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1,287 datasets for “outils”
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Atlas des zones inondables du département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 20 Dec 2023
… L’AZI est un outil de connaissance et d’information sur les risques d’inondation. Il est élaboré …
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Arrêté préfectoral de protection des habitats naturels en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 28 Jul 2026
… Calqué sur le modèle des arrêtés de protection de biotope, cet outil réglementaire permet de fixer des interdictions …
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Foncier public du Val d'Oise
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 16 May 2024
… Cet outil d'aide à la décision recensant l'ensemble des terrains publics y compris les terrains de …
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Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) - Ain
DDT de l'AinUpdated 29 Mar 2023
… l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil principal par lequel est réalisé la réhabilitation des centres …
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Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat dans la Vienne
DDT VienneUpdated 27 Jun 2024
Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil …
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Parties de cours d'eau délimitées pour l'établissement de l'inventaire frayères du département de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 15 Nov 2024
Cette couche est un export de l'outil GéoIF. C'est une couche de travail réalisée dans le …
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Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) du département de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 11 Jan 2024
Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil …
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Opération programmée d'amélioration de l'habitat de l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 26 Sept 2014
Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil …
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Délégations de compétence pour la gestion des aides à la pierre en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 30 Jan 2025
La délégation des aides à la pierre donne aux EPCI et aux départements les outils pour développer l …
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Opération programmée d'amélioration de l'habitat du Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 24 Jul 2017
Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil …
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Directive Paysagère de Chartres
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 7 Dec 2022
… Environnement) a donné à l’État un nouvel outil de protection du paysage, les directives de protection et …
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Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 30 Jan 2025
Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil …
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Périmètres des Schémas de COhérence Territoriale d'IDF
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 5 Mar 2021
Les SCOT, définis par l’article L.121-1 du code de l’urbanisme, constituent un outil de …
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Avancement des Plans Climat Air Energie Climat territoriaux (PCAET) en Loire Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Apr 2026
… Le PCAET est un outil de planification, à la fois stratégique et opérationnel, qui permet aux collectivités d …
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Pactes territoriaux et opérations programmées d’amélioration de l’habitat dans le département de l'Orne - validité : 01/03/2026
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 5 Mar 2026
Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil …
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Périmètre de la stratégie locale de gestion des risques d'inondation (SLGRI) du TRI de Chatellerault-Poitiers
DDT VienneUpdated 30 Apr 2025
La Stratégie Locale de Gestion des Risques d’Inondation (SLGRI) est un outil de mise en œuvre de …
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Programmes d'intérêt général (PIG) en Charente-Maritime.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 20 Feb 2019
Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil …
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Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 18 Sept 2023
… Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil …
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Avancements des Plans Climat-Air-Energie Territoriaux (PCAET) de la Seine-e-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 2 Sept 2026
Le Plan Climat-Air-Energie Territorial est un outil de planification, à la fois stratégique et opérationnel, qui …
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Périmètres des Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) dans le département des Landes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 4 Feb 2016
… Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil …
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