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637 datasets for “prefecture”

  1. data.gouv.fr

    Maisons de Services Au Public de Côte d'Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 10 Feb 2020

    … Ces données proviennent de la Préfecture de Côte-d'Or. Ces maison sont représenté par un ponctuel localisé …

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  2. data.gouv.fr

    PPRM : Zone exposée à un aléa figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de l’élaboration des PPRM - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 18 Sept 2023

    … Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi.

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  3. data.gouv.fr

    Cours d'eau du Jura (commission du 03/04/2018)

    DDT JuraUpdated 27 Aug 2018

    … Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 03 avril 2018 …

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  4. data.gouv.fr

    Quartiers Prioritaires de la Ville de Seine-Maritime (surfacique)

    DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 22 Jan 2024

    … Pour les quartiers de France métropolitaine le travail a été conduit en 2023 par les préfectures de département …

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  5. data.gouv.fr

    Avis de l'Autorité environnementale pour les plans, programmes et schémas en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 27 May 2026

    … Les plans, programmes et schémas de périmètre régional ou national sont rattachés a la préfecture de région.

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  6. data.gouv.fr

    Villages d'avenir dans le Haut-Rhin

    Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 16 Apr 2025

    … plus près des équipes d’accompagnement en préfecture, sous-préfecture et DDT. Les communes lauréates disposeront ainsi d …

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  7. data.gouv.fr

    Cours d’eau expertisés police de l’eau dans l'Orne en 2020

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 2 Jul 2021

    … La carte interactive est consultable depuis le site de la préfecture de l Orne : https://carto2.geo-ide …

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  8. data.gouv.fr

    Décisions motivées de l'Autorité environnementale (Ae) pour plans, programmes et schémas soumis au cas par cas en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 21 Apr 2026

    … Les plans, programmes et schémas de périmètre régional ou national sont rattaches à la préfecture de région.

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  9. data.gouv.fr

    Subventions Etat 2026 dans la Marne

    DDT de la Marne (DDT51)Updated 8 Oct 2026

    … principale commune où se situe le projet. Sources : Préfecture de la Marne et DDT de la Marne Données …

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  10. data.gouv.fr

    Révision PPRI Morge : aléas portés à connaissance en date du 19/08/2025

    DDT de l'IsèreUpdated 16 Oct 2025

    … Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi.

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  11. data.gouv.fr

    N_COURS_EAU_L_039_29062022

    DDT JuraUpdated 31 Aug 2023

    … Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 29 juin 2022 …

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  12. data.gouv.fr

    N_COURS_EAU_L_039_27072023

    DDT JuraUpdated 8 Jan 2025

    … Classification faisant suite à la validation Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 27 juillet …

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  13. data.gouv.fr

    Risque de présence de mérule en Charente

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 26 Aug 2021

    … Lorsque, dans une ou plusieurs communes, des foyers de mérule sont identifiés, un arrêté préfectoral consultable en préfecture …

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  14. data.gouv.fr

    N_COURS_EAU_L_039 (commission du 25 juin 2021)

    DDT JuraUpdated 1 Mar 2022

    … Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 25 juin 2021 …

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  15. data.gouv.fr

    Cours d'eau du Jura (commission du 30/05/2020)

    DDT JuraUpdated 2 Jul 2020

    … Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 30 mai 2020 …

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  16. data.gouv.fr

    Cours d'eau du Jura (commission du 14/05/2019)

    DDT JuraUpdated 30 Jun 2020

    … Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 14 mai 2019 …

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  17. data.gouv.fr

    N_COURS_EAU_L_039 (validation du 23 décembre 2024)

    DDT JuraUpdated 19 Jan 2026

    … Classification faisant suite à la validation Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 23 décembre …

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  18. data.gouv.fr

    Cours d'eau du Jura (commission du 11/07/2018)

    DDT JuraUpdated 19 Nov 2018

    … Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 11 juillet 2018 …

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  19. data.gouv.fr

    Cours d'eau du Jura (commission du 04/10/2018)

    DDT JuraUpdated 7 Jun 2019

    … Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 04 octobre 2018 …

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  20. data.gouv.fr

    Cours d’eau expertisés police de l’eau dans l'Orne en 2021

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 6 Apr 2023

    … Maj depuis la carte interactive consultable sur le site de la préfecture de l orne : https://carto2.geo …

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