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Etat écologique et objectifs de qualité, définis dans les SDAGE 2016-2021, pour les masses d'eau souterraines en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 20 Jun 2024
… Pour chaque masse d’eau sont données : - ses objectifs d’état chimique et d’état quantitatif avec les …
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Eléments fragmentants de la sous-trame bleue de la carte des objectifs du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) d'Ile-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 25 Mar 2025
Les éléments fragmentants correspondent à deux types d'entités : Les points de fragilité correspondant aux coupures des zones …
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Etat écologique et objectifs de qualité, définis dans les SDAGE 2016-2021, pour les masses d'eau des bassins versants élémentaires en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 24 Jul 2019
… Pour chaque masse d’eau sont données : - ses objectifs d’état écologique et d’état chimique avec ou …
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Communes déficitaires avec objectif de production - Bilan Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) - en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Jun 2022
Adoptée le 13 décembre 2000, la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain (SRU) vise à …
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Disponibilité du Document d'Objectifs (DOCOB) Habitats en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 9 Oct 2017
Le DOCOB, pour Document d’Objectif, est le document qui permet de planifier la gestion du site. 1 …
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Objectifs de qualité des cours d'eau SDAGE 2022-2027 - Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 20 Jul 2023
Les objectifs de qualité restent l'outil d'évaluation des actions menées pour la reconquête de la qualité …
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Etudes pertinentes par rapport à l'objectif du Plan Eau dans la région Grand-Est
DREAL Grand EstUpdated 2 Apr 2025
Il s'agit des études, lorsqu’elles ont un intérêt pour l'accompagnement des démarches de gestion quantitative …
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Carte des objectifs de gestion différenciée de l'éclairage en Bretagne en Bretagne (2024)
Région BretagneUpdated 27 Aug 2026
La littérature scientifique documente les impacts de la pollution lumineuse sur la faune et la flore et les …
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Aménagement urbanisme : Territoires ruraux de développement prioritaire de l'Indre
DDT IndreUpdated 9 Oct 2014
… S'y ajoutent certaines zones en retard de développement (objectif 1) et certains territoires pris en compte dans …
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Plans de paysages en vigueur ou en projet dans le Grand-Est
DREAL Grand EstUpdated 30 Apr 2026
… L’identification d’objectifs de qualité paysagère doit permettre de transcender la somme des intérêts particuliers. Ces objectifs …
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Donnée sur les évènements de la mobilité en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Ainsi qu'une couche avec les mobilités locales (avec les objectifs et résultats obtenus). Ces données contiennent une …
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Captages Prioritaires du Bassin Seine-Normandie (SDAGE 2016)
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 16 Dec 2022
… L’une des actions menée pour répondre à cet objectif est d’assurer la protection de l’aire …
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Captages Prioritaires du Bassin Seine-Normandie (SDAGE 2022)
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 20 Apr 2022
… L’une des actions menée pour répondre à cet objectif est d’assurer la protection de l’aire …
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Plans Locaux de Déplacements (PLD) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 2 Feb 2016
… Il a pour objectif de détailler, préciser et décliner localement les actions du Plan de Déplacements Urbains d …
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SAGE principaux du bassin Artois-Picardie
Système d'Information sur l'EauUpdated 25 Feb 2025
… Il fixe des objectifs généraux d’utilisation, de mise en valeur, de protection quantitative et qualitative de la …
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SCOT Etat d'avancement des Schémas de COhérence Territoriale en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… l’équilibre entre surfaces urbanisées, agricoles et naturelles, au regard notamment des objectifs de limitation de la consommation …
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DDT 91 : Eolien terrestre dans le département de l'Essonne
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 15 Nov 2024
Le standard "Éolien terrestre" a pour objectif de mesurer l’évolution de la puissance des éoliennes installées sur …
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Réserves biologiques instituées en vertu de l'article L212-1-2 du code forestier dans le Puy de Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 12 Jun 2024
… L'arrêté de création d'une réserve biologique définit son périmètre et ses objectifs et peut interdire ou …
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Espaces naturels protéges dans le Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 5 Jul 2017
Le Conservatoire d’espaces naturels d’Auvergne est une association (loi 1901) rassemblant autour d’un même objectif …
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Territoires ruraux de développement prioritaire - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 18 Feb 2011
… S'y ajoutent certaines zones en retard de développement (objectif 1) et certains territoires pris en compte dans …
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