Search results for ouvertures
FiltersWMS
46 datasets for “ouvertures”
- data.gouv.fr
Rayon de 15km - Article L122-2 Code Urbanisme - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 22 May 2014
… Instruction ADS Ouverture à l'urbanisation de nouvelles zones U
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Structures labellisées France services dans le Calvados
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 15 Jan 2026
… des coordonnées (téléphone, adresse électronique), des horaires d'ouverture et de fermeture. Source: ANCT En savoir plus: https …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Organismes issus de la base de données locales Service Public en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 26 May 2021
… Elle fournit leurs coordonnées (adresses, téléphones, site internet, horaires d'ouverture, coordonnées de géolocalisation). En complément, sont indexés …
- WMS
- ZIP
- data.gouv.fr
Construction neuve - série longue 2011 - 2017 (SITADEL) en Bretagne en date de prise en compte
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… chaque événement (autorisation, ouverture de chantier, etc.) est rattaché à la date de saisie dans la base de …
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Construction neuve sur 5 ans 2013 - 2017 (SITADEL) en Bretagne en date de prise en compte
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… chaque événement (autorisation, ouverture de chantier, etc.) est rattaché à la date de saisie dans la base de …
- ESRI SHAPEFILE
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zone de chasse de montagne - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 14 Jun 2018
… Elle a pour conséquence : * des dates spécifiques d'ouverture et fermeture de la chasse, * une interdiction d'introduction …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Territoire MAEC Continuités écologiques (CTEC) de la Plaine de Versailles en Île-de-France
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 22 Apr 2024
… polinisateurs, de créer des prairies, de maintenir l’ouverture des milieux et d’entretenir les ligneux. Les Mesures …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Liste des structures labellisées France services FS dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 2 Jun 2026
… des coordonnées (téléphone, adresse électronique), des horaires d'ouverture et de fermeture ; - la liste des communes dotées en …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Aléa retrait-gonflement des argiles Formulaire de recherche pour le département du Nord
DDTM NordUpdated 7 Dec 2022
… verticalement par un tassement et horizontalement par l’ouverture de fissures, classiquement observées dans les fonds de mares …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Communes contenant canalisations de transport de matières dangereuses (TMD) SUP1 en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 9 Apr 2026
… à un immeuble de grande hauteur et son ouverture, doit faire l’objet d’une analyse de compatibilité …
- WFS
- WMS
- UTF8
- data.gouv.fr
Communes France Ruralité Revitalisation (FRR)
DDT DrômeUpdated 25 Jun 2024
… de la dotation de solidarité rurale, facilitation d’ouverture d’officines, bonification de la dotation France Services, majoration …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Axes terrestres bruyants (empreintes sonores) en Pas-de-Calais (ATB)
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Oct 2020
… compte dès la publication de l’acte d’ouverture d’enquête publique, l'inscription en emplacement réservé dans …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zonage France Ruralités Revitalisation (FRR) dans le département de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 21 Apr 2026
… de la dotation de solidarité rurale, facilitation d’ouverture d’officines, bonification de la dotation France Services, majoration …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Banque du Sous-Sol (BSS) du département du Gard
DDTM GardUpdated 8 Dec 2023
… Cette action s’inscrit dans le cadre de la nouvelle politique du BRGM en matière d'ouverture des …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Communes classées en zone France ruralités revitalisation (FRR) – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 30 Jan 2026
… de la dotation de solidarité rurale, facilitation d’ouverture d’officines, bonification de la dotation France Services, majoration …
- UTF8
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones de rassemblement du Puffin des baléares dans le Parc naturel naturel marin d'Iroise (2011-2023) - Polygone
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… des Baléares : - La Baie de Douarnenez et son ouverture au nord du Cap Sizun constituent un site important …
- OGC:OWS-C
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Terrain d'accueil pour les gens du voyage dans l'Hérault
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 29 Oct 2026
… Maj sur 3M avec ouverture des aires de Cournonterral et Fabrègues
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie EL7 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… changement de tracé de ces voies, de l'ouverture d'une voie nouvelle ou d'une modification de …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie EL7 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… changement de tracé de ces voies, de l'ouverture d'une voie nouvelle ou d'une modification de …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Générateurs liés à la servitude de catégorie EL7 en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 21 Oct 2021
… changement de tracé de ces voies, de l'ouverture d'une voie nouvelle ou d'une modification de …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS