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49 datasets for “reponses”
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Limite entre les cartographies complète et progressive (2023) réalisées au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 31 Dec 2024
En réponse à l’instruction ministérielle du 3 juin 2015, la DDTM d'Ille-et-Vilaine propose : - la …
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Limite entre les cartographies complète et progressive (2025) réalisées au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 13 Feb 2025
En réponse à l’instruction ministérielle du 3 juin 2015, la DDTM d'Ille-et-Vilaine propose : - la …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Limite entre les cartographies complète et progressive (2022) réalisées au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 17 Feb 2023
En réponse à l’instruction ministérielle du 3 juin 2015, la DDTM d'Ille-et-Vilaine propose : - la …
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Cartographie des effets de site lithologique
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024
… Cette cartographie représente le zonage des spectres de réponses à ces effets de site lithologique, selon 5 classes …
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Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages
DDT de Maine-et-LoireUpdated 31 Mar 2026
En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et …
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Zone de protection d'aires d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP dans la Vienne
DDT VienneUpdated 3 Nov 2025
En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et …
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Couche des zones de portection des aires d'alimentation de captage en Meurthe-et-Moselle (ZP-AAC)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 21 Nov 2023
En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et …
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Zones de protection des aires d'alimentation de captages (ZP-AAC) du Morbihan
DDTM MorbihanUpdated 12 Jul 2023
En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et …
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Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP dans les Yvelines(78)
DDT YvelinesUpdated 9 Feb 2018
En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et …
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Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 19 Nov 2019
En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et …
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issu de Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 4 Aug 2025
En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et …
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Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP du Vaucluse
DDT VaucluseUpdated 4 Jun 2024
En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et …
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Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP dans la Drôme
DDT DrômeUpdated 7 Feb 2022
En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l''eau, la loi sur l''eau et …
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Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP - Tarn
DDT TarnUpdated 18 Aug 2021
En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et …
- MAPINFO TAB
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Aire d'alimentation de captages dans le Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 31 Mar 2026
En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- NA1855864AFF34B26A113315FEB61676D
- WMS
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- N74258C074FC340578F80651C33B2EB55
- N155B592ECA734DAF9ADED7F26D6FC6B7
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Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP dans le Rhône
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 21 Nov 2016
… pollutions diffuses ou prélèvements pour l'irrigation) En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l …
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Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP dans le Rhône
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 29 Sept 2023
… En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et …
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Aire d’alimentation du captage (AAC) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 20 May 2026
En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l’eau, la loi sur l’eau et …
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Aire d’alimentation du captage (AAC) en Pays de la Loire (Hors région)
DREAL Pays de la LoireUpdated 20 May 2026
En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l’eau, la loi sur l’eau et …
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Contrats de milieu dans l'Hérault
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 10 Mar 2020
… jour sur le site Gesteau mais pas de réponse obtenue. Un contrat de milieu est un instrument d …
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