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442 datasets for “oise”

  1. data.gouv.fr

    Cours d'eau (BCAE et Loi sur l'Eau) de l'Oise (60)

    DDT OiseUpdated 16 Jun 2026

    Cartographie des cours d'eau (BCAE et Loi sur l'Eau) du département de l'Oise (60)

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  2. data.gouv.fr

    Unités urbaines 2020 de l'Oise (60)

    DDT OiseUpdated 4 Nov 2020

    Une unité urbaine est une catégorie statistique qui désigne empiriquement un territoire défini par la continuité de l …

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  3. data.gouv.fr

    Pays de l'Oise (60)

    DDT OiseUpdated 21 Jul 2020

    Pays du département de l'Oise : unités administratives créées en 1995 par la Loi d'orientation pour l …

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  4. data.gouv.fr

    Documents d'urbanisme dans l'Oise (60)

    DDT OiseUpdated 7 Apr 2026

    Avancement et état des documents d'urbanisme dans le département de l'Oise : carte communale, PLU ou PLUI

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  5. data.gouv.fr

    PPR Inondation Oise - Aisne, amont de Compiègne (60)

    DDT OiseUpdated 1 Dec 2020

    Plan de Prévention du Risque Inondation des vallées de l'Oise et de l'Aisne en amont de …

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  6. data.gouv.fr

    Sites Patrimoniaux Remarquables (SPR, ex AVAP et ZPPAUP) dans l'Oise - SUP AC4

    DDT OiseUpdated 23 Dec 2021

    Sites Patrimoniaux Remarquables (SPR, ex AVAP et ZPPAUP) dans l'Oise (60) - Servitude d'utilité publique AC4

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  7. data.gouv.fr

    95DDT20130007 - PPRN-MT de Beaumont-sur-Oise

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 7 May 2013

    … de terrain - Affaissements et effondrements liés aux cavités souterraines (hors mines)" sur la commune de Beaumont-sur-Oise.

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  8. data.gouv.fr

    Zone d'Aménagement Concertée du Val-d'Oise

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 14 Oct 2026

    Nouvelle couche structurée pour l'Ile-de-France et utilisée à l'échelle régionale dans la base de …

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  9. data.gouv.fr

    Zone d'Importance pour la conservation des Oiseaux (ZICO) dans les Hauts de France

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 27 Mar 2017

    Zone d'Importance pour la conservation des Oiseaux (ZICO) dans les Hauts de France

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  10. data.gouv.fr

    PER de Oissel

    DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 11 Jul 2023

    Jeux de données du PPRN

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  11. data.gouv.fr

    Natura 2000 : Directives "Oiseaux" - ZPS - Normandie

    Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 20 Feb 2025

    Emprises des Zones de Protection Spéciales (ZPS) désignées par la France au titre de la directive européenne «oiseaux …

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  12. data.gouv.fr

    Communes nouvelles depuis 2010 dans l'Oise

    DDT OiseUpdated 9 Oct 2024

    Communes nouvelles depuis 2010 dans le département de l'Oise. Ces communes sont issues de la fusion de …

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  13. data.gouv.fr

    Périmètre des Autorités Organisatrices de Mobilités AOM) dans le département de l'Oise.

    DDT OiseUpdated 18 Sept 2020

    Une autorité organisatrice de la mobilité (AOM), anciennement autorité organisatrice de transport urbain (AOTU), assure l’organisation du …

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  14. data.gouv.fr

    Les massifs forestiers du Val-d'Oise

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 26 Feb 2024

    Les massifs forestiers sont le regroupement des surfaces végétales boisées contiguës avec une marge d’espacement inférieur à …

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  15. data.gouv.fr

    Atlas des Zones Inondables des vallées de l'Oise et Aisne (60) - abrogé

    DDT OiseUpdated 17 Jul 2020

    L’atlas des zones inondables s’inscrit dans la démarche menée par l’Etat en terme de prévention …

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  16. data.gouv.fr

    SUP_PM1 - Zonages réglementaires d'un PPRN générateurs de servitudes PM1 dans le Val d'Oise

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 10 Dec 2021

    En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention …

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  17. data.gouv.fr

    SUP_PM1 - Zonages réglementaires d'un PPRN assiettes de servitudes PM1 dans le Val d'Oise

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 10 Dec 2021

    En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention …

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  18. data.gouv.fr

    Zones Importantes pour la Conservation des Oiseaux en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    Zone Importante pour la Conservation des Oiseaux (zone d'inventaire des biotopes et habitats des espèces les plus …

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  19. data.gouv.fr

    Recensement des colonies d'oiseaux marins nicheurs de la BD oiseaux (référentiel)

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Le recensement des colonies d'oiseaux marins nicheurs s'inscrit dans l'évaluation du bon état écologique du …

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  20. data.gouv.fr

    Cours d'eau du Val-d'Oise - Arrêté préfectoral N°2017/13817

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 18 Feb 2021

    Cours d'eau définis par l'arrêté préfectoral N°2017/13817 Attention : cette couche contient également les cours …

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