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87 datasets for “professionnel”

  1. data.gouv.fr

    EUROSHELL - Sites de production conchylicole

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024

    … la fois pour les scientifiques et pour les professionnels. Il s’agit alors d’un nombre restreint de …

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  2. data.gouv.fr

    Programme Local de l'Habitat

    DDT VienneUpdated 14 Apr 2025

    … organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs.

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  3. data.gouv.fr

    Territoire bénéficiant de LEADER 5ème génération en Hautes-Pyrénées

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 14 Mar 2017

    … majorité de partenaires privés (représentants d'organismes socio-professionnels, d'associations, d'entreprises). Leader V a été mis …

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  4. data.gouv.fr

    Programmes Locaux de l'Habitat

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 14 Mar 2022

    … organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs.

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  5. data.gouv.fr

    Programme Local de l'Habitat - Haute-Garonne

    DDT Haute-GaronneUpdated 28 Feb 2017

    … organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs.

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  6. data.gouv.fr

    Plan Local de l'Habitat et PLUi-H adoptés et en cours en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs. Ces données contiennent les PLH ou PLUI …

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  7. data.gouv.fr

    Aire de Protection des Habitats Naturels (APHN) en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 14 May 2020

    … exception des habitations et des bâtiments à usage professionnel. Lien vers le décret n° 2018-1180 du 19 …

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  8. data.gouv.fr

    Programmes locaux de l'habitat en Charente-Maritime

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 5 Jul 2017

    … organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs. Ces données ne contiennent que les PLH …

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  9. data.gouv.fr

    Programmes locaux de l'habitat - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 7 Feb 2025

    … organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs. Ces données ne contiennent que les PLH …

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  10. data.gouv.fr

    Empreinte du classement sonore routier révisé en 2020 sur le département de la Sarthe.

    Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 19 Aug 2025

    … il est de la responsabilité des maîtres d’ouvrages constructeurs, professionnels ou particuliers de les mettre en œuvre.

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  11. data.gouv.fr

    Révision du classement sonore routier en 2025 sur le département de la Sarthe.

    Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 18 Aug 2025

    … il est de la responsabilité des maîtres d’ouvrages constructeurs, professionnels ou particuliers de les mettre en œuvre.

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  12. data.gouv.fr

    Programme local de l'habitat de l'Aube

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 14 May 2014

    … organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs.Ces données ne contiennent que les PLH …

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  13. data.gouv.fr

    Programme local de l'habitat du Cantal

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 26 Jul 2016

    … organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs.Ces données ne contiennent que les PLH …

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  14. data.gouv.fr

    Programme local de l'habitat de Saône et Loire

    Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 29 Oct 2020

    … organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs. Ces données ne contiennent que les PLH …

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  15. data.gouv.fr

    Directive Paysagère de Chartres

    DREAL Centre-Val de LoireUpdated 7 Dec 2022

    … Objet d’une concertation approfondie avec l’ensemble des acteurs du territoire en question (collectivités, associations, organisations professionnelles …

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  16. data.gouv.fr

    Programme local de l'habitat - Puy-de-Dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 16 Mar 2026

    … organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs. Ces données ne contiennent que les PLH …

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  17. data.gouv.fr

    Programmes locaux de l'habitat en Haute-Savoie

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 27 May 2020

    … organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs.Ces données ne contiennent que les PLH …

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  18. data.gouv.fr

    n_plh_s_061

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 31 Aug 2022

    … organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs.Ces données ne contiennent que les PLH …

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  19. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Contrat de transition écologique (CTE)

    DREAL OccitanieUpdated 11 Oct 2021

    … nouvelles filières économiques vertueuses (économie circulaire territoriale, formation professionnelle et reconversion, création d’emplois locaux). Une attention est …

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  20. data.gouv.fr

    Habitat - Programme local de l'habitat en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 14 Mar 2024

    … organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs.Ces données ne contiennent que les PLH …

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