Search results for mares
FiltersWMS
138 datasets for “mares”
- data.gouv.fr
Zone de balancement des marées ou zone de marnage ou zone intertidale en Hauts de France
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 Jan 2021
L'estran, zone de marnage ou zone intertidale ou zone de balancement des marées, est la partie du …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Prescription linéraire du PLU de la commune de Oust-Marest
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 2 Jul 2012
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Périmètre informatif du PLU de la commune de Bray les Mareuil
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 4 Feb 2013
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Prescription surfacique du PLU de la commune de Mareuil-Caubert
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 6 Feb 2013
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Prescription surfacique du PLU de la commune de Oust-Marest
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 2 Jul 2012
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Prescription linéraire du PLU de la commune de Bray les Mareuil
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 4 Feb 2013
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Prescription ponctuelle du PLU de la commune de Bray les Mareuil
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 4 Feb 2013
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Prescription surfacique du PLU de la commune de Bray les Mareuil
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 4 Feb 2013
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPRN risque submersion marine sur la commune de Marennes-Hiers-Brouage (Hiers-Brouage)- Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 15 Nov 2024
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Marennes-Hiers-Brouage et a été …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Informations ponctuelles du PLU (doc. du 11.05.2010) de la commune de Mareuil-sur-Arnon
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 16 Nov 2015
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Informations linéaires du PLU (doc. du 11.05.2010) de la commune de Mareuil-sur-Arnon
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 16 Nov 2015
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Prescriptions surfaciques du PLU (doc. du 11.05.2010) de la commune de Mareuil-sur-Arnon
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 16 Nov 2015
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Prescriptions linéaires du PLU (doc. du 11.05.2010) de la commune de Mareuil-sur-Arnon
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 16 Nov 2015
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zone réglementée du PPRN de la commune de Marennes-HiersBrouage (Marennes) risque submersion marine- Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 3 Feb 2023
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Mares pour postes fixes pour la chasse au gibier d'eau la nuit dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 28 Jun 2010
Dans 22 départements, la réglementation(article L 424-5 du code de l'Environnement) a entériné les pratiques …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Présence ADNe d'huîtres plates (Ostrea edulis) dans des ports méditerranéens français - Projet MarEEE
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 21 Jul 2026
Le projet MarEEE, financé par l’i-site MUSE (Université de Montpellier) et coordonné par le laboratoire ISEM …
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Présence ADNe d'huîtres plates naines (Ostrea stentina) dans des ports méditerranéens français - Projet MarEEE
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 21 Jul 2026
Le projet MarEEE, financé par l’i-site MUSE (Université de Montpellier) et coordonné par le laboratoire ISEM …
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Habillages linéaires du PLU (doc. du 11.05.2010) de la commune de Mareuil-sur-Arnon
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 16 Nov 2015
Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Présence ADNe d'huîtres plates (Ostrea edulis) en mer à 100 m de ports méditerranéens français - Projet MarEEE
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 21 Jul 2026
Le projet MarEEE, financé par l’i-site MUSE (Université de Montpellier) et coordonné par le laboratoire ISEM …
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Présence ADNe d'huîtres plates naines (Ostrea stentina) en mer à 100 m de ports méditerranéens français - Projet MarEEE
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 21 Jul 2026
Le projet MarEEE, financé par l’i-site MUSE (Université de Montpellier) et coordonné par le laboratoire ISEM …
- WMS
- WFS