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1,085 datasets for “programmation”
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Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) - Ain
DDT de l'AinUpdated 29 Mar 2023
Zonage composé de l'ensemble des périmètres d'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) Créées en …
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Nouveaux Programmes Nationaux de Renouvellement Urbain (NPNRU) couche ponctuelle
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 7 Jul 2021
l_NPNRU_p_076 : le NPNRU prévoit la transformation profonde de plus de 450 quartiers prioritaires de la …
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Nouveaux Programmes Nationaux de Renouvellement Urbain (NPNRU) couche surfacique
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 7 Jul 2021
l_NPNRU_s_076 : le NPNRU prévoit la transformation profonde de plus de 450 quartiers prioritaires de la …
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Périmètres des secteurs de Programme d'Aménagement d'Ensemble (PAE) dans le département de la Drôme
DDT DrômeUpdated 24 Feb 2020
Périmètres des secteurs de Programme d'Aménagement d'Ensemble PAE (L332-9 code de l’urbanisme Code l …
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Quartiers NPNRU (Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain) des EPCI des Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 11 Mar 2024
Périmètre des quartiers politique de la ville (QPV) faisant partie du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU …
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Hoofdprogrammagebieden PNP 2023
NationaalGeoregister.nlUpdated 16 Oct 2024
Programma PNP (Programma Natuurlijk Platteland) gebieden 2023. Op basis van deze indeling legt Prolander verantwoording af aan de …
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Massifs forestiers du programme régional forêt bois Auvergne-Rhône-Alpes
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 23 Feb 2017
Limites des massifs forestiers du Programme Régional Forêt Bois (PRFB) Le programme régional de la forêt et du …
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Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale (AE), concernant les plans programmes et documents d’urbanisme de la région Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 7 Jun 2019
… cas de l'autorité environnementale, concernant les plans programmes et documents d’urbanisme de la région Grand Est …
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Données d'observation du site Natura 2000 FR7200813 - Côte Basque rocheuse et extension au large réalisées dans le cadre du programme CARTHAM - ligne
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… extension au large acquises dans le cadre du programme CARTHAM par CREOCEAN et l'IMA lors de prospection …
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Les programmes d'intérêt général (PIG) en cours en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 1 Jun 2018
Mise à jour : - des PIG en cours au 2023-06-01 Outre les Opérations programmées pour l'amélioration …
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Données d'observation du site Natura 2000 FR7200775 - Domaine d'Abbadia et corniche basque réalisées dans le cadre du programme CARTHAM - points
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… ET CORNICHE BASQUE acquises dans le cadre du programme CARTHAM par CREOCEAN et l'IMA lors de prospection …
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liste des quartiers bénéficiaires du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés en Ile-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 27 Nov 2023
Le programme national de requalification des quartiers anciens dégradés (PNRQAD), défini par la loi no 2009-323 du …
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Données d'observation du site Natura 2000 FR7200776 - Falaises de Saint-Jean-de-Luz à Biarritz réalisées dans le cadre du programme CARTHAM - points
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… Luz à Biarritz acquises dans le cadre du programme CARTHAM par CREOCEAN et l'IMA lors de prospection …
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Entités administratives membres des différents espaces de coopération territoriale européenne relevant des programmes Interreg
Région BretagneUpdated 1 May 2021
… Les programmes sont : - Interreg Espace Atlantique - Interreg Europe du Nord-Ouest (détail : ajouter un tiret) - Interreg France (Manche …
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Données d'observation du site Natura 2000 FR9301592 - CAMARGUE - réalisées dans le cadre du programme CARTHAM - point
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… entre 2010 et 2012 dans le cadre du programme CARTHAM. Cette donnée met en évidence sous la forme …
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Données d'observation du site Natura 2000 FR2502020- BAIE DE SEINE OCCIDENTALE - réalisées dans le cadre du programme CARTHAM - point
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… entre 2010 et 2012 dans le cadre du programme CARTHAM. Cette donnée met en évidence sous la forme …
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Programme d'intérêt général
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 23 Mar 2022
Le programme d'intérêt général (PIG) est un programme d'actions initié par les collectivités territoriales bénéficiaires d …
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Les opérations programmées de l'habitat (OPAH) en cours en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 1 Jul 2016
Mise à jour : - des OPAH en cours au 2023-12-31 Créées en 1977, les opérations programmées d …
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Données d'observation des habitats marins du site Natura 2000 FR9101436 Cour inférieur de l'Aude - réalisées dans le cadre du programme CARTHAM - point
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… inférieur de l'Aude dans le cadre du programme CARTHAM. La faune, la flore, le substrat observés sont …
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Données d'observation des habitats marins du site Natura 2000 FR9102013 Côtes sableuses de l'infralittoral Languedocien réalisées dans le cadre du programme CARTHAM - point
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… de l'infralittoral Languedocien dans le cadre du programme CARTHAM. La faune, la flore, le substrat observés sont …
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