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308 datasets for “saone”
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Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la Saône - secteur 4 en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 15 Mar 2017
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la …
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Cours d'eau à gestion domaniale en Saône-et-Loire
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 8 Feb 2017
Cours d'eau appartenant au domaine public, y compris les berges. Les cours d'eau sont affectés au …
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Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la Saône - secteur 3 en Côte-d'Or (Linéaire)
DDT Côte-d'OrUpdated 15 Mar 2017
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la …
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Projet Parc Naturel Régional des Sources de Saône et Meuse
DREAL Grand EstUpdated 18 Mar 2019
Projet Parc Naturel Régional des Sources de Saône et Meuse D’une superficie approchant les 2366 km² (236 …
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Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la Saône sur la commune de Vonges en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 15 Mar 2017
… exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de la Saône sur la commune de Vonges
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Liste des communes de Saône et Loire et des départements périphériques avec appartenance à un SCOT dont une partie au moins est en Saône et Loire.
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 21 Nov 2018
… Liste des communes de Saône et Loire et des départements périphériques avec appartenance à un SCOT dont une …
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Projet Parc Naturel Régional des Sources de Saône et Meuse (Contour)
DREAL Grand EstUpdated 18 Mar 2019
Projet Parc Naturel Régional des Sources de Saône et Meuse (Contour) D’une superficie approchant les 2366 km² …
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Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Saône - secteur 1 en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 15 Mar 2017
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Saône - secteur 1 a été approuvé par arrêté …
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Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Saône - secteur 4 en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 15 Mar 2017
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Saône - secteur 4 a été approuvé par arrêté …
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Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de la Saône sur la commune de Vonges en Côte-d'Or (Linéaire)
DDT Côte-d'OrUpdated 15 Mar 2017
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la …
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Points de mesures des crue de la Saône en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 20 Feb 2025
Cette couche représente l’ensemble des points dont on dispose de la cote TN en NGF, de la …
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Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Saône - secteur 2 en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 15 Mar 2017
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de la Saône - secteur 2 a été …
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Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de la Saône - secteur 3 en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 15 Mar 2017
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de la Saône - secteur 3 a été …
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Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de la Saône sur la commune de Vonges en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 15 Mar 2017
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Saône sur la commune de Vonges a été …
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DDT 70 - Atlas des Mouvements de Terrain en Haute-Saône
Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 3 May 2018
Ce document permet une capitalisation des données géologiques détenues par les services et par les collectivités. Une exploitation …
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Zonage des aléas du PPRN de la Saône - secteur 1 en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 15 Mar 2017
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 1 (Arrêté préfectoral du …
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Zonage des aléas du PPRN de la Saône - secteur 4 en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 15 Mar 2017
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 4 (Arrêté préfectoral du …
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Zonage des aléas du PPRN de la Saône - secteur 3 en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 15 Mar 2017
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 3 (Arrêté préfectoral du …
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DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20120003 de la Saône Centrale
Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 20 Dec 2023
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - Secteur de la Confluence Saône-Doubs
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 10 Oct 2024
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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