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46 datasets for “ouvertures”

  1. data.gouv.fr

    Rayon de 15km - Article L122-2 Code Urbanisme - Hautes-Pyrénées

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 22 May 2014

    … Instruction ADS Ouverture à l'urbanisation de nouvelles zones U

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  2. data.gouv.fr

    Structures labellisées France services dans le Calvados

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 15 Jan 2026

    … des coordonnées (téléphone, adresse électronique), des horaires d'ouverture et de fermeture. Source: ANCT En savoir plus: https …

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  3. data.gouv.fr

    Organismes issus de la base de données locales Service Public en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 26 May 2021

    … Elle fournit leurs coordonnées (adresses, téléphones, site internet, horaires d'ouverture, coordonnées de géolocalisation). En complément, sont indexés …

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  4. data.gouv.fr

    Construction neuve - série longue 2011 - 2017 (SITADEL) en Bretagne en date de prise en compte

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … chaque événement (autorisation, ouverture de chantier, etc.) est rattaché à la date de saisie dans la base de …

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  5. data.gouv.fr

    Construction neuve sur 5 ans 2013 - 2017 (SITADEL) en Bretagne en date de prise en compte

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … chaque événement (autorisation, ouverture de chantier, etc.) est rattaché à la date de saisie dans la base de …

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  6. data.gouv.fr

    Zone de chasse de montagne - Hautes-Pyrénées

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 14 Jun 2018

    … Elle a pour conséquence : * des dates spécifiques d'ouverture et fermeture de la chasse, * une interdiction d'introduction …

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  7. data.gouv.fr

    Territoire MAEC Continuités écologiques (CTEC) de la Plaine de Versailles en Île-de-France

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 22 Apr 2024

    … polinisateurs, de créer des prairies, de maintenir l’ouverture des milieux et d’entretenir les ligneux. Les Mesures …

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  8. data.gouv.fr

    Liste des structures labellisées France services FS dans le Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 2 Jun 2026

    … des coordonnées (téléphone, adresse électronique), des horaires d'ouverture et de fermeture ; - la liste des communes dotées en …

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  9. data.gouv.fr

    Aléa retrait-gonflement des argiles Formulaire de recherche pour le département du Nord

    DDTM NordUpdated 7 Dec 2022

    … verticalement par un tassement et horizontalement par l’ouverture de fissures, classiquement observées dans les fonds de mares …

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  10. data.gouv.fr

    Communes contenant canalisations de transport de matières dangereuses (TMD) SUP1 en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 9 Apr 2026

    … à un immeuble de grande hauteur et son ouverture, doit faire l’objet d’une analyse de compatibilité …

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  11. data.gouv.fr

    Communes France Ruralité Revitalisation (FRR)

    DDT DrômeUpdated 25 Jun 2024

    … de la dotation de solidarité rurale, facilitation d’ouverture d’officines, bonification de la dotation France Services, majoration …

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  12. data.gouv.fr

    Axes terrestres bruyants (empreintes sonores) en Pas-de-Calais (ATB)

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Oct 2020

    … compte dès la publication de l’acte d’ouverture d’enquête publique, l'inscription en emplacement réservé dans …

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  13. data.gouv.fr

    Zonage France Ruralités Revitalisation (FRR) dans le département de la Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 21 Apr 2026

    … de la dotation de solidarité rurale, facilitation d’ouverture d’officines, bonification de la dotation France Services, majoration …

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  14. data.gouv.fr

    Banque du Sous-Sol (BSS) du département du Gard

    DDTM GardUpdated 8 Dec 2023

    … Cette action s’inscrit dans le cadre de la nouvelle politique du BRGM en matière d'ouverture des …

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  15. data.gouv.fr

    Communes classées en zone France ruralités revitalisation (FRR) – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 30 Jan 2026

    … de la dotation de solidarité rurale, facilitation d’ouverture d’officines, bonification de la dotation France Services, majoration …

    • UTF8
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  16. data.gouv.fr

    Zones de rassemblement du Puffin des baléares dans le Parc naturel naturel marin d'Iroise (2011-2023) - Polygone

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … des Baléares : - La Baie de Douarnenez et son ouverture au nord du Cap Sizun constituent un site important …

    • OGC:OWS-C
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  17. data.gouv.fr

    Terrain d'accueil pour les gens du voyage dans l'Hérault

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 29 Oct 2026

    … Maj sur 3M avec ouverture des aires de Cournonterral et Fabrègues

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  18. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie EL7 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    … changement de tracé de ces voies, de l'ouverture d'une voie nouvelle ou d'une modification de …

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  19. data.gouv.fr

    Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie EL7 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    … changement de tracé de ces voies, de l'ouverture d'une voie nouvelle ou d'une modification de …

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  20. data.gouv.fr

    Générateurs liés à la servitude de catégorie EL7 en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 21 Oct 2021

    … changement de tracé de ces voies, de l'ouverture d'une voie nouvelle ou d'une modification de …

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