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442 datasets for “oise”
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Cours d'eau (BCAE et Loi sur l'Eau) de l'Oise (60)
DDT OiseUpdated 16 Jun 2026
Cartographie des cours d'eau (BCAE et Loi sur l'Eau) du département de l'Oise (60)
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Unités urbaines 2020 de l'Oise (60)
DDT OiseUpdated 4 Nov 2020
Une unité urbaine est une catégorie statistique qui désigne empiriquement un territoire défini par la continuité de l …
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Pays de l'Oise (60)
DDT OiseUpdated 21 Jul 2020
Pays du département de l'Oise : unités administratives créées en 1995 par la Loi d'orientation pour l …
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Documents d'urbanisme dans l'Oise (60)
DDT OiseUpdated 7 Apr 2026
Avancement et état des documents d'urbanisme dans le département de l'Oise : carte communale, PLU ou PLUI
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PPR Inondation Oise - Aisne, amont de Compiègne (60)
DDT OiseUpdated 1 Dec 2020
Plan de Prévention du Risque Inondation des vallées de l'Oise et de l'Aisne en amont de …
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Sites Patrimoniaux Remarquables (SPR, ex AVAP et ZPPAUP) dans l'Oise - SUP AC4
DDT OiseUpdated 23 Dec 2021
Sites Patrimoniaux Remarquables (SPR, ex AVAP et ZPPAUP) dans l'Oise (60) - Servitude d'utilité publique AC4
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95DDT20130007 - PPRN-MT de Beaumont-sur-Oise
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 7 May 2013
… de terrain - Affaissements et effondrements liés aux cavités souterraines (hors mines)" sur la commune de Beaumont-sur-Oise.
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Zone d'Aménagement Concertée du Val-d'Oise
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 14 Oct 2026
Nouvelle couche structurée pour l'Ile-de-France et utilisée à l'échelle régionale dans la base de …
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Zone d'Importance pour la conservation des Oiseaux (ZICO) dans les Hauts de France
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 27 Mar 2017
Zone d'Importance pour la conservation des Oiseaux (ZICO) dans les Hauts de France
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PER de Oissel
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 11 Jul 2023
Jeux de données du PPRN
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Natura 2000 : Directives "Oiseaux" - ZPS - Normandie
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 20 Feb 2025
Emprises des Zones de Protection Spéciales (ZPS) désignées par la France au titre de la directive européenne «oiseaux …
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Communes nouvelles depuis 2010 dans l'Oise
DDT OiseUpdated 9 Oct 2024
Communes nouvelles depuis 2010 dans le département de l'Oise. Ces communes sont issues de la fusion de …
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Périmètre des Autorités Organisatrices de Mobilités AOM) dans le département de l'Oise.
DDT OiseUpdated 18 Sept 2020
Une autorité organisatrice de la mobilité (AOM), anciennement autorité organisatrice de transport urbain (AOTU), assure l’organisation du …
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Les massifs forestiers du Val-d'Oise
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 26 Feb 2024
Les massifs forestiers sont le regroupement des surfaces végétales boisées contiguës avec une marge d’espacement inférieur à …
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Atlas des Zones Inondables des vallées de l'Oise et Aisne (60) - abrogé
DDT OiseUpdated 17 Jul 2020
L’atlas des zones inondables s’inscrit dans la démarche menée par l’Etat en terme de prévention …
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SUP_PM1 - Zonages réglementaires d'un PPRN générateurs de servitudes PM1 dans le Val d'Oise
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 10 Dec 2021
En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention …
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SUP_PM1 - Zonages réglementaires d'un PPRN assiettes de servitudes PM1 dans le Val d'Oise
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 10 Dec 2021
En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention …
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Zones Importantes pour la Conservation des Oiseaux en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
Zone Importante pour la Conservation des Oiseaux (zone d'inventaire des biotopes et habitats des espèces les plus …
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Recensement des colonies d'oiseaux marins nicheurs de la BD oiseaux (référentiel)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Le recensement des colonies d'oiseaux marins nicheurs s'inscrit dans l'évaluation du bon état écologique du …
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Cours d'eau du Val-d'Oise - Arrêté préfectoral N°2017/13817
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 18 Feb 2021
Cours d'eau définis par l'arrêté préfectoral N°2017/13817 Attention : cette couche contient également les cours …
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