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637 datasets for “prefecture”
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Maisons de Services Au Public de Côte d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 10 Feb 2020
… Ces données proviennent de la Préfecture de Côte-d'Or. Ces maison sont représenté par un ponctuel localisé …
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PPRM : Zone exposée à un aléa figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de l’élaboration des PPRM - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 18 Sept 2023
… Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi.
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Cours d'eau du Jura (commission du 03/04/2018)
DDT JuraUpdated 27 Aug 2018
… Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 03 avril 2018 …
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Quartiers Prioritaires de la Ville de Seine-Maritime (surfacique)
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 22 Jan 2024
… Pour les quartiers de France métropolitaine le travail a été conduit en 2023 par les préfectures de département …
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Avis de l'Autorité environnementale pour les plans, programmes et schémas en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 27 May 2026
… Les plans, programmes et schémas de périmètre régional ou national sont rattachés a la préfecture de région.
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Villages d'avenir dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 16 Apr 2025
… plus près des équipes d’accompagnement en préfecture, sous-préfecture et DDT. Les communes lauréates disposeront ainsi d …
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Cours d’eau expertisés police de l’eau dans l'Orne en 2020
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 2 Jul 2021
… La carte interactive est consultable depuis le site de la préfecture de l Orne : https://carto2.geo-ide …
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Décisions motivées de l'Autorité environnementale (Ae) pour plans, programmes et schémas soumis au cas par cas en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 21 Apr 2026
… Les plans, programmes et schémas de périmètre régional ou national sont rattaches à la préfecture de région.
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Subventions Etat 2026 dans la Marne
DDT de la Marne (DDT51)Updated 8 Oct 2026
… principale commune où se situe le projet. Sources : Préfecture de la Marne et DDT de la Marne Données …
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Révision PPRI Morge : aléas portés à connaissance en date du 19/08/2025
DDT de l'IsèreUpdated 16 Oct 2025
… Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi.
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N_COURS_EAU_L_039_29062022
DDT JuraUpdated 31 Aug 2023
… Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 29 juin 2022 …
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N_COURS_EAU_L_039_27072023
DDT JuraUpdated 8 Jan 2025
… Classification faisant suite à la validation Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 27 juillet …
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Risque de présence de mérule en Charente
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 26 Aug 2021
… Lorsque, dans une ou plusieurs communes, des foyers de mérule sont identifiés, un arrêté préfectoral consultable en préfecture …
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N_COURS_EAU_L_039 (commission du 25 juin 2021)
DDT JuraUpdated 1 Mar 2022
… Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 25 juin 2021 …
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Cours d'eau du Jura (commission du 30/05/2020)
DDT JuraUpdated 2 Jul 2020
… Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 30 mai 2020 …
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Cours d'eau du Jura (commission du 14/05/2019)
DDT JuraUpdated 30 Jun 2020
… Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 14 mai 2019 …
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N_COURS_EAU_L_039 (validation du 23 décembre 2024)
DDT JuraUpdated 19 Jan 2026
… Classification faisant suite à la validation Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 23 décembre …
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Cours d'eau du Jura (commission du 11/07/2018)
DDT JuraUpdated 19 Nov 2018
… Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 11 juillet 2018 …
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Cours d'eau du Jura (commission du 04/10/2018)
DDT JuraUpdated 7 Jun 2019
… Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 04 octobre 2018 …
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Cours d’eau expertisés police de l’eau dans l'Orne en 2021
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 6 Apr 2023
… Maj depuis la carte interactive consultable sur le site de la préfecture de l orne : https://carto2.geo …
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