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290 datasets for “numeros”

  1. data.gouv.fr

    Assemblage des feuilles du cadastre napoléonien en Bretagne

    Région BretagneUpdated 27 Apr 2017

    … le code département, le code insee de la commune actuelle et éventuellement l'ancien code insee, le numéro …

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  2. data.gouv.fr

    Emprise des carrières du Cantal

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 19 May 2017

    … établissement / Code Commune / Code Postal / Communes / Adresse / Matériau / Numéro d’inspection / Date d’inspection / Date d’autorisation / Date …

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  3. data.gouv.fr

    Données parcellaires issues des états de section du cadastre ancien, dit napoléonien en Bretagne (donnée partielle contributive)

    Région BretagneUpdated 2 Sept 2026

    … Ces données comprennent les numéros de parcelle, le nom du lieu-dit, la nature de parcelle, l’identité …

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  4. data.gouv.fr

    Radars fixes (tronçons) en Côte-d'Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 11 Jan 2019

    … Localisation X et Y par les installateurs / les numéros sont donnés par la délégation à la sécurité et …

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  5. data.gouv.fr

    Auto-écoles agréées en Loire-Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 13 Nov 2026

    … le numéro d'agrément, l'identifiant AURIGE, l'existence d'un compte sur la plateforme "RDV Permis", le …

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  6. data.gouv.fr

    Cadastre ostréicole du bassin d’Arcachon

    DDTM GirondeUpdated 24 Mar 2026

    … Chaque concession est définie par un numéro cadastral à 8 chiffres. Les concessions sont délivrées par le préfet …

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  7. data.gouv.fr

    Périmètre des quartiers de politique de la ville (QPV) en vigueur au 1er janvier 2024 - Bouches-du-Rhône

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 27 May 2026

    … La nouvelle numérotation de QP 2024 suit le format « QNXXXYYZ » où XX =code département, YY = numéro d’ordre …

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    • NC3121F2EA687464DBEC2123576590F8C
    • N34B633DC12104D35A1689358DDAFCC2A
  8. data.gouv.fr

    Localisant ponctuel de parcelle

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 3 Apr 2025

    … Si une seule lettre, le format est 0 (zéro) + lettre. - numero : numéro de la parcelle sur 4 caractères …

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  9. data.gouv.fr

    Quartier prioritaire de la politique de la ville (QPV) 2024 dans le département de la Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 16 Jan 2024

    … La nouvelle numérotation de QP 2024 suit le format : « QNXXXYYZ » où XX = code département YY = numéro d’ordre …

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  10. data.gouv.fr

    Découpage des lotissements en lots

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … Chaque lot est numéroté conformément au projet de lotissement. **Thématique **Urbanisme **Producteur **Brest métropole **Créateur **Atelier d'Etudes …

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  11. data.gouv.fr

    Etablissements SIRENE géocodés sur Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 11 Jan 2023

    … janvier 2023 sur la Région ARA Voie Sûre, Numéro trouvé 1 241 996 établissements Voie Sûre, Position aléatoire …

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  12. data.gouv.fr

    Observations du Gravelot à collier interrompu en période de nidification, au sein du Parc naturel marin "estuaire de la Gironde - mer des Pertuis" en 2021 (OFB/LPO) [point]

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … bio_atl_pnmpg_gravelot_observations_2021_lpo_pt_l93 la table attributaire comprend : - ref (numéro de référence de …

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  13. data.gouv.fr

    Circonscriptions législatives - Hautes-Pyrénées

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 26 Jan 2015

    … La circonscription législative est désignée par un numéro d'ordre à l'intérieur de chaque département. L'institution …

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  14. data.gouv.fr

    Circonscriptions législatives de la Vienne

    DDT VienneUpdated 14 Apr 2025

    … La circonscription législative est désignée par un numéro d'ordre à l'intérieur de chaque département. L'institution …

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  15. data.gouv.fr

    Liste des PPR Mouvement de Terrain dans l'Hérault

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 12 Jan 2023

    … numéro et année de l'édition à préciser- BD CARTO (IGN) ou GeoFLA (IGN) (numéro et année de …

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  16. data.gouv.fr

    Maitrise de l’urbanisme : contraintes connues induites par des risques liés aux sites et sols pollués en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 25 Jul 2017

    … Pour chacune de ces communes, elle précise : - Le nom de la commune - Le numéro insee de la commune …

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  17. data.gouv.fr

    Etudes pertinentes par rapport à l'objectif du Plan Eau dans la région Grand-Est

    DREAL Grand EstUpdated 2 Apr 2025

    … sur un territoire sont numérotées ; aussi, les Schéma AEP ne sont pas numérotés et sont à "NULL" pour …

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  18. data.gouv.fr

    Zones d'accélération des énergies renouvelables (arrêté préfectoral du 23 janvier 2026)

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 3 Feb 2026

    … TOPO® a également été réalisée afin que l'ensemble des codes INSEE et des numéros SIREN soient renseignés.

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  19. data.gouv.fr

    Maitrise de l’urbanisme : contraintes en cours de connaissance induites par des risques liés aux sites et sols pollués en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 5 Feb 2018

    … Le nom de la commune Le numéro insee de la commune Le nom du ou des sites et …

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  20. data.gouv.fr

    Liste des PPR Technologiques dans l'Hérault

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 16 Jan 2019

    … numéro et année de l'édition à préciser- BD CARTO (IGN) ou GeoFLA (IGN) (numéro et année de …

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