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1,973 datasets for “secteur”

  1. data.gouv.fr

    ZONES TAMPONS DES INFRASTRUCTURES DES SECTEURS DE BRUITS EN ESSONNE

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 26 Oct 2016

    Découpage en 5 zones de sonorités sonores: 1 : 300m- 2 ; 250m – 3 : 100m – 4 : 30m – 5 : 10m

    • INCONNU
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  2. data.gouv.fr

    Nuisance: Secteurs affectés par les nuisances sonores relatives aux routes dans la Drôme - 2024

    DDT DrômeUpdated 3 Dec 2024

    Donnée sans valeur réglementaire, se référer à l'arrêté préfectoral en vigueur, AP n°26-2026-08-24 …

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  3. data.gouv.fr

    Nuisance: Secteurs affectés par les nuisances sonores relatives au rail dans la Drôme.

    DDT DrômeUpdated 30 Mar 2026

    Donnée sans valeur réglementaire, se référer à l'arrêté préfectoral en vigueur, AP n°26-2026-08-24 …

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  4. data.gouv.fr

    Zonage du PPRi Garonne secteur Confluent crue 1875

    Direction Départementale des Territoires de Lot-et-GaronneUpdated 30 Sept 2021

    Zonage du PPRi Garonne secteur Confluent crue 1875 sur le modèle de débit 8800m3/s (Zonage de PPRi …

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  5. data.gouv.fr

    Risque - 20040002 PPRN des secteurs hors eau en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 20 Jul 2018

    Plan de Prévention des Risques Naturels des secteurs hors eau en Loir-et-Cher

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  6. data.gouv.fr

    Communes en secteur bruit 2023 pour les infrastructures routières en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 7 Nov 2023

    L_COMUNES_SECTEURS_BRUIT_2023_S_019 Communes en secteur bruit pour les infrastructures routières en Corrèze. Classement …

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  7. data.gouv.fr

    Plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Marne – secteur Épernay - CAECPC

    DDT de la Marne (DDT51)Updated 4 Nov 2024

    Plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Marne – secteur Épernay - CAECPC

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  8. data.gouv.fr

    Plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Marne – secteur Épernay - CCPC

    DDT de la Marne (DDT51)Updated 4 Nov 2024

    Plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Marne – secteur Épernay - CCPC

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  9. data.gouv.fr

    Secteurs Police-Gendarmerie en Ille-et-Vilaine

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 13 Dec 2019

    Couche graphique des secteurs Police-Gendarmerie en Ille-et-Vilaine.

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  10. data.gouv.fr

    Secteur des voies ferrées du Rhône affecté par le bruit 2015

    Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 13 Oct 2015

    Largeur maximale des secteurs affectés par le bruit de part et d’autre de l’infrastructure

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  11. data.gouv.fr

    Communes en secteur bruit 2023 pour les infrastructures ferroviaires en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 7 Nov 2023

    L_COMUNES_SECTEURS_BRUIT_SNCF_2023_S_019 Communes en secteur bruit pour les infrastructures ferroviaires en Corrèze …

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  12. data.gouv.fr

    Plan de prévention du risque naturel affaissement – effondrement de cavités souterraines sur le secteur Châlons-en-Champagne

    DDT de la Marne (DDT51)Updated 4 Nov 2024

    Plan de prévention du risque naturel affaissement – effondrement de cavités souterraines sur le secteur Châlons-en-Champagne

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  13. data.gouv.fr

    Secteurs infracommunaux, communaux ou intercommunaux des réseaux d'assainissement collectif.

    Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 23 Feb 2018

    Délimitation à l'échelle infra-communale, communale ou intercommunale des territoires dépendant des STEU existants. Les réseaux infra …

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  14. data.gouv.fr

    Risque - 41DDT20100001 Délimitation des secteurs hors d'eau de Blois en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 8 Sept 2020

    Délimitation des secteurs hors d'eau de Blois

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  15. data.gouv.fr

    Secteurs_interventions_ORT_Persan_Beaumont

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 21 Feb 2022

    Secteurs d'interventions ORT Persan-Beaumont Tracé réaliser à partir de la BDTopo

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  16. data.gouv.fr

    Séparation des secteurs par densité d’élevage d'huitres

    DDTM GirondeUpdated 31 Jan 2025

    Suivant le secteur d’implantation de la concession, des densités d’élevage à ne pas dépasser sont définies …

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  17. data.gouv.fr

    Secteur d'intervention des ULAM (Unités Littorales Des Affaires Maritimes) dans le Finistère

    DDTM FinistèreUpdated 5 Mar 2024

    Répartition des secteurs d’intervention des Unités Littorales des Affaires Maritimes (ULAM) de la DDTM du Finistère. Le …

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  18. data.gouv.fr

    Secteurs affectés par le bruit des infrastructures de transport terrestre dans le département des Landes - 2016 à 2021

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 4 Feb 2016

    … Un secteur affecté par le bruit est défini de part et d'autre de chaque infrastructure classée. Archive …

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  19. data.gouv.fr

    Risque Inondation : enjeux ponctuels secteur Garonne Agenaise

    Direction Départementale des Territoires de Lot-et-GaronneUpdated 3 Sept 2021

    Couche ponctuelle des enjeux ponctuels listés sur la zone inondable de la Garonne Agenaise modèle 1875.

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  20. data.gouv.fr

    Risque Inondation : enjeux surfaciques secteur Garonne Agenaise

    Direction Départementale des Territoires de Lot-et-GaronneUpdated 29 May 2024

    Couche ponctuelle des enjeux surfaciques représentés sur la zone inondable de la Garonne Agenaise modèle 1875.

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