifie les suivis (coordination) operateur : Prestataire qui exécute les opérations …
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Opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 7 Mar 2023
… le confort des logements par le biais de subventions, ainsi que de requalifier dans son ensemble un quartier …
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Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH), zonages supra-communaux en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 23 Feb 2021
… le confort des logements par le biais de subventions, ainsi que de requalifier dans son ensemble un quartier …
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Zonage composé de l'ensemble des périmètres d'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) sur le département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 13 Oct 2022
… le confort des logements par le biais de subventions, ainsi que de requalifier dans son ensemble un quartier …
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Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat dans la Vienne
DDT VienneUpdated 27 Jun 2024
… le confort des logements par le biais de subventions, ainsi que de requalifier dans son ensemble un quartier …
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[DREAL OCCITANIE] Programmes d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 30 Jun 2026
… pilote le FPRNM et contrôle les demandes de subvention (300 dossiers pas an, 35 millions d’euros). Les …
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Accueil des gens du voyage dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
… Certains d'entre eux bénéficient de subvention de l'État.Les données ici standardisées répondent aux besoins suivants …
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Les Maisons du Département et de Services au Public en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 13 Apr 2023
… inscriptions, demandes de subventions, problèmes techniques sur des routes départementales, prises de rendez-vous, retrait de dossiers de …
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Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) du département de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 11 Jan 2024
… le confort des logements par le biais de subventions, ainsi que de requalifier dans son ensemble un quartier …
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Opération programmée d'amélioration de l'habitat de l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 26 Sept 2014
… le confort des logements par le biais de subventions, ainsi que de requalifier dans son ensemble un quartier …
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Opération programmée d'amélioration de l'habitat du Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 24 Jul 2017
… le confort des logements par le biais de subventions, ainsi que de requalifier dans son ensemble un quartier …
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Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 30 Jan 2025
… le confort des logements par le biais de subventions, ainsi que de requalifier dans son ensemble un quartier …
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Pactes territoriaux et opérations programmées d’amélioration de l’habitat dans le département de l'Orne - validité : 01/03/2026
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 5 Mar 2026
… le confort des logements par le biais de subventions, ainsi que de requalifier dans son ensemble un quartier …
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Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 18 Sept 2023
… le confort des logements par le biais de subventions, ainsi que de requalifier dans son ensemble un quartier …
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