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657 datasets for “premier”
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Zonage réglementaire du PPRI de la vallée du STABIACCIU
DDTM Corse-du-SudUpdated 27 Sept 2018
… Une première version du PPRI de la vallée du STABIACCIU avait été approuvée le 26/07/2000. Il …
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ZAENR sur le département de la Gironde remontées au CRE 2
DDTM GirondeUpdated 8 Sept 2026
… Ainsi, pour une ZAENR impactant 16 parcelles cadastrales ou plus, seul les 15 premiers numéros de parcelles seront …
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Circonscriptions législatives - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 26 Jan 2015
… L'institution des circonscriptions électorales des députés, le mode d'élection de ces derniers et le premier découpage …
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Circonscriptions législatives de la Vienne
DDT VienneUpdated 14 Apr 2025
… L'institution des circonscriptions électorales des députés, le mode d'élection de ces derniers et le premier découpage …
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Zonage réglementaire du PPRI de la Gravona
DDTM Corse-du-SudUpdated 27 Sept 2018
… Une première version du PPRI de la Gravona avait été approuvée le 24/08/1999. Il comprend : - une …
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Périmètre du PPRI du RIZZANESE révisé
DDTM Corse-du-SudUpdated 22 Feb 2018
… Une première version du PPRI du Rizzanese avait été approuvée le 13/04/2000. Il s'agit du …
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Zonage réglementaire du PPRI du RIZZANESE
DDTM Corse-du-SudUpdated 27 Sept 2018
… Une première version du PPRI du RIZZANESE avait été approuvée le 13/04/2000. Il comprend : - une zone …
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Catégories piscicoles
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 16 May 2024
… administratif reflétant son peuplement piscicole potentiel (salmonicole en première catégorie, cyprinicole en deuxième). Le classement des catégories piscicoles …
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Ceintures à Ascophyllum nodosum dans le nord du Parc naturel marin d'Iroise : inventaire 2010
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… La donnée se présente sous une première version au 14/10/2010. Une deuxième version a été créée …
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Limites communales en 2012 du département du Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 1 Jul 2019
… département du Maine-et-Loire(49) avant les premières fusions de communes nouvelles : Chemillé-Melay, Baugé-en-Anjou …
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Consommation d'espaces NAF des EPCI en Bretagne période 2011-2021
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 31 Oct 2022
… période de référence définie par la loi climat et résilience pour la première période du "zéro artificialisation nette"
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Périmètre du PPRI de la Gravona
DDTM Corse-du-SudUpdated 22 Feb 2018
… Une première version du PPRI de la Gravona avait été approuvée le 24/08/1999. Il s'agit …
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Enjeu messicole par commune en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 28 Jul 2026
… Il s’inscrit dans la continuité d’un premier PNA en faveur des plantes messicoles (2012-2017). Ce …
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Foncier public mobilisable pour de l’implantation de panneaux photovoltaïques en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Disposer des parcelles susceptibles d’accueillir du photovoltaïque en région Bretagne Foncier public propriété Etat mobilisable en première …
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Limite des affaires maritimes du Finistère
DDTM FinistèreUpdated 9 Mar 2021
La limite des affaires maritimes (LAM) correspond au premier obstacle à la navigation maritime locale. A son aval …
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Panorama des nouvelles mobilités en Grand Est 2018
DREAL Grand EstUpdated 15 Nov 2024
Cette première édition du Panorama des Nouvelles Mobilités en Grand Est résulte d’un partenariat entre services de …
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DCE – Bassin La Réunion - État chimique - Contaminants chimiques
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 15 Feb 2019
… la première campagne de suivi des contaminants chimiques étant prévue pour 2015, l'état des masses d’eau …
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[DREAL OCCITANIE] Démarche Ecoquartier Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 23 Oct 2020
… Le plan « Ville durable » lance le premier appel à projets ÉcoQuartier Le 22 octobre 2008, suite à l …
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Sites identifiés dans le plan d’actions pour les aires protégées d’Île-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 20 Jun 2024
La donnée représente les sites identifiés dans le premier plan d’actions pour les aires protégées d’Île …
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Aménagement Foncier Agricole et Forestier - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024
Périmètres des opérations d''aménagement foncier telles que régies par le titre deuxième du livre premier du code …
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