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60 datasets for “notifies”

  1. data.gouv.fr

    Aléa feu de forêt sur la commune de La Môle

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jul 2021

    … Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 7 mars 2024.

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  2. data.gouv.fr

    Aléa feu de forêt sur la commune de La Croix Valmer

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jul 2021

    … Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 3 juin 2024.

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  3. data.gouv.fr

    Aléa feu de forêt sur la commune de La Garde Freinet

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jul 2021

    … Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 8 décembre 2023.

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  4. data.gouv.fr

    Aléa feu de forêt sur la commune de Cavalaire sur Mer

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jul 2021

    … Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 3 juillet 2026.

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  5. data.gouv.fr

    Aléa feu de forêt sur la commune de St Cyr sur Mer

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jul 2021

    … Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 4 juillet 2024.

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  6. data.gouv.fr

    Aléa feu de forêt sur la commune de Gonfaron

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 23 Jan 2024

    … Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 29 décembre 2023.

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  7. data.gouv.fr

    Aléa feu de forêt sur la commune du Luc

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 19 Jul 2023

    … Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 26 avril 2024.

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  8. data.gouv.fr

    Aléa feu de forêt sur la commune des Mayons

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 23 Jan 2024

    … Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 23 janvier 2024.

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  9. data.gouv.fr

    Aléa feu de forêt sur la commune du Thoronet

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 23 Jan 2024

    … Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 7 mars 2024.

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  10. data.gouv.fr

    Aléa feu de forêt sur la commune de Brignoles

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 23 Jan 2024

    … Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 26 avril 2024.

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  11. data.gouv.fr

    Aléa feu de forêt sur la commune d'Aups

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 23 Jan 2024

    … Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 4 juillet 2024.

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  12. data.gouv.fr

    Aléa feu de forêt sur la commune de St Zacharie

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 23 Jan 2024

    … Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 3 avril 2024

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  13. data.gouv.fr

    Aléa feu de forêt sur la commune du Cannet des Maures

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 23 Jan 2024

    … Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 26 mai 2024.

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  14. data.gouv.fr

    Aléa feu de forêt sur la commune de Nan les Pins

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 23 Jan 2024

    … Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 4 juillet 2024.

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  15. data.gouv.fr

    Aléa feu de forêt sur la commune de Plan d'Aups

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 23 Jan 2024

    … Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 4 juillet 2024.

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  16. data.gouv.fr

    Aléa feu de forêt sur la commune de Bormes les Mimosas

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 23 Jan 2024

    … Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 17 mai 2021.

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  17. data.gouv.fr

    Aléa feu de forêt sur la commune de Flassans sur Issole

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 23 Jan 2024

    … Un Porter à Connaissance (PAC) a été notifié à la commune le 26 août 2026.

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  18. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Organismes uniques prélèvement - bassin Adour-Garonne

    DREAL OccitanieUpdated 18 Nov 2024

    … Ces volumes prélevables ont été arrêtés et notifiés par le Préfet coordonnateur du Bassin Adour-Garonne en début …

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  19. data.gov.au

    Register of Native Title Claims - November 2020 (NNTT)

    Australian Ocean Data NetworkUpdated 14 Jul 2026

    … the right to negotiate, the right to be notified, the right to comment, the right to request consultation …

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  20. data.gov.au

    Heritage Council WA - Assessment Program (DPLH-007)

    Department of Planning, Lands and HeritageUpdated 30 Sept 2026

    … Regulations require decision-makers to notify the Council of any proposals that may affect a place under consideration …

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