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34 datasets for “parlement”

  1. data.gouv.fr

    DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en 6-PCB-NDL chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026

    … article 38 du règlement n°1379/2013 du Parlement et Conseil européen. Les données sont présentées sous la …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--METADATA-URL
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  2. data.gouv.fr

    DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en 4 HAP chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026

    … article 38 du règlement n°1379/2013 du Parlement et Conseil européen. Les données sont présentées sous la …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--METADATA-URL
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  3. data.gouv.fr

    Zones de bruit où l'indicateur Ln (nuit) dépasse la valeur limite de 62 dB(A) en Finistère

    DDTM FinistèreUpdated 22 Jan 2019

    … la directive européenne n° 2002/49/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 juin 2002 relative …

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  4. data.gouv.fr

    Zones de bruit où l'indicateur Lden (jour, soir, nuit) dépasse la valeur limite de 68 dB(A) en Finistère

    DDTM FinistèreUpdated 22 Jan 2019

    … la directive européenne n° 2002/49/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 juin 2002 relative …

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  5. data.gouv.fr

    Zones d'exposition au bruit où l'indicateur Lden (jour, soir, nuit) est de 75dB(A) et + en Finistère

    DDTM FinistèreUpdated 22 Jan 2019

    … la directive européenne n° 2002/49/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 juin 2002 relative …

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  6. data.gouv.fr

    Zones d'exposition au bruit où l'indicateur Ln (nuit) est compris entre 50dB(A) et 55dB(A) en Finistère

    DDTM FinistèreUpdated 22 Jan 2019

    … la directive européenne n° 2002/49/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 juin 2002 relative …

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  7. data.gouv.fr

    Zones d'exposition au bruit où l'indicateur Lden (jour, soir, nuit) est compris entre 55dB(A) et 60dB(A) en Finistère

    DDTM FinistèreUpdated 22 Jan 2019

    … la directive européenne n° 2002/49/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 juin 2002 relative …

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  8. data.gouv.fr

    Zones d'exposition au bruit où l'indicateur Lden (jour, soir, nuit) est compris entre 60dB(A) et 65dB(A) en Finistère

    DDTM FinistèreUpdated 22 Jan 2019

    … la directive européenne n° 2002/49/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 juin 2002 relative …

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  9. data.gouv.fr

    Zones d'exposition au bruit où l'indicateur Lden (jour, soir, nuit) est compris entre 65dB(A) et 70dB(A) en Finistère

    DDTM FinistèreUpdated 22 Jan 2019

    … la directive européenne n° 2002/49/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 juin 2002 relative …

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  10. data.gouv.fr

    Zones d'exposition au bruit où l'indicateur Lden (jour, soir, nuit) est compris entre 70dB(A) et 75dB(A) en Finistère

    DDTM FinistèreUpdated 22 Jan 2019

    … la directive européenne n° 2002/49/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 juin 2002 relative …

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  11. data.gouv.fr

    Zones d'exposition au bruit où l'indicateur Ln (nuit) est de 70dB(A) et + en Finistère

    DDTM FinistèreUpdated 22 Jan 2019

    … la directive européenne n° 2002/49/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 juin 2002 relative …

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  12. data.gouv.fr

    Zones d'exposition au bruit où l'indicateur Ln (nuit) est compris entre 65dB(A) et 70dB(A) en Finistère

    DDTM FinistèreUpdated 22 Jan 2019

    … la directive européenne n° 2002/49/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 juin 2002 relative …

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  13. data.gouv.fr

    Zones d'exposition au bruit où l'indicateur Ln (nuit) est compris entre 55dB(A) et 60dB(A) en Finistère

    DDTM FinistèreUpdated 22 Jan 2019

    … la directive européenne n° 2002/49/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 juin 2002 relative …

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  14. data.gouv.fr

    Zones d'exposition au bruit où l'indicateur Ln (nuit) est compris entre 60dB(A) et 65dB(A) en Finistère

    DDTM FinistèreUpdated 22 Jan 2019

    … la directive européenne n° 2002/49/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 juin 2002 relative …

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