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138 datasets for “mare”

  1. data.gouv.fr

    Zone de balancement des marées ou zone de marnage ou zone intertidale en Hauts de France

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 Jan 2021

    L'estran, zone de marnage ou zone intertidale ou zone de balancement des marées, est la partie du …

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  2. data.gouv.fr

    Prescription linéraire du PLU de la commune de Oust-Marest

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 2 Jul 2012

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …

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  3. data.gouv.fr

    Périmètre informatif du PLU de la commune de Bray les Mareuil

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 4 Feb 2013

    Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …

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  4. data.gouv.fr

    Prescription surfacique du PLU de la commune de Mareuil-Caubert

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 6 Feb 2013

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …

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  5. data.gouv.fr

    Prescription surfacique du PLU de la commune de Oust-Marest

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 2 Jul 2012

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …

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  6. data.gouv.fr

    Prescription linéraire du PLU de la commune de Bray les Mareuil

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 4 Feb 2013

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …

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  7. data.gouv.fr

    Prescription ponctuelle du PLU de la commune de Bray les Mareuil

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 4 Feb 2013

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …

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  8. data.gouv.fr

    Prescription surfacique du PLU de la commune de Bray les Mareuil

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 4 Feb 2013

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …

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  9. data.gouv.fr

    PPRN risque submersion marine sur la commune de Marennes-Hiers-Brouage (Hiers-Brouage)- Charente-Maritime

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 15 Nov 2024

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Marennes-Hiers-Brouage et a été …

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  10. data.gouv.fr

    Informations ponctuelles du PLU (doc. du 11.05.2010) de la commune de Mareuil-sur-Arnon

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 16 Nov 2015

    Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …

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  11. data.gouv.fr

    Informations linéaires du PLU (doc. du 11.05.2010) de la commune de Mareuil-sur-Arnon

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 16 Nov 2015

    Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …

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  12. data.gouv.fr

    Prescriptions surfaciques du PLU (doc. du 11.05.2010) de la commune de Mareuil-sur-Arnon

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 16 Nov 2015

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  13. data.gouv.fr

    Prescriptions linéaires du PLU (doc. du 11.05.2010) de la commune de Mareuil-sur-Arnon

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 16 Nov 2015

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  14. data.gouv.fr

    Zone réglementée du PPRN de la commune de Marennes-HiersBrouage (Marennes) risque submersion marine- Charente-Maritime

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 3 Feb 2023

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  15. data.gouv.fr

    Mares pour postes fixes pour la chasse au gibier d'eau la nuit dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 28 Jun 2010

    Dans 22 départements, la réglementation(article L 424-5 du code de l'Environnement) a entériné les pratiques …

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  16. data.gouv.fr

    Présence ADNe d'huîtres plates (Ostrea edulis) dans des ports méditerranéens français - Projet MarEEE

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 21 Jul 2026

    Le projet MarEEE, financé par l’i-site MUSE (Université de Montpellier) et coordonné par le laboratoire ISEM …

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  17. data.gouv.fr

    Présence ADNe d'huîtres plates naines (Ostrea stentina) dans des ports méditerranéens français - Projet MarEEE

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 21 Jul 2026

    Le projet MarEEE, financé par l’i-site MUSE (Université de Montpellier) et coordonné par le laboratoire ISEM …

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  18. data.gouv.fr

    Habillages linéaires du PLU (doc. du 11.05.2010) de la commune de Mareuil-sur-Arnon

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 16 Nov 2015

    Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom …

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  19. data.gouv.fr

    Présence ADNe d'huîtres plates (Ostrea edulis) en mer à 100 m de ports méditerranéens français - Projet MarEEE

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 21 Jul 2026

    Le projet MarEEE, financé par l’i-site MUSE (Université de Montpellier) et coordonné par le laboratoire ISEM …

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  20. data.gouv.fr

    Présence ADNe d'huîtres plates naines (Ostrea stentina) en mer à 100 m de ports méditerranéens français - Projet MarEEE

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 21 Jul 2026

    Le projet MarEEE, financé par l’i-site MUSE (Université de Montpellier) et coordonné par le laboratoire ISEM …

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“mare” datasets · Open Data Finder