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1,973 datasets for “secteur”
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ZONES TAMPONS DES INFRASTRUCTURES DES SECTEURS DE BRUITS EN ESSONNE
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 26 Oct 2016
Découpage en 5 zones de sonorités sonores: 1 : 300m- 2 ; 250m – 3 : 100m – 4 : 30m – 5 : 10m
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Nuisance: Secteurs affectés par les nuisances sonores relatives aux routes dans la Drôme - 2024
DDT DrômeUpdated 3 Dec 2024
Donnée sans valeur réglementaire, se référer à l'arrêté préfectoral en vigueur, AP n°26-2026-08-24 …
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Nuisance: Secteurs affectés par les nuisances sonores relatives au rail dans la Drôme.
DDT DrômeUpdated 30 Mar 2026
Donnée sans valeur réglementaire, se référer à l'arrêté préfectoral en vigueur, AP n°26-2026-08-24 …
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Zonage du PPRi Garonne secteur Confluent crue 1875
Direction Départementale des Territoires de Lot-et-GaronneUpdated 30 Sept 2021
Zonage du PPRi Garonne secteur Confluent crue 1875 sur le modèle de débit 8800m3/s (Zonage de PPRi …
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Risque - 20040002 PPRN des secteurs hors eau en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 20 Jul 2018
Plan de Prévention des Risques Naturels des secteurs hors eau en Loir-et-Cher
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Communes en secteur bruit 2023 pour les infrastructures routières en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 7 Nov 2023
L_COMUNES_SECTEURS_BRUIT_2023_S_019 Communes en secteur bruit pour les infrastructures routières en Corrèze. Classement …
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Plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Marne – secteur Épernay - CAECPC
DDT de la Marne (DDT51)Updated 4 Nov 2024
Plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Marne – secteur Épernay - CAECPC
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Plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Marne – secteur Épernay - CCPC
DDT de la Marne (DDT51)Updated 4 Nov 2024
Plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Marne – secteur Épernay - CCPC
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Secteurs Police-Gendarmerie en Ille-et-Vilaine
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 13 Dec 2019
Couche graphique des secteurs Police-Gendarmerie en Ille-et-Vilaine.
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Secteur des voies ferrées du Rhône affecté par le bruit 2015
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 13 Oct 2015
Largeur maximale des secteurs affectés par le bruit de part et d’autre de l’infrastructure
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Communes en secteur bruit 2023 pour les infrastructures ferroviaires en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 7 Nov 2023
L_COMUNES_SECTEURS_BRUIT_SNCF_2023_S_019 Communes en secteur bruit pour les infrastructures ferroviaires en Corrèze …
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Plan de prévention du risque naturel affaissement – effondrement de cavités souterraines sur le secteur Châlons-en-Champagne
DDT de la Marne (DDT51)Updated 4 Nov 2024
Plan de prévention du risque naturel affaissement – effondrement de cavités souterraines sur le secteur Châlons-en-Champagne
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Secteurs infracommunaux, communaux ou intercommunaux des réseaux d'assainissement collectif.
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 23 Feb 2018
Délimitation à l'échelle infra-communale, communale ou intercommunale des territoires dépendant des STEU existants. Les réseaux infra …
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Risque - 41DDT20100001 Délimitation des secteurs hors d'eau de Blois en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 8 Sept 2020
Délimitation des secteurs hors d'eau de Blois
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Secteurs_interventions_ORT_Persan_Beaumont
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 21 Feb 2022
Secteurs d'interventions ORT Persan-Beaumont Tracé réaliser à partir de la BDTopo
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Séparation des secteurs par densité d’élevage d'huitres
DDTM GirondeUpdated 31 Jan 2025
Suivant le secteur d’implantation de la concession, des densités d’élevage à ne pas dépasser sont définies …
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Secteur d'intervention des ULAM (Unités Littorales Des Affaires Maritimes) dans le Finistère
DDTM FinistèreUpdated 5 Mar 2024
Répartition des secteurs d’intervention des Unités Littorales des Affaires Maritimes (ULAM) de la DDTM du Finistère. Le …
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Secteurs affectés par le bruit des infrastructures de transport terrestre dans le département des Landes - 2016 à 2021
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 4 Feb 2016
… Un secteur affecté par le bruit est défini de part et d'autre de chaque infrastructure classée. Archive …
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Risque Inondation : enjeux ponctuels secteur Garonne Agenaise
Direction Départementale des Territoires de Lot-et-GaronneUpdated 3 Sept 2021
Couche ponctuelle des enjeux ponctuels listés sur la zone inondable de la Garonne Agenaise modèle 1875.
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Risque Inondation : enjeux surfaciques secteur Garonne Agenaise
Direction Départementale des Territoires de Lot-et-GaronneUpdated 29 May 2024
Couche ponctuelle des enjeux surfaciques représentés sur la zone inondable de la Garonne Agenaise modèle 1875.
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