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290 datasets for “numeros”
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Assemblage des feuilles du cadastre napoléonien en Bretagne
Région BretagneUpdated 27 Apr 2017
… le code département, le code insee de la commune actuelle et éventuellement l'ancien code insee, le numéro …
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Emprise des carrières du Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 19 May 2017
… établissement / Code Commune / Code Postal / Communes / Adresse / Matériau / Numéro d’inspection / Date d’inspection / Date d’autorisation / Date …
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Données parcellaires issues des états de section du cadastre ancien, dit napoléonien en Bretagne (donnée partielle contributive)
Région BretagneUpdated 2 Sept 2026
… Ces données comprennent les numéros de parcelle, le nom du lieu-dit, la nature de parcelle, l’identité …
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Radars fixes (tronçons) en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 11 Jan 2019
… Localisation X et Y par les installateurs / les numéros sont donnés par la délégation à la sécurité et …
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Auto-écoles agréées en Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 13 Nov 2026
… le numéro d'agrément, l'identifiant AURIGE, l'existence d'un compte sur la plateforme "RDV Permis", le …
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Cadastre ostréicole du bassin d’Arcachon
DDTM GirondeUpdated 24 Mar 2026
… Chaque concession est définie par un numéro cadastral à 8 chiffres. Les concessions sont délivrées par le préfet …
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Périmètre des quartiers de politique de la ville (QPV) en vigueur au 1er janvier 2024 - Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 27 May 2026
… La nouvelle numérotation de QP 2024 suit le format « QNXXXYYZ » où XX =code département, YY = numéro d’ordre …
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- N3759DB52933242D4AD4A5110EEB07145
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- NC3121F2EA687464DBEC2123576590F8C
- N34B633DC12104D35A1689358DDAFCC2A
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Localisant ponctuel de parcelle
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 3 Apr 2025
… Si une seule lettre, le format est 0 (zéro) + lettre. - numero : numéro de la parcelle sur 4 caractères …
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Quartier prioritaire de la politique de la ville (QPV) 2024 dans le département de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 16 Jan 2024
… La nouvelle numérotation de QP 2024 suit le format : « QNXXXYYZ » où XX = code département YY = numéro d’ordre …
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Découpage des lotissements en lots
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Chaque lot est numéroté conformément au projet de lotissement. **Thématique **Urbanisme **Producteur **Brest métropole **Créateur **Atelier d'Etudes …
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Etablissements SIRENE géocodés sur Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 11 Jan 2023
… janvier 2023 sur la Région ARA Voie Sûre, Numéro trouvé 1 241 996 établissements Voie Sûre, Position aléatoire …
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Observations du Gravelot à collier interrompu en période de nidification, au sein du Parc naturel marin "estuaire de la Gironde - mer des Pertuis" en 2021 (OFB/LPO) [point]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… bio_atl_pnmpg_gravelot_observations_2021_lpo_pt_l93 la table attributaire comprend : - ref (numéro de référence de …
- OGC:OWS-C
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Circonscriptions législatives - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 26 Jan 2015
… La circonscription législative est désignée par un numéro d'ordre à l'intérieur de chaque département. L'institution …
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Circonscriptions législatives de la Vienne
DDT VienneUpdated 14 Apr 2025
… La circonscription législative est désignée par un numéro d'ordre à l'intérieur de chaque département. L'institution …
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Liste des PPR Mouvement de Terrain dans l'Hérault
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 12 Jan 2023
… numéro et année de l'édition à préciser- BD CARTO (IGN) ou GeoFLA (IGN) (numéro et année de …
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Maitrise de l’urbanisme : contraintes connues induites par des risques liés aux sites et sols pollués en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 25 Jul 2017
… Pour chacune de ces communes, elle précise : - Le nom de la commune - Le numéro insee de la commune …
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Etudes pertinentes par rapport à l'objectif du Plan Eau dans la région Grand-Est
DREAL Grand EstUpdated 2 Apr 2025
… sur un territoire sont numérotées ; aussi, les Schéma AEP ne sont pas numérotés et sont à "NULL" pour …
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Zones d'accélération des énergies renouvelables (arrêté préfectoral du 23 janvier 2026)
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 3 Feb 2026
… TOPO® a également été réalisée afin que l'ensemble des codes INSEE et des numéros SIREN soient renseignés.
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Maitrise de l’urbanisme : contraintes en cours de connaissance induites par des risques liés aux sites et sols pollués en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 5 Feb 2018
… Le nom de la commune Le numéro insee de la commune Le nom du ou des sites et …
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Liste des PPR Technologiques dans l'Hérault
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 16 Jan 2019
… numéro et année de l'édition à préciser- BD CARTO (IGN) ou GeoFLA (IGN) (numéro et année de …
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