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77 datasets for “scan25”

  1. data.gouv.fr

    Aléas mouvement de terrain : glissements de terrain avérés

    DDT Côte-d'OrUpdated 10 Mar 2017

    … cartes géologiques au 1/50 000 ou cartes SCAN25 1/25 000, et de l'inventaire réalisé auprès …

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  2. data.gouv.fr

    Aléas mouvement de terrain : érosions de berge

    DDT Côte-d'OrUpdated 10 Mar 2017

    … cartes géologiques au 1/50 000 ou cartes SCAN25 1/25 000, et de l'inventaire réalisé auprès …

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  3. data.gouv.fr

    Aléas mouvement de terrain : éboulements, chutes de blocs ou phènomènes aggravant (falaises...)

    DDT Côte-d'OrUpdated 10 Mar 2017

    … cartes géologiques au 1/50 000 ou cartes SCAN25 1/25 000, et de l'inventaire réalisé auprès …

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  4. data.gouv.fr

    Zone de présomption de prescriptions archéologiques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 14 Jan 2022

    … reportées sur un fond cartographique à moyenne échelle (Scan25) ou grande échelle (cadastre)qui est annexé à l …

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  5. data.gouv.fr

    Zone de présomption de prescriptions archéologiques

    Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 10 Jan 2025

    … reportées sur un fond cartographique à moyenne échelle (Scan25) ou grande échelle (cadastre)qui est annexé à l …

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  6. data.gouv.fr

    2025 - Cours d’eau BCAE pour la saison culturale

    DDT TarnUpdated 12 Mar 2025

    … la circulaire référencée, à partir notamment des référentiels SCAN25 et BD Topage avec recalage sur la BD Ortho …

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  7. data.gouv.fr

    Aléas mouvement de terrain : effondrements et affaissements induits par des cavités souterraines naturelles.

    DDT Côte-d'OrUpdated 10 Mar 2017

    … cartes géologiques au 1/50 000 ou cartes SCAN25 1/25 000, et de l'inventaire réalisé auprès …

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  8. data.gouv.fr

    Aléas mouvement de terrain : effondrements et affaissements induits par des cavités souterraines naturelles.

    DDT Côte-d'OrUpdated 14 Jan 2026

    … cartes géologiques au 1/50 000 ou cartes SCAN25 1/25 000, et de l'inventaire réalisé auprès …

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  9. data.gouv.fr

    Aléas mouvement de terrain : éboulements, chutes de blocs ou phènomènes aggravant (falaises...)

    DDT Côte-d'OrUpdated 10 Mar 2017

    … cartes géologiques au 1/50 000 ou cartes SCAN25 1/25 000, et de l'inventaire réalisé auprès …

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  10. data.gouv.fr

    Zone de présomption de prescriptions archéologiques, en Eure-et-Loir (28)

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 29 Jan 2019

    … reportées sur un fond cartographique à moyenne échelle (Scan25) ou grande échelle (cadastre)qui est annexé à l …

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  11. data.gouv.fr

    Classement sonore du réseau routier (tronçons) des Alpes de Haute-Provence

    Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 6 Aug 2019

    … le bruit, avec les fonds de plan image (SCAN25 ou BDORTHO de l’IGN selon les cas). La …

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  12. data.gouv.fr

    Zone de présomption de prescriptions archéologiques sur le département du Puy-de-Dôme.

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jun 2025

    … Les "zones de présomption de prescriptions archéologiques" sont reportées sur un fond cartographique à moyenne échelle (SCAN25) ou …

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  13. data.gouv.fr

    Cours d'eau pour le respect des BCAE(campagne pac 2023) à et des distances d'épandages - Ille-et-Vilaine (35)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 10 Jan 2025

    … lien https://geobretagne.fr/m/?wmc=c2104253ac5ebd580b5495d32b2c8dcc&c=scan25. Elle est également publiée sur le Géoportail national https …

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  14. data.gouv.fr

    Cours d'eau pour le respect des BCAE(campagne pac 2024)à et des distances d'épandages - Ille-et-Vilaine (35)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 15 Sept 2023

    … lien https://geobretagne.fr/m/?wmc=c2104253ac5ebd580b5495d32b2c8dcc&c=scan25. Elle est également publiée sur le Géoportail national https …

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  15. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Incendies de Forêt (PPRIF) sur la commune de Saint-Raphaël (Var)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 26 Feb 2024

    … consécutivement à de nouveaux travaux réalisés. Ce zonage a été reporté sur un fond plus récent : SCAN25@IGN2012.

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  16. data.gouv.fr

    Cours d'eau (2022) pour le respect des BCAE et des distances d'épandages - Ille-et-Vilaine (35)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 15 Feb 2023

    … lien https://geobretagne.fr/m/?wmc=c2104253ac5ebd580b5495d32b2c8dcc&c=scan25. Elle est également publiée sur le Géoportail national https …

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  17. data.gouv.fr

    Zone d’incertitude du zonage réglementaire du plan de prévention des risques glissements de terrain de la côte d’Île-de-France secteur Vallée de la Marne Tranche 3

    DDT de la Marne (DDT51)Updated 12 May 2020

    … 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN scan25 agrandi au 1/10 000ème. Le zonage réglementaire étant …

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  18. data.gouv.fr

    Zone d’incertitude du zonage réglementaire du plan de prévention des risques glissements de terrain de la côte d’Île-de-France secteur Vallée de la Marne Tranche 1&2

    DDT de la Marne (DDT51)Updated 12 May 2020

    … 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN scan25 agrandi au 1/10 000ème. Le zonage réglementaire étant …

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  19. data.gouv.fr

    Inventaire des cours d'eau versionné au 13/02/2018 pour servir de référence

    DDT Côte-d'OrUpdated 19 Sept 2018

    … Elle a été ensuite complétée par numérisation du SCAN25, complétée par la BD CARTHAGE ainsi que les cours …

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  20. data.gouv.fr

    Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des cours d'eau en Côte-d'Or versionné au 31/08/2017 pour servir de référence

    DDT Côte-d'OrUpdated 21 Sept 2017

    … Elle a été ensuite complétée par numérisation du SCAN25, complétée par la BD CARTHAGE ainsi que les cours …

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