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769 datasets for “occupation code”
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Zone réglementaire du PPRN de l'EMS (Eurométropole de Strasbourg)
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 9 Sept 2025
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Zonage du Plan d'Occupation des Sols de Gellainville (28177), en Eure-et-Loir
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 13 Nov 2015
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R …
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Zonage du PLan d'Occupation des Sols de la commune de Poisvilliers (28301), en Eure-et-Loir
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 13 Nov 2015
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R …
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Parcelles bénéficiant d'une autorisation de dérogation à l'épandage en zone conchylicole du département des Côtes d'Armor
DDTM Côtes d'ArmorUpdated 4 Aug 2026
… chambre d'agriculture et présenté aux membres du CODERST." Voir aussi le jeux de données "Prescriptions d'aménagement …
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Espace à dominante ubaine (aires urbaines) - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 9 Mar 2015
… La liste des communes est celle donnée par le Code officiel géographique (COG) au 01/01/2011. téléchargeable …
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Aires urbaines
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 7 Nov 2019
… La liste des communes est celle donnée par le Code officiel géographique (COG) au 01/01/2011.
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Espace à dominante ubaine (aires urbaines) dans l'Yonne
DDT YonneUpdated 26 Feb 2020
… La liste des communes est celle donnée par le Code officiel géographique (COG) au 01/01/2019. téléchargeable …
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Espace à dominante ubaine (aires urbaines) dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 12 Feb 2019
… La liste des communes est celle donnée par le Code officiel géographique (COG) au 01/01/2011. téléchargeable …
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Espace à dominante ubaine (aires urbaines) dans le Cantal 2010
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 27 Oct 2016
… liste des communes est celle donnée par le Code officiel géographique (COG) au 01/01/2011. téléchargeable sur …
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Espaces à dominante ubaine (aires urbaines) sur le département du Cher
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 6 Oct 2009
… liste des communes est celle donnée par le Code officiel géographique (COG) au 01/01/2011. téléchargeable sur …
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OCS GE Artificialisation
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 20 Oct 2026
… 101-2-1 issu de la loi Climat et Résilience https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc …
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Plan de prévention des risques mouvements de terrain (PPRMT) Chasteaux-Lissac-Saint Cernin (2011) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 7 Feb 2011
… Le PPRmt réglemente l’occupation du sol ou son usage en vue de prévenir les risques. En fonction …
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Zone agricole protégée (Rhône)
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 20 Apr 2018
… code de l'urbanisme et lorsque le terrain est situé à l'intérieur d'un plan d'occupation …
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Aléas du PPRMT Chasteaux-Lissac-Saint Cernin (2011) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 12 Oct 2020
… Le PPRmt réglemente l’occupation du sol ou son usage en vue de prévenir les risques. En fonction …
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Enjeux linéaires du PPRMT Chasteaux-Lissac-Saint Cernin (2011) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 12 Oct 2020
… Le PPRmt réglemente l’occupation du sol ou son usage en vue de prévenir les risques. En fonction …
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Enjeux ponctuels du PPRMT Chasteaux-Lissac-Saint Cernin (2011) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 12 Oct 2020
… Le PPRmt réglemente l’occupation du sol ou son usage en vue de prévenir les risques. En fonction …
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Enjeux surfaciques du PPRMT Chasteaux-Lissac-Saint Cernin (2011) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 12 Oct 2020
… Le PPRmt réglemente l’occupation du sol ou son usage en vue de prévenir les risques. En fonction …
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Zonage réglementaire du PPRMT Chasteaux-Lissac-Saint Cernin (2011) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 17 Jun 2024
… Le PPRmt réglemente l’occupation du sol ou son usage en vue de prévenir les risques. En fonction …
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Périmètre réglementé par le PPRMT Chasteaux-Lissac-Saint Cernin (2011) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 12 Oct 2020
… Le PPRmt réglemente l’occupation du sol ou son usage en vue de prévenir les risques. En fonction …
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Description du document du PPRMT Chasteaux-Lissac-Saint Cernin (2011) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 12 Oct 2020
… Le PPRmt réglemente l’occupation du sol ou son usage en vue de prévenir les risques. En fonction …
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