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41 datasets for “pollutions-diffuses”

  1. data.gouv.fr

    Couche des zones de portection des aires d'alimentation de captage en Meurthe-et-Moselle (ZP-AAC)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 21 Nov 2023

    … 06 a renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d'origine agricole par la création des zones …

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  2. data.gouv.fr

    Zones de protection des aires d'alimentation de captages (ZP-AAC) du Morbihan

    DDTM MorbihanUpdated 12 Jul 2023

    … 06 a renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d'origine agricole par la création des zones …

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  3. data.gouv.fr

    Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP dans les Yvelines(78)

    DDT YvelinesUpdated 9 Feb 2018

    … en effet renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d'origine agricole par la création des zones …

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  4. data.gouv.fr

    Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP dans le Loiret

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 19 Nov 2019

    … en effet renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d'origine agricole par la création des zones …

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  5. data.gouv.fr

    issu de Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP

    Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 4 Aug 2025

    … en effet renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d'origine agricole par la création des zones …

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  6. data.gouv.fr

    Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP du Vaucluse

    DDT VaucluseUpdated 4 Jun 2024

    … en effet renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d'origine agricole par la création des zones …

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  7. data.gouv.fr

    Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP dans la Drôme

    DDT DrômeUpdated 7 Feb 2022

    … en effet renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d''origine agricole par la création des zones …

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  8. data.gouv.fr

    Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP - Tarn

    DDT TarnUpdated 18 Aug 2021

    … en effet renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d'origine agricole par la création des zones …

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  9. data.gouv.fr

    Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole - 2015 - Aveyron

    DDT AveyronUpdated 7 Sept 2021

    Objets surfaciques des zones désignées comme vulnérables à la pollution diffuse par les nitrates d'origine agricole, compte …

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  10. data.gouv.fr

    Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole - 2012 - Aveyron

    DDT AveyronUpdated 5 Apr 2013

    Objets surfaciques des zones désignées comme vulnérables à la pollution diffuse par les nitrates d'origine agricole, compte …

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  11. data.gouv.fr

    Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole - 2002 - Aveyron

    DDT AveyronUpdated 22 Oct 2012

    Objets surfaciques des zones désignées comme vulnérables à la pollution diffuse par les nitrates d'origine agricole, compte …

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  12. data.gouv.fr

    Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole - 2007 - Aveyron

    DDT AveyronUpdated 5 Apr 2013

    Objets surfaciques des zones désignées comme vulnérables à la pollution diffuse par les nitrates d'origine agricole, compte …

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  13. data.gouv.fr

    Aire d'alimentation de captages dans le Maine-et-Loire(49)

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 31 Mar 2026

    … 06 a renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d'origine agricole en introduisant la notion d …

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  14. data.gouv.fr

    Zone vulnérable aux nitrates, en Eure-et-Loir (28) : arrêté du préfet de région des 03/08/2026 (Loire-Bretagne) et 31/08/2026 (Seine-Normandie)

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 12 Nov 2026

    … Zones désignées comme vulnérables à la pollution diffuse par les nitrates d'origine agricole compte tenu notamment des …

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  15. data.gouv.fr

    Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP dans le Rhône

    Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 29 Sept 2023

    … en effet renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d'origine agricole par la création des zones …

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  16. data.gouv.fr

    Aire d’alimentation du captage (AAC) en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 20 May 2026

    … en effet renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d’origine agricole par la création des zones …

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  17. data.gouv.fr

    Aire d’alimentation du captage (AAC) en Pays de la Loire (Hors région)

    DREAL Pays de la LoireUpdated 20 May 2026

    … en effet renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d’origine agricole par la création des zones …

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  18. data.gouv.fr

    Aire d'alimentation de captages destinés à l'AEP et zones de protection de ces aires des Alpes de Haute-Provence

    Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 31 Dec 2013

    … en effet renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d'origine agricole par la création des zones …

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  19. data.gouv.fr

    AEP : Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP (Alimentation en Eau Potable) - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 2 May 2022

    … d'action destinés à maîtriser les causes de pollutions diffuses par les nitrates et les pesticides. Ces programmes …

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  20. data.gouv.fr

    Aires d'alimentation de captages (AAC) prioritaires (ex GRENELLE) et sensibles, destinés à l'AEP, en Eure-et-Loir (28) au 06/11/2026

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 12 Nov 2026

    … en effet renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d'origine agricole par la création des zones …

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