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74 datasets for “mir”
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PLU de MIRABEL ET BLACONS 26183 - Procédure principale 01/09/2017 - FIN de VALIDITE : 30/11/2017 Mise à jour
DDT DrômeUpdated 24 Aug 2018
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanismes de MIRABEL ET …
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PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de BAINVILLE-AUX-MIROIRS (54042)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 12 Mar 2019
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel …
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PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de BAINVILLE-AUX-MIROIRS (54042)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques …
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PLU de MIRABEL ET BLACONS 26183 - Mise à jour 30/11/2017 - FIN de VALIDITE : 21/06/2019 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 24/05/2019
DDT DrômeUpdated 9 Jul 2019
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanismes de MIRABEL ET …
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PPR MIREPEIX (64DDTM20000006) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque d'Inondation (PPRN-PPRI) de Mirepeix (64386), département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 4 Sept 2014
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces …
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PPR MIREPEIX (64DDTM20000006) - Zone d'informations d'un Plan de Prévention du Risque Inondation de Mirepeix (64386), département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 4 Sept 2014
Les plans de prévention des risques naturels (PPRn) ont été institués par la loi du 2 février 1995 …
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PPRN de Miribel
DDT de l'AinUpdated 25 Jan 2021
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Zone réglementée du PPRT "autour du dépôt de munitions" sur les communes de Miramas et d'Istres - Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 30 Jul 2026
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515 …
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PPR MIREPEIX (64DDTM20000006) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de la commune de Mirepeix (64386), département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 20 Oct 2014
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les zones …
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Périmètres du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de MIREPOIX
Direction Départementale des Territoires de l'AriègeUpdated 14 Dec 2015
Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN. Un …
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Aurora Australis Voyage 3 (MIRTH) 1994-95 Underway Data
Australian Ocean Data NetworkUpdated 23 Jun 2025
This dataset contains the underway data from Voyage 3 1994-95 (MIRTH) of the Aurora Australis. This was …
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Aurora Australis Voyage 3 (MIRTH) 1994-95 Underway Data
Australian Ocean Data NetworkUpdated 17 Nov 2025
This dataset contains the underway data from Voyage 3 1994-95 (MIRTH) of the Aurora Australis. This was …
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Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Mirabel - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 8 Aug 2022
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces …
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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Incendie de forêt de la commune des Pennes-Mirabeau- Bouches-du-Rhône - 13DDTM20110043 (INCENDIE DE FORET)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 30 Apr 2026
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune des Pennes Mirabeau - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20100029 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 14 Oct 2019
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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R111-3 de Miribel-Lanchâtre approuvé le 29/12/1989
DDT de l'IsèreUpdated 2 Apr 2024
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …
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PPR MIREPEIX (64DDTM20000006) - Zone d'aléa du Plan de Prévention du Risque Inondation de Mirepeix (64386), département des Pyrénées-Atlantiques.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 4 Sept 2014
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du …
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Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Mirabel - Zone réglementée - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels de la commune de MIREPOIX
Direction Départementale des Territoires de l'AriègeUpdated 28 Jul 2021
Le zonage réglementé du plan de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de …
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PPRN – Périmètre du PSS de la commune de BAINVILLE-AUX-MIROIRS (54042)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 12 Mar 2019
Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe …
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