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35 datasets for “puits”

  1. data.gouv.fr

    Données SIG du Plan de Prévention des Risques Miniers du Bassin Houiller de Littry

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 15 Apr 2026

    … couche d'aléas (Tassements, effondrements locaux, effondrements de puits) ainsi que des couches de périmètre communal du Plan …

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  2. data.gouv.fr

    PPRMT Achicourt Arras Beaurains – Table des indices ponctuels des cavités souterraines suivant leur origine liés aux cavités souterraines

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 29 Aug 2025

    … Localisation des indices pontuels de cavités souterraines (fontis, affaissements, puits…) suivant leur origine (exploitation, cave, militaire), sans emprise …

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  3. data.gouv.fr

    PPRMT Achicourt Arras Beaurains - Table des indices surfaciques des cavités souterraines suivant leur origine liés aux cavités souterraines

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 29 Aug 2025

    … Localisation des indices surfaciques de cavités souterraines (fontis, affaissements, puits…) suivant leur origine (exploitation, cave, militaire), sans emprise …

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  4. data.gouv.fr

    PPRMT Achicourt Arras Beaurains – Table des linéaires des indices des cavités souterraines suivant leur origine liés aux cavités souterraines

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 29 Aug 2025

    … Localisation des indices linéaires de cavités souterraines (fontis, affaissements, puits…) suivant leur origine (exploitation, cave, militaire), sans emprise …

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  5. data.gouv.fr

    Zones exposées à un ou plusieurs aléas miniers de Ste Foy l’Argentière

    Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 13 Jun 2018

    … mouvement de terrain (rupture de la tête de puits, effondrement localisé, tassement, glissement et écroulement rocheux) sont identifiées.

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  6. data.gouv.fr

    Table des zones des indices des cavités souterraines suivant leur origine sur la CU d'Arras

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 23 Mar 2022

    … Cavités de la Communauté Urbaine d'Arras Localisation des indices de cavités souterraines (fontis, affaissements, puits…) suivant leur …

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  7. data.gouv.fr

    Piézomètres

    Système d'Information sur l'EauUpdated 12 May 2015

    Un piézomètre est un point d'observation piézométrique, qui est soit un ouvrage construit par l'homme (puits …

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  8. data.gouv.fr

    Table linéaire des indices des cavités souterraines suivant leur origine sur la CU d'Arras

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 23 Mar 2022

    … Cavités de la Communauté Urbaine d'Arras Localisation linéaire des indices de cavités souterraines (fontis, affaissements, puits...) suivant …

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  9. data.gouv.fr

    Assiette de servitude INT1 instituée au voisinage des cimetières - version numérisée DDT 63

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025

    … Dans ce rayon : - nul ne peut, sans autorisation, élever aucune habitation ni creuser aucun puits; - les bâtiments existants …

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  10. data.gouv.fr

    Cours d'eau classés et réservés au titre de l'article L432-6 du Code de l'environnement en Corrèze (obsolète)

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 19 Sept 2016

    … mer, puits...) et d'une longueur supérieure à 25 km. 2 : tout cours d'eau d'une longueur …

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  11. data.gouv.fr

    SUP INT1 - Servitudes instituées au voisinage des cimetières en Meurthe-et-Moselle

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023

    … Dans ce rayon : - nul ne peut, sans autorisation, élever aucune habitation ni creuser aucun puits; - les bâtiments existants …

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  12. data.gouv.fr

    SUP INT1 - Servitudes instituées au voisinage des cimetières en Meurthe-et-Moselle (Générateur)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 9 Jul 2021

    … Dans ce rayon : - nul ne peut, sans autorisation, élever aucune habitation ni creuser aucun puits; - les bâtiments existants …

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  13. data.gouv.fr

    SUP I6 - Servitudes relatives à l'exploration et l'exploitation des mines et carrières en Meurthe-et-Moselle

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023

    … les installations de secours tels que puits et galeries destinés à faciliter l'aérage et l'écoulement des …

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  14. data.gouv.fr

    Générateurs liés à la servitude de catégorie INT1 en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 21 Oct 2021

    … aucun puits; - les bâtiments existants ne peuvent être ni restaurés ni augmentés sans autorisation; - les puits peuvent, après …

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  15. data.gouv.fr

    Assiettes liées à la servitude de catégorie INT1 en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 21 Oct 2021

    … aucun puits; - les bâtiments existants ne peuvent être ni restaurés ni augmentés sans autorisation; - les puits peuvent, après …

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