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60 datasets for “notifies”
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Aléa feu de forêt sur la commune de La Môle
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jul 2021
… Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 7 mars 2024.
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Aléa feu de forêt sur la commune de La Croix Valmer
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jul 2021
… Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 3 juin 2024.
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Aléa feu de forêt sur la commune de La Garde Freinet
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jul 2021
… Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 8 décembre 2023.
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Aléa feu de forêt sur la commune de Cavalaire sur Mer
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jul 2021
… Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 3 juillet 2026.
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Aléa feu de forêt sur la commune de St Cyr sur Mer
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jul 2021
… Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 4 juillet 2024.
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Aléa feu de forêt sur la commune de Gonfaron
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 23 Jan 2024
… Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 29 décembre 2023.
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Aléa feu de forêt sur la commune du Luc
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 19 Jul 2023
… Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 26 avril 2024.
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Aléa feu de forêt sur la commune des Mayons
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 23 Jan 2024
… Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 23 janvier 2024.
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Aléa feu de forêt sur la commune du Thoronet
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 23 Jan 2024
… Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 7 mars 2024.
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Aléa feu de forêt sur la commune de Brignoles
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 23 Jan 2024
… Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 26 avril 2024.
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Aléa feu de forêt sur la commune d'Aups
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 23 Jan 2024
… Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 4 juillet 2024.
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Aléa feu de forêt sur la commune de St Zacharie
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 23 Jan 2024
… Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 3 avril 2024
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Aléa feu de forêt sur la commune du Cannet des Maures
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 23 Jan 2024
… Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 26 mai 2024.
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Aléa feu de forêt sur la commune de Nan les Pins
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 23 Jan 2024
… Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 4 juillet 2024.
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Aléa feu de forêt sur la commune de Plan d'Aups
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 23 Jan 2024
… Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 4 juillet 2024.
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- data.gouv.fr
Aléa feu de forêt sur la commune de Bormes les Mimosas
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 23 Jan 2024
… Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 17 mai 2021.
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Aléa feu de forêt sur la commune de Flassans sur Issole
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 23 Jan 2024
… Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 26 août 2026.
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- data.gouv.fr
[DREAL OCCITANIE] Organismes uniques prélèvement - bassin Adour-Garonne
DREAL OccitanieUpdated 18 Nov 2024
… Ces volumes prélevables ont été arrêtés et notifiés par le Préfet coordonnateur du Bassin Adour-Garonne en début …
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- data.gov.au
Register of Native Title Claims - November 2020 (NNTT)
Australian Ocean Data NetworkUpdated 14 Jul 2026
… the right to negotiate, the right to be notified, the right to comment, the right to request consultation …
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- data.gov.au
Heritage Council WA - Assessment Program (DPLH-007)
Department of Planning, Lands and HeritageUpdated 30 Sept 2026
… Regulations require decision-makers to notify the Council of any proposals that may affect a place under consideration …
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