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49 datasets for “reponse”

  1. data.gouv.fr

    Limite entre les cartographies complète et progressive (2023) réalisées au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 31 Dec 2024

    En réponse à l’instruction ministérielle du 3 juin 2015, la DDTM d'Ille-et-Vilaine propose : - la …

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  2. data.gouv.fr

    Limite entre les cartographies complète et progressive (2025) réalisées au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 13 Feb 2025

    En réponse à l’instruction ministérielle du 3 juin 2015, la DDTM d'Ille-et-Vilaine propose : - la …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Limite entre les cartographies complète et progressive (2022) réalisées au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 17 Feb 2023

    En réponse à l’instruction ministérielle du 3 juin 2015, la DDTM d'Ille-et-Vilaine propose : - la …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  4. data.gouv.fr

    Cartographie des effets de site lithologique

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024

    … Cette cartographie représente le zonage des spectres de réponses à ces effets de site lithologique, selon 5 classes …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 31 Mar 2026

    En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Zone de protection d'aires d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP dans la Vienne

    DDT VienneUpdated 3 Nov 2025

    En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et …

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  7. data.gouv.fr

    Couche des zones de portection des aires d'alimentation de captage en Meurthe-et-Moselle (ZP-AAC)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 21 Nov 2023

    En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  8. data.gouv.fr

    Zones de protection des aires d'alimentation de captages (ZP-AAC) du Morbihan

    DDTM MorbihanUpdated 12 Jul 2023

    En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  9. data.gouv.fr

    Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP dans les Yvelines(78)

    DDT YvelinesUpdated 9 Feb 2018

    En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  10. data.gouv.fr

    Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP dans le Loiret

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 19 Nov 2019

    En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  11. data.gouv.fr

    issu de Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP

    Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 4 Aug 2025

    En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et …

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  12. data.gouv.fr

    Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP du Vaucluse

    DDT VaucluseUpdated 4 Jun 2024

    En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  13. data.gouv.fr

    Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP dans la Drôme

    DDT DrômeUpdated 7 Feb 2022

    En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l''eau, la loi sur l''eau et …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  14. data.gouv.fr

    Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP - Tarn

    DDT TarnUpdated 18 Aug 2021

    En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    Aire d'alimentation de captages dans le Maine-et-Loire(49)

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 31 Mar 2026

    En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • NA1855864AFF34B26A113315FEB61676D
    • WMS
    • WFS
    • N74258C074FC340578F80651C33B2EB55
    • N155B592ECA734DAF9ADED7F26D6FC6B7
  16. data.gouv.fr

    Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP dans le Rhône

    Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 21 Nov 2016

    … pollutions diffuses ou prélèvements pour l'irrigation) En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  17. data.gouv.fr

    Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP dans le Rhône

    Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 29 Sept 2023

    … En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    Aire d’alimentation du captage (AAC) en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 20 May 2026

    En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l’eau, la loi sur l’eau et …

    • WMS
    • WFS
  19. data.gouv.fr

    Aire d’alimentation du captage (AAC) en Pays de la Loire (Hors région)

    DREAL Pays de la LoireUpdated 20 May 2026

    En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l’eau, la loi sur l’eau et …

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  20. data.gouv.fr

    Contrats de milieu dans l'Hérault

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 10 Mar 2020

    … jour sur le site Gesteau mais pas de réponse obtenue. Un contrat de milieu est un instrument d …

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