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63 datasets for “marques”

  1. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques PPRn du Marquenterre Baie de Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 13 Jul 2016

    Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et …

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  2. data.gouv.fr

    Isocontours des niveaux de reference de la zone reglementee du PPRn du Marquenterre Baie de Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 4 Apr 2023

    Isocontours des niveaux de reference de la zone reglementee du PPRn du Marquenterre Baie de Somme Pour les …

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  3. data.gouv.fr

    Zone reglementee du PPRn du Marquenterre Baie de Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 4 Apr 2023

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  4. data.gouv.fr

    LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT de DE SANGOSSE

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 15 Nov 2024

    Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative …

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  5. data.gouv.fr

    Bassin de vie 2012 (60)

    DDT OiseUpdated 1 Feb 2022

    Un bassin de vie est la « plus petite maille territoriale » française, à l'autonomie plus ou moins marquée …

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  6. data.gouv.fr

    Crue morphogène de la vallée de l'Andelle

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 23 Nov 2020

    … la plaine inondable du cours d’eau et marqué le relief. Cette couche a été utilisée pour l …

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  7. data.gouv.fr

    Côtes d'accumulation: Trait de côte ancien (+/- 1950) en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 14 Apr 2021

    … Cette donnée concerne les côtes sédimentaires meubles, et correspond à la digitalisation de marqueurs morpho-sédimentaires sur des …

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  8. data.gouv.fr

    Temps de propagation de l'onde de submersion de Mas Chaban (Charente)

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 17 Sept 2010

    Objets linéaires marquant les temps de propagation de l'onde de submersion, définis dans le plan particulier d …

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  9. data.gouv.fr

    Risque - 19980003 Laisses Crue Historique du Loir en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 28 May 2024

    … le niveau d'eau atteint . - Repère de crue : marque réalisée par l' homme pour matérialiser le niveau atteint …

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  10. data.gouv.fr

    Risque - 20040002 Laisses Crue Historique de la Sauldre en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 20 Jul 2018

    … le niveau d'eau atteint . - Repère de crue : marque réalisée par l' homme pour matérialiser le niveau atteint …

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  11. data.gouv.fr

    Repères de crues

    Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 20 Dec 2024

    … Un repère de crue est une marque historique indiquant le niveau atteint par les eaux d'un cours …

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  12. data.gouv.fr

    Linéaire des traits de côte naturels anciens - Cerema

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Marqueurs de la position du trait de côte digitalisés à partir de photographies aériennes anciennes (1920-1957) et …

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  13. data.gouv.fr

    Linéaire des traits de côte naturels récents - Cerema

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Marqueurs de la position du trait de côte digitalisés à partir de photographies aériennes récentes (2005-2014) et …

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  14. data.gouv.fr

    Côtes d'accumulation: Trait de côte récent (+/- 2008) en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 14 Apr 2021

    … Cette donnée concerne les côtes sédimentaires meubles, et correspond à la digitalisation de marqueurs morpho-sédimentaires sur des …

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  15. data.gouv.fr

    Position de repères et de laisses de crues en Lorraine

    DREAL Grand EstUpdated 19 Aug 2011

    … le niveau d''eau atteint . * Repère de crue : marque réalisée par l homme pour matérialiser le niveau atteint …

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  16. data.gouv.fr

    Eau - Cours d'eau police de l'eau - Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 11 Feb 2026

    … A ce stade d'élaboration de la cartographie, les linéaires marqués en bleu foncé indiquent les cours d …

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  17. data.gouv.fr

    DCE – Bassin Artois-Picardie - Etat écologique - Etat physico-chimique - Transparence

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024

    … par plan de gestion de 6 ans, sauf si des observations nouvelles et marquantes venaient modifier l’évaluation.

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  18. data.gouv.fr

    DCE – Bassin Loire-Bretagne - Etat écologique - Etat physico-chimique - Transparence

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024

    … par plan de gestion de 6 ans, sauf si des observations nouvelles et marquantes venaient modifier l’évaluation.

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  19. data.gouv.fr

    Réglementation - Navigation

    ShomUpdated 6 Jun 2025

    … Zone de transbordement de cargaison (CTSARE) - Marque de distance (DISMAR) : marque indiquant les distances le long d’un …

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  20. data.gouv.fr

    Recensement des espaces d'activités en friche

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 13 Feb 2018

    … Le territoire de la Somme est marqué par la présence d'un grand nombre de friches en lien …

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